Publication : 12/05/2011
Descriptif : Arrêté du 19 avril 2011 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles
Code NOR : APPD1110946A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=APPD1110946A
Publication : 18/12/2016
Descriptif : Arrêté du 15 décembre 2016 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles
Code NOR : ETSD1633984A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ETSD1633984A
Publication : 04/01/2019
Descriptif : Arrêté du 27 décembre 2018 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles
Code NOR : MTRD1835271A
URL : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037941704
Publication : 29/05/2020
Descriptif : Décisions d'enregistrement aux répertoires nationaux (Mai 2020) - Mercredi 29 mai 2020 - Suite aux avis conformes de la Commission de certification professionnelle portant sur des demandes d'enregistrement aux répertoires nationaux, avis produits lors de la séance du 28 mai 2020, le Directeur général de France compétences a procédé à des décisions d'enregistrement aux répertoires nationaux.
Ces décisions sont publiées sur le site de France compétences et seront ultérieurement publiées au journal officiel de la République française.
URL : https://bit.ly/2IU18VT
Publication : 21/03/2021
Descriptif : Décision du 4 mars 2021 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles et au répertoire spécifique
Code NOR : MTRP2107189S
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MTRP2107189S