Publication : 13/12/2008
Descriptif : Arrêté du 24 novembre 2008 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime par la validation des acquis de l'expérience
Code NOR : DEVT0828641A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEVT0828641A
Publication : 10/04/2002
Descriptif : Arrêté du 11 mars 2002 du Journal Officiel du 10 avril 2002 relatif à l'organisation des examens et à l'obtention des certificats, diplômes et brevets de la marine marchande
Code NOR : EQUH0200523A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=EQUH0200523A
Publication : 30/05/1999
Descriptif : Décret n° 99-439 du 25 mai 1999 publié au Journal Officiel du 30 mai 1999 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d'exercice de fonctions à bord des navires de commerce et de pêche ainsi que des navires de plaisance armés avec un rôle d'équipage
Code NOR : EQUH9900541D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=EQUH9900541D
Publication : 06/07/2006
Descriptif : Arrêté du 6 juin 2006 relatif aux conditions de délivrance du brevet de chef de quart machine 15 000 kW, du brevet de second mécanicien 3 000 kW et du brevet de chef mécanicien 3 000 kW
Code NOR : EQUT0601301A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=EQUT0601301A
Publication : 18/11/2005
Descriptif : Arrêté du 17 octobre 2005 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles
Code NOR : METC0512089A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=METC0512089A
Publication : 24/08/1999
Descriptif : Arrêté du 16 juillet 1999 relatif à la revalidation des titres de formation professionnelle maritime et au maintien des compétences professionnelles
Code NOR : EQUH9901062A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=EQUH9901062A
Publication : 26/06/2010
Descriptif : Décret n° 2010-690 du 23 juin 2010 modifiant le décret n° 2007-1377 du 21 septembre 2007 portant diverses dispositions relatives aux titres de formation professionnelle maritime et le décret n° 99-439 du 25 mai 1999 modifié relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d'exercice de fonctions à bord des navires de commerce et de pêche ainsi que des navires de plaisance armés avec un rôle d'équipage
Code NOR : DEVT1003470D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEVT1003470D
