Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Décret n°2001-620 du 10 juillet 2001 relatif au programme d'enseignement, à l'organisation du stage en audioprothèse et aux épreuves de l'examen en vue du diplôme d'Etat d'audioprothésiste
Code NOR : MESN0101216D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MESN0101216D
Publication : 08/08/2004
Descriptif : Décret n° 2004-802 du 29 juillet 2004 relatif aux parties IV et V (dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code Les dispositions réglementaires des parties IV et V du code de la santé publique font l'objet d'une publication spéciale annexée au Journal officiel de ce jour (voir à la fin du sommaire)
Code NOR : SANP0422530D
URL : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000000421679
Publication : 18/07/2013
Descriptif : Habilitation à délivrer le diplôme d'État d'audioprothésiste pour l'université Bordeaux-II.
Code NOR : ESRS1300196A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS1300196A
Publication : 18/07/2013
Descriptif : Habilitation à délivrer le diplôme d'État d'audioprothésiste pour l'université Toulouse-II.
Code NOR : ESRS1300197A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS1300197A
Publication : 11/04/2019
Descriptif : Délivrance du diplôme d'État d'audioprothésiste à l'université de Rouen
Code NOR : ESRS1900072A
Publication : 23/02/2020
Descriptif : Arrêté du 12 février 2020 modifiant l'arrêté du 9 mars 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère de l'enseignement supérieur
Code NOR : ESRS2001464A
URL : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000041617577&dateTexte=&categorieLien=id
Publication : 16/05/2021
Descriptif : Décret n° 2021-597 du 14 mai 2021 portant dérogation temporaire aux modalités d'accès aux études en vue du diplôme d'Etat d'audioprothésiste et du certificat de capacité d'orthophoniste
Code NOR : ESRS2108222D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS2108222D
Publication : 11/10/2018
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018
Accréditation de l'université de Lorraine en vue de la délivrance de diplômes nationaux
NOR : ESRS1800156A
arrêté du 19-2-2018
MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS1800156A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/18/Special6/ESRS1800156A.htm
Publication : 01/10/2020
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N° 7 DU 1ER OCTOBRE 2020
Accréditation de l'université de Lille en vue de la délivrance de diplômes nationaux
MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS2021822A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/20/Special7/ESRS2021822A.htm
Publication : 21/10/2021
Descriptif : Accréditation de l'université de Montpellier en vue de la délivrance de diplômes nationaux
NOR : ESRS2127995A
arrêté du 13-7-2021
MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS2127995A
URL : https://bit.ly/3mU6diN
Publication : 21/10/2021
Descriptif : Accréditation de l'université de Toulouse III en vue de la délivrance de diplômes nationaux
NOR : ESRS2128555A
arrêté du 31-08-2021
MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS2128555A
URL : https://bit.ly/3CYxAxx
Publication : 22/09/2016
Descriptif : Accréditation de l'université Lyon-I en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 1-6-2016
MENESR - DGESIP B1-2
Code NOR : MENS1600504A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/16/Special5/MENS1600504A.htm
Publication : 21/09/2017
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°3 DU 21 SEPTEMBRE 2017
Accréditation de l'université Rennes-I en vue de la délivrance de diplômes nationaux
NOR : ESRS1700109A
arrêté du 29-6-2017
MESRI - DGESIP B1-2
Code NOR : ESRS1700109A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/17/Special3/ESRS1700109A.htm
Publication : 22/09/2016
Descriptif : Accréditation de l'université de Bordeaux en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 26-5-2016
MENESR - DGESIP B1-2
Code NOR : MENS1600463A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/16/Special5/MENS1600463A.htm