Publication : 27/06/2019
Descriptif : Diplôme de comptabilité et de gestion et diplôme supérieur de comptabilité et de gestion
Dispositions relatives aux épreuves
NOR : ESRS1900135A
arrêté du 13-2-2019
MESRI - DGESIP A1-3
Code NOR : ESRS1900135A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/19/Hebdo26/ESRS1900135A.htm
Publication : 16/01/2020
Descriptif : Diplôme de comptabilité et de gestion et diplôme supérieur de comptabilité et de gestion
Liste des titres et diplômes ouvrant droit à dispenses d'épreuves : modification
NOR : ESRS2000006A
arrêté du 2-1-2020
MESRI - DGESIP A1-3
Code NOR : ESRS2000006A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/20/Hebdo3/ESRS2000006A.htm
Publication : 25/02/2024
Descriptif : Décret n° 2024-138 du 23 février 2024 modifiant le décret n° 2012-432 du 30 mars 2012 relatif à l'exercice de l'activité d'expertise comptable
Code NOR : ECOE2332966D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOE2332966D
Publication : 11/06/2020
Descriptif : Diplôme de comptabilité et de gestion : Suppression des titres et diplômes étrangers ouvrant droit à dispenses d'épreuves
NOR : ESRS2012705A
arrêté du 22-5-2020
MESRI - DGESIP A1-3 - MEF - MACP
Code NOR : ESRS2012705A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/20/Hebdo24/ESRS2012705A.htm
Publication : 11/06/2020
Descriptif : Diplôme de comptabilité et de gestion : Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d'épreuves
NOR : ESRS2012706A
arrêté du 22-5-2020
MESRI - DGESIP A1-3 - MEF - MACP
Code NOR : ESRS2012706A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/20/Hebdo24/ESRS2012706A.htm
Publication : 11/12/2020
Descriptif : Examens et concours de l'enseignement scolaire et examen du brevet de technicien supérieur, du diplôme de comptabilité et de gestion et du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion
Organisation de la procédure et adaptations et aménagements des épreuves d'examen et concours pour les candidats en situation de handicap
circulaire du 8-12-2020
MENJS - DGESCO A1-3 - MPE - MESRI - DGESIP A1-2 - DGESIP A1-3
Code NOR : MENE2034197C
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/20/Hebdo47/MENE2034197C.htm
Publication : 18/03/2021
Descriptif : Classes préparant au diplôme de comptabilité et de gestion (DCG) dont le fonctionnement est autorisé pour l'année universitaire 2021-2022
Code NOR : ESRS2106494K
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS2106494K
Publication : 09/12/2021
Descriptif : Obtention du diplôme de comptabilité et de gestion et du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion par la voie de la validation des acquis d'expérience
Code NOR : ESRS2135115A
Publication : 25/07/2019
Descriptif : Diplômes comptables
Organisation pédagogique des classes des lycées préparant au DCG du cursus expertise comptable
Code NOR : ESRS1921080N
URL : https://www.education.gouv.fr/bo/19/Hebdo30/ESRS1921080N.htm?cid_bo=143974
Publication : 23/02/2023
Descriptif : Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d'épreuves du diplôme de comptabilité et de gestion (DCG) : modification
Arrêté du 18-1-2023
MESR - DGESIP A1-3 - MEFSIN
Code NOR : ESRS2303410A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/23/Hebdo8/ESRS2303410A.htm
Publication : 18/07/2024
Descriptif : Diplôme de comptabilité et de gestion et diplôme supérieur de comptabilité et de gestion
Dispositions relatives aux épreuves – Modification
Arrêté du 4-7-2024
Code NOR : ESRS2419080A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/2024/Hebdo29/ESRS2419080A