Publication : 22/02/2004
                                                Descriptif : Arrêté du 12 février 2004 relatif au titre professionnel de conducteur(trice) de travaux publics génie civil
                                                Code NOR : SOCF0410299A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SOCF0410299A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 22/04/2007
                                                Descriptif : Arrêté du 24 mars 2007 modifiant l'arrêté du 12 février 2004 relatif au titre professionnel de conducteur(trice) de travaux publics génie civil
                                                Code NOR : SOCF0710943A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SOCF0710943A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 21/10/2011
                                                Descriptif : Arrêté du 2 août 2011 modifiant l'arrêté du 12 février 2004 modifié relatif au titre professionnel de conducteur de travaux publics génie civil
                                                Code NOR : ETSD1125584A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ETSD1125584A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 23/01/2014
                                                Descriptif : Arrêté du 10 janvier 2014 modifiant les référentiels de certification des titres professionnels d'agent d'entretien du bâtiment, de conducteur de travaux du bâtiment, de conducteur de travaux publics génie civil, de conducteur de travaux publics route, canalisation, terrassement et de couvreur-zingueur.
                                                Code NOR : ETSD1331151A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ETSD1331151A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 07/09/2016
                                                Descriptif : Arrêté du 22 août 2016 prorogeant l'arrêté du 12 février 2004 modifié relatif au titre professionnel de conducteur de travaux publics génie civil
                                                Code NOR : ETSD1620679A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ETSD1620679A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 04/02/2017
                                                Descriptif : Arrêté du 26 janvier 2017 portant création du titre professionnel de conducteur de travaux du bâtiment et du génie civil
                                                Code NOR : ETSD1701962A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ETSD1701962A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 29/12/2018
                                                Descriptif : Arrêté du 18 décembre 2018 fixant la liste des titres professionnels du ministère du travail permettant la délivrance de l'autorisation d'intervention à proximité des réseaux prévue par l'arrêté du 15 février 2012 relatif à l'exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution
                                                Code NOR : TREP1832106A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=TREP1832106A