Publication : 23/06/1990
Descriptif : Arrêté du 21 mai 1990 portant modification de l'annexe de l'arrêté du 8 mai 1974 modifié fixant les conditions d'obtention de l'examen de formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Basket-ball
Code NOR : MENK9070073A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENK9070073A
Publication : 03/03/2005
Descriptif : Arrêté du 17 février 2005 modifiant l'arrêté du 5 avril 1994 portant organisation des épreuves du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option basket-ball, par un contrôle continu des connaissances au cours d'une formation relevant du ministre chargé des sports
Code NOR : MJSK0570034A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MJSK0570034A
Publication : 11/05/1994
Descriptif : Arrêté du 5 avril 1994 relatif aux modalités d'obtention du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Basket-ball, par un contrôle continu des connaissances au cours d'une formation relevant du ministre chargé des sports
Code NOR : MJSK9470069A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MJSK9470069A
Publication : 13/03/1997
Descriptif : Arrêté du 26 février 1997 fixant les épreuves de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option Basket-ball
Code NOR : MJSK9770019A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MJSK9770019A
Publication : 03/06/2010
Descriptif : Arrêté du 18 mai 2010 portant création de la mention « basket-ball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
Code NOR : SASF1013793A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SASF1013793A