Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Accord relatif à la formation professionnelle. Métallurgie (accords nationaux).
Brochure n° 3109
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000005635779
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Accord national du 21 décembre 2000 relatif au dispositif des certificats de qualification paritaire de la métallurgie (CQPM). Métallurgie (accords nationaux).
Brochures n° 3212 3109
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000005635785
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Accord national du 12 juin 1987 sur les problèmes généraux de l'emploi. En vigueur le 1er juillet 1987. Métallurgie (accords nationaux).
Brochure n° 3109
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000005635828
Publication : 11/01/2005
Descriptif : Arrêté du 20 décembre 2004 portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur de la métallurgie.
Code NOR : SOCT0412525A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SOCT0412525A
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Accord national du 21 juillet 1975 sur la classification. Métallurgie (accords nationaux)
Brochure n° 3109
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000005635379
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie du 13 mars 1972. Etendue par arrêté du 27 avril 1973 (JO du 29 mai 1973).
Brochure n° 3025 - IDCC 650
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000005635842&fastReqId=703522749&fastPos=1&oldAction=rechConvColl
Publication : 29/06/2020
Descriptif : Décisions d'enregistrement aux répertoires nationaux (juin 2020) - Lundi 29 juin 2020 - Suite aux avis conformes de la Commission de la certification professionnelle portant sur des demandes d'enregistrement, avis produits lors de la séance du 26 juin 2020, le Directeur général de France compétences a procédé à des décisions d'enregistrement aux répertoires nationaux.
Ces décisions sont publiées sur le site de France compétences et seront ultérieurement publiées au journal officiel de la République française.
URL : https://bit.ly/3kNdxZb
Publication : 21/03/2021
Descriptif : Décision du 4 mars 2021 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles et au répertoire spécifique
Code NOR : MTRP2107189S
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MTRP2107189S