Publication : 29/04/2024
Descriptif : Décision n° 2023/09 relatif à l’accréditation de l’ESIEE Paris à délivrer un titre d’ingénieur diplômé
URL : https://www.cti-commission.fr/wp-content/uploads/2024/04/esieeparis_creteil_decision_202309.pdf
Publication : 16/01/2025
Descriptif : Arrêté du 10 décembre 2024 fixant la liste des écoles accréditées à délivrer un titre d'ingénieur diplômé
Code NOR : MENS2428725A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENS2428725A
Publication : 21/01/2026
Descriptif : Arrêté du 11 décembre 2025 fixant la liste des écoles accréditées à délivrer un titre d'ingénieur diplômé
Code NOR : ESRS2529305A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS2529305A