Publication : 26/08/1971
Descriptif : Arrêté du 18 août 1971 MODALITES D'OBTENTION DU DIPLOME DE BREVET DE TECHNICIEN VETEMENT (CREATION ET MESURE)
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000453154
Publication : 23/03/1975
Descriptif : Arrêté du 18 mars 1975 CONDITIONS DE DEROULEMENT DES EPREUVES PROFESSIONNELLES DU BREVET DE TECHNICIEN VETEMENT (CREATION ET MESURE)
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000853999
Publication : 27/04/1976
Descriptif : Arrêté du 14 avril 1976 BREVET DE TECHNICIEN VETEMENTS (CREATION ET MESURE)
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000832646
Publication : 30/08/1977
Descriptif : Arrêté du 19 août 1977 PROROGATION DES DISPOSITIONS DE L'ARRETE DU 14-04-1976 POUR LA SESSION D'EXAMEN DE 1978 (BREVET DE TECHNICIEN VETEMENT)
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000858600
Publication : 20/06/1979
Descriptif : Arrêté du 12 juin 1979 LES DISPOSITIONS DE L'ARRETE DU 14-04-1976, PROROGEES POUR LA SESSION 1978 PAR L'ARRETE DU 19-08-1977, RECEVRONT UNE APPLICATION DEFINITIVE A COMPTER DE LA SESSION 1979
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000460900
Publication : 05/06/1981
Descriptif : Arrêté du 2 juin 1981 MODIFICATION DES PROGRAMMES RELATIFS A L'ECONOMIE,LA GESTION,LA COMPTABILITE, LA LEGISLATION FISCALE ET AUX LANGUES VIVANTES DE CERTAINS BREVETS DE TECHNICIEN SUPERIEUR:(ACTION COMMERCIALE,BATIMENT,TRAVAUX PUBLICS,ARCHITECTURE INTERIEURE ET DE MODELE DIETETIQUE,FONDERIE,HOTEL-RESTAURATION,HABILLEMENT, PODO-ORTHESISTES,PLASTICIEN,PROTHESISTE-ORTHESISTE,SECRETARIAT,TOURISME...)
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000292463
Publication : 18/09/1986
Descriptif : Arrêté du 20 août 1986 MODIFIANT LES MODALITES DE L'ORGANISATION DU CONTROLE EN EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE AUX BREVETS DE TECHNICIEN TELLES QUE DEFINIES PAR L'ARRETE DU 17-07-1984 ET MODIFIANT LES ARRETES PORTANT REGLEMENT D'EXAMEN POUR L'OBTENTION DES BREVETS DE TECHNICIEN,EN CE QUI CONCERNE LES CONDITIONS DE PRISE EN COMPTE DES RESULTATS OBTENUS DANS CETTE DISCIPLINE
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000495134
Publication : 14/05/2009
Descriptif : Arrêté du 21 avril 2009 portant cessation de la préparation et de la délivrance du brevet de technicien dans la spécialité « vêtement (création et mesure) »
Code NOR : MENE0907252A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENE0907252A