Publication : 09/07/2022
                                                Descriptif : Arrêté du 20 juin 2022 portant création de la mention « vol libre » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
                                                Code NOR : SPOV2218429A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV2218429A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 31/12/2022
                                                Descriptif : Arrêté du 29 décembre 2022 listant les diplômes, titres et certificats permettant aux détenteurs professionnels d'équidés d'attester de leur connaissance des besoins de l'espèce
                                                Code NOR : AGRG2237051A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRG2237051A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 14/02/2024
                                                Descriptif : Arrêté du 4 janvier 2024 modifiant l'arrêté du 3 octobre 2017 relatif au contenu et aux modalités de la formation de mise à niveau des titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option « vol libre » spécialité « parapente » et spécialité « delta », du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré option « vol libre » spécialité « parapente » et spécialité « delta », de l'attestation de qualification et d'aptitude à l'encadrement professionnel du vol libre, du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « vol libre » mention « parapente » et mention « deltaplane », du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » mention « parapente » et mention « deltaplane » et du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » mention « parapente » et mention « deltaplane »
                                                Code NOR : SPOV2400630A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV2400630A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 12/04/2024
                                                Descriptif : Arrêté du 14 mars 2024 modifiant l'arrêté du 20 juin 2022 portant création de la mention « vol libre » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif ».
                                                Code NOR : SPOV2408904A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV2408904A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 11/08/2024
                                                Descriptif : Arrêté du 6 août 2024 modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du sport
                                                Code NOR : SPOV2422062A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV2422062A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 30/03/2025
                                                Descriptif : Arrêté du 13 février 2025 modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du sport
                                                Code NOR : SPOV2506201A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV2506201A