Publication : 15/03/2005
Descriptif : Arrêté du 11 mars 2005 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles. Enregistrement pour cinq ans, avec effet au 1er janvier 2004, jusqu'au 15 mars 2010.
Code NOR : PRMX0508193A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=PRMX0508193A
Publication : 10/04/2010
Descriptif : Arrêté du 30 mars 2010 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles
Code NOR : ECED1008654A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECED1008654A
Publication : 31/12/2014
Descriptif : Arrêté du 22 décembre 2014 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles.
Code NOR : ETSD1429787A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ETSD1429787A
Publication : 25/07/2015
Descriptif : Arrêté du 17 juillet 2015 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles
Code NOR : ETSD1517453A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ETSD1517453A
Publication : 12/09/2019
Descriptif : Décisions d'enregistrement aux répertoires nationaux (Septembre 2019) - Jeudi 12 septembre 2019 -
Suite aux avis conformes de la Commission de certification professionnelle portant sur des demandes d'enregistrement aux répertoires nationaux, avis produits lors de la séance du 10 septembre 2019, le Directeur général de France compétences a procédé à des décisions d'enregistrement aux répertoires nationaux.
URL : https://www.francecompetences.fr/app/uploads/2019/12/Avis-favorables-commission-du-10-septembre-2019_0.pdf
Publication : 14/02/2020
Descriptif : Décision du 21 novembre 2019 portant enregistrement dans le répertoire national des certifications professionnelles et dans le répertoire spécifique
Code NOR : MTRP2000701S
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MTRP2000701S