Publication : 21/08/1980
Descriptif : Arrêté du 17 juin 1980 publié au Journal Officiel du 21 août 1980 portant homologation de titres et diplômes de l'enseignement technologique
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000832738
Publication : 06/04/2002
Descriptif : Arrêté du 28 mars 2002 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique
Code NOR : MESF0210384A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MESF0210384A
Publication : 30/07/1999
Descriptif : Arrêté du 22 juillet 1999 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique
Code NOR : MESF9911132A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MESF9911132A
Publication : 18/10/1995
Descriptif : Arrêté du 2 octobre 1995 publié au Journal Officiel du 18 octobre 1995 portant homologation de titres et diplômes de l'enseignement technologique
Code NOR : TEFF9501013A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=TEFF9501013A