Publication : 26/01/2006
Descriptif : Arrêté du 16 janvier 2006 modifiant l'annexe de l'arrêté du 8 mai 1974 relative à la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du troisième degré, option parachutisme
Code NOR : MJSK0670020A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MJSK0670020A
Publication : 18/02/2014
Descriptif : Arrêté du 27 janvier 2014 relatif à l'autorisation annuelle d'exercer du titulaire du brevet d'Etat d'éducateur sportif option « parachutisme » et du titulaire du brevet professionnel de la jeunesse de l'éducation populaire et du sport spécialité « parachutisme »
Code NOR : SPOF1403471A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOF1403471A
Publication : 22/03/2014
Descriptif : Arrêté du 13 mars 2014 portant modification de l'arrêté du 27 janvier 2014 relatif à l'autorisation annuelle d'exercer du titulaire du brevet d'Etat d'éducateur sportif option « parachutisme » et du titulaire du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « parachutisme».
Code NOR : SPOF1406464A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOF1406464A
Publication : 26/05/2020
Descriptif : Arrêté du 18 mai 2020 portant adaptation de l'autorisation annuelle d'exercer du titulaire du brevet d'Etat d'éducateur sportif option « parachutisme » et du titulaire du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « parachutisme » pour faire face à l'épidémie de covid-19
Code NOR : SPOV2011956A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV2011956A
Publication : 19/06/2021
Descriptif : Arrêté du 7 juin 2021 modifiant l'arrêté du 18 mai 2020 portant adaptation de l'autorisation annuelle d'exercer du titulaire du brevet d'Etat d'éducateur sportif option « parachutisme » et du titulaire du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « parachutisme » pour faire face à l'épidémie de covid-19
Code NOR : SPOV2117538A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV2117538A