Publication : 19/05/2021
Descriptif : Décisions d'enregistrement aux répertoires nationaux (Mai 2021) - mercredi 19 mai 2021 -
Suite aux avis conformes de la Commission de certification professionnelle portant sur des demandes d'enregistrement aux répertoires nationaux, avis produits lors de la séance du 18 mai 2021, le Directeur général de France compétences a procédé à des décisions d'enregistrement aux répertoires nationaux.
Ces décisions sont publiées sur le site de France compétences et seront ultérieurement publiées au journal officiel de la République française.
URL : https://bit.ly/3f4fSiK
Publication : 04/09/2021
Descriptif : Arrêté du 18 août 2021 modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du sport
Code NOR : SPOV2125354A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV2125354A
Publication : 03/11/2021
Descriptif : Décision du 16 septembre 2021 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles et au répertoire spécifique
Code NOR : MTRP2126858S
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MTRP2126858S
Publication : 27/03/2023
Descriptif : Décisions d’enregistrement aux répertoires nationaux – (Mars 2023) - Mardi 28 mars 2023 - Suite aux avis conformes de la Commission de la certification professionnelle portant sur des demandes d’enregistrement, avis produits lors de la séance du 24 mars 2023, le Directeur général de France compétences a procédé à des décisions d’enregistrement aux répertoires nationaux.
Ces décisions sont publiées sur le site de France compétences et seront ultérieurement publiées au journal officiel de la République française.
URL : https://bit.ly/40JkWOH
Publication : 17/05/2023
Descriptif : Décision du 25 avril 2023 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles et au répertoire spécifique
Commission de Mars 2023
Code NOR : MTRP2311584S
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MTRP2311584S
Publication : 18/05/2023
Descriptif : Arrêté du 19 avril 2023 modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du sport
Code NOR : SPOV2311033A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV2311033A
Publication : 08/06/2025
Descriptif : Arrêté du 21 mai 2025 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 modifié fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés)
Code NOR : SPOV2515120A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOV2515120A