Publication : 17/02/2005
Descriptif : Arrêté du 4 février 2005 modifiant les arrêtés du 9 août 1989 portant création du brevet d'études professionnelles « optique lunetterie », du 19 juin 1990, modifié par l'arrêté du 23 août 1993, portant création du brevet d'études professionnelles « conduite et services dans le transport routier », du 29 août 1990 portant création du brevet d'études professionnelles « alimentation », du 7 août 1991 modifiant l'arrêté du 23 août 1990 portant création du brevet d'études professionnelles « mise en oeuvre des matériaux », du 29 août 1991 portant création du brevet d'études professionnelles « outillages » et du 29 août 1994 portant création du brevet d'études professionnelles « carrosserie »
Code NOR : MENE0500183A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE0500183A
Publication : 15/08/2007
Descriptif : Arrêté du 30 juillet 2007 modifiant l'arrêté du 7 août 1991 modifiant l'arrêté du 23 août 1990 portant création du brevet d'études professionnelles « mise en oeuvre des matériaux »
Code NOR : MENE0762104A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE0762104A
Publication : 14/08/1991
Descriptif : Modification de l'arrêté du 23/08/1990 portant création
Code NOR : MENL9101845A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENL9101845A