Publication : 03/12/2016
                                                Descriptif : Arrêté du 4 novembre 2016 relatif au certificat de compétences en langues de l'enseignement supérieur
                                                Code NOR : MENS1631263A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENS1631263A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 19/04/2021
                                                Descriptif : Décisions d'enregistrement aux répertoires nationaux (Avril 2021) - Lundi 19 avril 2021 -
Suite aux avis conformes de la Commission de la certification professionnelle portant sur des demandes d'enregistrement, avis produits lors de la séance du 16 avril 2021, le Directeur général de France compétences a procédé à des décisions d'enregistrement aux répertoires nationaux.
Ces décisions sont publiées sur le site de France compétences et seront ultérieurement publiées au journal officiel de la République française.
                                                                URL : https://bit.ly/3xbYC1U
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 03/11/2021
                                                Descriptif : Décision du 16 septembre 2021 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles et au répertoire spécifique
                                                Code NOR : MTRP2126858S
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MTRP2126858S
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 26/04/2024
                                                Descriptif : Décisions d’enregistrement aux répertoires nationaux (Avril 2024) - Vendredi 26 avril 2024 -
Suite aux avis conformes de la Commission de la certification professionnelle portant sur des demandes d’enregistrement, avis produits lors de la séance du 25 avril 2024, le Directeur général de France compétences a procédé à des décisions d’enregistrement aux répertoires nationaux.
Ces décisions sont publiées sur le site de France compétences et seront ultérieurement publiées au journal officiel de la République française.
                                                                URL : https://www.francecompetences.fr/fiche/decisions-denregistrement-aux-repertoires-nationaux-avril-2024/
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 19/05/2024
                                                Descriptif : Décision du 14 mai 2024 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles et au répertoire spécifique
                                                Code NOR : TSSD2413246S
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=TSSD2413246S