Publication : 23/04/2022
                                                Descriptif : Arrêté du 15 avril 2022 portant définition des programmes nationaux de la licence professionnelle « bachelor universitaire de technologie » et abrogeant l'arrêté du 3 août 2005 modifié relatif au diplôme universitaire de technologie dans l'Espace européen de l'enseignement supérieur et l'arrêté du 15 septembre 1988 relatif à la prise en compte, à titre expérimental, des activités physiques et sportives pour la délivrance du diplôme universitaire de technologie
                                                Code NOR : ESRS2211617A
                                                URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS2211617A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 05/09/2024
                                                Descriptif : Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024
Accréditation de l’université de Lorraine en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 16-2-2024
MESR – Dgesip A1-5
                                                Code NOR : ESRS2420455A
                                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 05/09/2024
                                                Descriptif : Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024
Accréditation de l’université d’Aix-Marseille en vue de la délivrance de diplômes nationaux
MESR – Dgesip A1-5
                                                Code NOR : ESRS2419033A
                                                URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/2024/Hebdo3/ESRS2419033A
                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 05/09/2024
                                                Descriptif : Bulletin officiel spécial n° 3 du 5 septembre 2024
Accréditation de l’université de Dijon en vue de la délivrance de diplômes nationaux
MESR – Dgesip A1-5
                                                Code NOR : ESRS2420774A
                                                                                
              
             
                        
              
              
                                Publication : 28/08/2025
                                                Descriptif : Accréditation de l'université Paris Cité en vue de la délivrance de diplômes nationaux
Arrêté du 30-5-2025
MENESR – DGESIP A1-5
                                                Code NOR : MENS2521275A
                                                URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/2025/Special3/MENS2521275A