Publication : 13/05/2022
Descriptif : Arrêté du 28 avril 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité « analyses biologiques, biotechnologiques, agricoles et environnementales (ANABIOTEC) »
Code NOR : AGRE2211381A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE2211381A
Publication : 23/12/2022
Descriptif : Arrêté du 6 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 28 avril 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité « analyses biologiques, biotechnologiques, agricoles et environnementales (ANABIOTEC) »
Code NOR : AGRE2234844A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE2234844A
Publication : 02/02/2023
Descriptif : Arrêté du 23 janvier 2023 portant modifications de l'arrêté du 9 mars 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un brevet de technicien supérieur agricole
Code NOR : AGRE2236149A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE2236149A
Publication : 09/08/2023
Descriptif : Arrêté du 1er août 2023 relatif aux modalités de la période transitoire liées à la rénovation du brevet de technicien supérieur agricole des spécialités « qualité, alimentation, innovation et maîtrise sanitaire » et « analyses biologiques, biotechnologiques, agricoles et environnementales »
Code NOR : AGRE2319132A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE2319132A
Publication : 01/08/2024
Descriptif : Arrêté du 19 juillet 2024 relatif aux modalités de la période transitoire liées à la rénovation du brevet de technicien supérieur agricole des spécialités « gestion et protection de la nature » et « gestion forestière »
Code NOR : AGRE2419232A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE2419232A
Publication : 27/11/2024
Descriptif : Arrêté du 18 novembre 2024 relatif à la liste des diplômes et titres à finalité professionnelle dont les détenteurs sont réputés satisfaire à l'obligation de formation spécifique en matière d'hygiène alimentaire adaptée à l'activité des établissements de restauration commerciale
Code NOR : AGRE2430088A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE2430088A
Publication : 29/05/2025
Descriptif : Arrêté du 26 mai 2025 portant modification de la liste des titres, diplômes et certificats requis pour exercer la profession de technicien de laboratoire médical et en porter le titre
Code NOR : TSSH2512983A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=TSSH2512983A