Publication : 06/04/2013
Descriptif : Arrêté du 4 mars 2013 portant abrogation de l'arrêté du 9 août 2004 fixant les passerelles entre le brevet d'études professionnelles agricoles « activités hippiques, entraînement du cheval de compétition, support : sports équestres », le baccalauréat professionnel « conduite et gestion de l'exploitation agricole, production du cheval » et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport « activités équestres »
Code NOR : SPOF1308266A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOF1308266A
Publication : 26/02/2005
Descriptif : Arrêté du 12 janvier 2005 portant création et fixant les modalités du brevet d'études professionnelles agricoles option « activités hippiques »
Code NOR : AGRE0500312A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE0500312A
Publication : 09/07/2005
Descriptif : Arrêté du 15 juin 2005 fixant les grilles horaires de chaque option du brevet d'études professionnelles agricoles pour la voie scolaire
Code NOR : AGRE0501340A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE0501340A
Publication : 19/07/2005
Descriptif : Arrêté du 5 juillet 2005 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2005 portant création et fixant les modalités du brevet d'études professionnelles agricoles option "activités hippiques"
Code NOR : AGRE0501570A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE0501570A
Publication : 05/04/1990
Descriptif : Arrêté du 23 mars 1990 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet d'études professionnelles agricoles option Activités hippiques
Code NOR : AGRE9000694A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE9000694A
Publication : 31/10/2012
Descriptif : Arrêté du 18 octobre 2012 portant modification de l'arrêté du 18 décembre 2008 fixant les équivalences entre différentes certifications et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « activités équestres »
Code NOR : SPOF1237482A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOF1237482A