Publication : 30/11/2012
Descriptif : Arrêté du 29 octobre 2012 portant définition de listes de diplômes, titres et certificats pour l'application des articles L. 331-2 (3°), R. 331-1 et D. 343-4 du code rural et de la pêche maritime
Code NOR : AGRE1233121A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE1233121A
Publication : 18/01/2014
Descriptif : Arrêté du 13 janvier 2014 fixant la liste des écoles habilitées à délivrer un titre d'ingénieur diplômé.
Code NOR : ESRS1327350A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS1327350A
Publication : 07/02/2015
Descriptif : Arrêté du 20 janvier 2015 fixant la liste des écoles habilitées à délivrer un titre d'ingénieur diplômé.
Code NOR : MENS1423408A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENS1423408A
Publication : 11/03/2016
Descriptif : Arrêté du 19 février 2016 fixant la liste des écoles accréditées à délivrer un titre d'ingénieur diplômé
Code NOR : MENS1526349A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENS1526349A
Publication : 04/02/2017
Descriptif : Arrêté du 26 janvier 2017 fixant la liste des écoles accréditées à délivrer un titre d'ingénieur diplômé
Code NOR : MENS1637878A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENS1637878A
Publication : 20/09/2017
Descriptif : Arrêté du 28 août 2017 fixant les conditions de demande et de délivrance de l'autorisation d'utiliser le titre de paysagiste concepteur des personnes mentionnées au décret n° 2017-673 du 28 avril 2017 relatif à l'utilisation du titre de paysagiste concepteur
Code NOR : TREL1713703A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=TREL1713703A
Publication : 11/02/2018
Descriptif : Arrêté du 24 janvier 2018 fixant la liste des écoles accréditées à délivrer un titre d'ingénieur diplômé
Code NOR : ESRS1733578A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS1733578A
Publication : 06/12/2018
Descriptif : Arrêté du 29 octobre 2018 fixant la liste des certificats, diplômes et titres de qualification professionnelle délivrés par le ministère de l'agriculture et de l'alimentation et permettant la délivrance de l'autorisation d'intervention à proximité des réseaux prévue par l'arrêté du 15 février 2012 relatif à l'exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution
Code NOR : TREP1829203A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=TREP1829203A
Publication : 06/02/2019
Descriptif : Arrêté du 18 janvier 2019 fixant la liste des Ecoles accréditées à délivrer un titre d'ingénieur diplômé
Code NOR : ESRS1826670A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS1826670A
Publication : 20/06/2019
Descriptif : DELIBERATION N°2019/05-01
URL : https://www.cti-commission.fr/wp-content/uploads/2019/06/Planification_Campagnes_d_accreditation_201905.pdf
Publication : 02/04/2020
Descriptif : Arrêté du 28 janvier 2020 fixant la liste des écoles accréditées à délivrer un titre d'ingénieur diplômé
Code NOR : ESRS1930392A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS1930392A
Publication : 29/03/2021
Descriptif : Avis n° 2021/01-05 relatif à l'accréditation de l'École AGROCAMPUS OUEST de l'Institut national d'enseignement supérieur pour l'agriculture,l'alimentation et l'environnement pour délivrer un titre d'ingénieur diplômé
Publication : 07/04/2021
Descriptif : Arrêté du 25 février 2021 fixant la liste des écoles accréditées à délivrer un titre d'ingénieur diplômé
Code NOR : ESRS2036012A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS2036012A
Publication : 31/12/2021
Descriptif : Arrêté du 27 décembre 2021 fixant les modalités d'admission en formation d'ingénieur en agroalimentaire et d'ingénieur spécialité horticulture ou spécialité paysage d'écoles nationales relevant du ministère chargé de l'agriculture
Code NOR : AGRE2137252A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE2137252A
Publication : 02/02/2022
Descriptif : Arrêté du 7 décembre 2021 fixant la liste des écoles accréditées à délivrer un titre d’ingénieur diplômé
Code NOR : ESRS2128740A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS2128740A