Publication : 13/02/2009
Descriptif : Arrêté du 2 février 2009 portant reconduction de l'arrêté du 12 février 2004 relatif au titre professionnel de conducteur de grue mobile
Code NOR : ECED0902694A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECED0902694A
Publication : 22/02/2004
Descriptif : Arrêté du 12 février 2004 relatif au titre professionnel de conducteur(trice) de grue mobile
Code NOR : SOCF0410294A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SOCF0410294A
Publication : 20/10/2011
Descriptif : Arrêté du 3 août 2011 abrogeant les arrêtés du 12 février 2004 relatif au titre professionnel de conducteur de grue mobile et du 15 juillet 2004 relatif au titre professionnel d'aide-appareilleur
Code NOR : ETSD1125575A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ETSD1125575A