Publication : 29/06/2009
Descriptif : Arrêté du 11 juin 2009 portant reconduction de la préparation à titre expérimental du diplôme national de technologie spécialisé dans certains établissements
Code NOR : ESRS0911488A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS0911488A
Publication : 09/06/1995
Descriptif : Arrêté du 31 mai 1995 relatif à la mise en place à titre expérimental du diplôme national de technologie spécialisé dans certains établissements relevant du ministère de l'éducation nationale ou centres de formation d'apprentis
Code NOR : MENL9500885A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENL9500885A
Publication : 09/09/1995
Descriptif : Arrêté du 30 août 1995 relatif à la préparation à titre expérimental, pour l'année scolaire 1995-1996, du diplôme national de technologie spécialisé dans certains établissements relevant du ministère chargé de l'éducation nationale
Code NOR : MENL9501750A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENL9501750A
Publication : 01/03/2006
Descriptif : Arrêté du 16 février 2006 portant reconduction de la préparation à titre expérimental du diplôme national de technologie spécialisé dans certains établissements relevant du ministère de l'éducation nationale et certains établissements publics d'enseignement supérieur
Code NOR : MENS0600544A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENS0600544A
Publication : 23/07/2010
Descriptif : Arrêté du 24 juin 2010 portant reconduction de la préparation à titre expérimental du diplôme national de technologie spécialisé dans certains établissements
Code NOR : ESRS1016194A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS1016194A
Publication : 09/07/2011
Descriptif : Arrêté du 23 juin 2011 portant reconduction de la préparation à titre expérimental du diplôme national de technologie spécialisé dans certains établissements.
Code NOR : ESRS1117018A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS1117018A
Publication : 29/08/2012
Descriptif : Arrêté du 31 juillet 2012 portant reconduction de la préparation à titre expérimental du diplôme national de technologie spécialisé dans certains établissements.
Code NOR : ESRS1228720A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS1228720A
Publication : 29/06/2016
Descriptif : Arrêté du 8 juin 2016 portant reconduction de la préparation à titre expérimental du diplôme national de technologie spécialisé dans certains établissements
Code NOR : MENS1614719A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENS1614719A
Publication : 18/07/2019
Descriptif : Arrêté du 31 août 2018 autorisant le lycée André Malraux à Montereau-Fault-Yonne à préparer à titre expérimental le diplôme national de technologie spécialisé dans la spécialité « Maintenance nucléaire »
Code NOR : ESRS1815482A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS1815482A
Publication : 12/01/2020
Descriptif : Arrêté du 24 décembre 2019 autorisant le lycée André Malraux à Montereau-Fault-Yonne à préparer à titre expérimental le diplôme national de technologie spécialisé dans la spécialité « Maintenance nucléaire »
Code NOR : ESRS1927490A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS1927490A
Publication : 27/09/2020
Descriptif : Décret n° 2020-1180 du 25 septembre 2020 mettant fin à la délivrance du diplôme national de technologie spécialisé et modifiant le code de l'éducation
Code NOR : ESRS2019151D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS2019151D
Publication : 27/09/2020
Descriptif : Arrêté du 25 septembre 2020 abrogeant les arrêtés relatifs au diplôme national de technologie spécialisé
Code NOR : ESRS2019142A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS2019142A
