Publication : 21/10/2021
                                                Descriptif : Accréditation de l'université de Chambéry en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 31-5-2021
MESRI - DGESIP B1-1
                                                Code NOR : ESRS2128018A
                                                URL : https://bit.ly/30aJiqE
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 21/10/2021
                                                Descriptif : Accréditation de l'université de Montpellier en vue de la délivrance de diplômes nationaux
NOR : ESRS2127995A
arrêté du 13-7-2021
MESRI - DGESIP B1-1
                                                Code NOR : ESRS2127995A
                                                URL : https://bit.ly/3mU6diN
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 23/04/2022
                                                Descriptif : Arrêté du 15 avril 2022 portant définition des programmes nationaux de la licence professionnelle « bachelor universitaire de technologie » et abrogeant l'arrêté du 3 août 2005 modifié relatif au diplôme universitaire de technologie dans l'Espace européen de l'enseignement supérieur et l'arrêté du 15 septembre 1988 relatif à la prise en compte, à titre expérimental, des activités physiques et sportives pour la délivrance du diplôme universitaire de technologie
                                                Code NOR : ESRS2211617A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS2211617A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 05/09/2024
                                                Descriptif : Accréditation de l’université de Mulhouse en vue de la délivrance de diplômes nationaux
                                                Code NOR : ESRS2420452A
                                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 05/09/2024
                                                Descriptif : Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024
Accréditation de l’université de Reims en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 28-3-2024 
MESR – Dgesip A1-5
                                                Code NOR : ESRS2420427A