Habilitation

Permis de conduire catégorie B

[Code Certif Info n°54664]
Niveau
Sans niveau spécifique
Objectif

Le permis B permet de conduire une voiture attelée d'une remorque dont le poids ne dépasse pas 750 kg. Son obtention est soumise notamment à des conditions d'âge, de formation et de réussite à un examen.

Programme

L'examen du permis de conduire comprend deux épreuves : l'épreuve théorique générale (ETG, appelée "code") et l'épreuve pratique.

La réussite à l'épreuve du "code" est obligatoire pour pouvoir se présenter à l'épreuve pratique. L'épreuve pratique permet de contrôler si les connaissances, les aptitudes et le comportement des candidats lui permettent de circuler en toute sécurité.

La réussite à l'épreuve du "code" est valable pendant cinq ans et permet de se présenter au maximum cinq fois aux épreuves pratiques.
Un candidat déjà titulaire d'une catégorie du permis de conduire est dispensé de se présenter à cette épreuve pendant cinq ans à compter de la date de réussite à l'épreuve en circulation, toujours dans la limite de cinq présentations aux épreuves pratiques.

Modalités d'admission

Le candidat peut se présenter à l'épreuve théorique générale :

  • à partir de 15 ans, dans le cadre de l'apprentissage anticipé de la conduite (AAC)
  • à partir de 17 ans et demi dans le cadre d'une formation traditionnelle.
RNCP
Non inscrit au RNCP
Certificateur
Ministère de l'intérieur
Domaine(s) de formation
31812 : Conduite auto
Groupes formation emploi (GFE)
O : Transport, logistique
Domaine de spécialité (NSF)
311 Transport, manutention, magasinage
Accessibilité :
VAE
N.C.
Formation initiale
Appr.
N.C.
Formation continue
N.C.
Contrat de pro
N.C.
Demande individuelle
N.C.

      Eligibilité au compte personnel de formation

Code CPF 206 - Debut de validité : 15/03/2017

      Textes officiels

Textes officiels (de cette certification)
Arrêté (09/04/2019)
Type de texte : 
Arrêté
Date du texte : 
09/04/2019
Publication : 
18/04/2019
Descriptif : 
Arrêté du 9 avril 2019 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2012 modifié fixant les conditions de reconnaissance et d'échange des permis de conduire délivrés par les Etats n'appartenant ni à l'Union européenne, ni à l'Espace économique européen
Code NOR : 
INTS1903558A
URL :
Modification : 
Décret (28/12/2018)
Type de texte : 
Décret
Date du texte : 
28/12/2018
Publication : 
30/12/2018
Descriptif : 
Décret n° 2018-1338 du 28 décembre 2018 relatif aux formations éligibles au titre du compte personnel de formation
Code NOR : 
MTRD1830942D
URL :
Modification : 
Arrêté (14/11/2018)
Type de texte : 
Arrêté
Date du texte : 
14/11/2018
Publication : 
24/11/2018
Descriptif : 
Arrêté du 14 novembre 2018 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2012 modifié fixant les conditions de reconnaissance et d'échange des permis de conduire délivrés par les Etats n'appartenant ni à l'Union européenne, ni à l'Espace économique européen
Code NOR : 
INTS1831291A
URL :
Modification : 
Arrêté (09/11/2018)
Type de texte : 
Arrêté
Date du texte : 
09/11/2018
Publication : 
20/11/2018
Descriptif : 
Arrêté du 9 novembre 2018 modifiant l'arrêté du 20 avril 2012 modifié fixant les conditions d'établissement, de délivrance et de validité du permis de conduire
Code NOR : 
INTS1824620A
URL :
Modification : 
Arrêté (02/08/2018)
Type de texte : 
Arrêté
Date du texte : 
02/08/2018
Publication : 
09/08/2018
Descriptif : 
Arrêté du 2 août 2018 modifiant l'arrêté du 14 octobre 2016 relatif à la formation des titulaires de la catégorie B du permis de conduire limité aux véhicules à changement de vitesses automatique pour des raisons non médicales en vue de conduire des véhicules à changement de vitesses manuel relevant de cette même catégorie
Code NOR : 
INTS1810856A
URL :
Modification : 
Arrêté (02/08/2018)
Type de texte : 
Arrêté
Date du texte : 
02/08/2018
Publication : 
09/08/2018
Descriptif : 
Arrêté du 2 août 2018 modifiant l'arrêté du 17 janvier 2013 relatif à la formation requise pour les titulaires de la catégorie B du permis de conduire en vue de la conduite d'un ensemble composé d'un véhicule tracteur relevant de la catégorie B auquel est attelée une remorque dont le poids total autorisé en charge (PTAC) est supérieur à 750 kilogrammes, lorsque la somme des PTAC du véhicule tracteur et de la remorque est supérieure à 3 500 kilogrammes sans excéder 4 250 kilogrammes
Code NOR : 
INTS1810857A
URL :
Modification : 
Arrêté (26/02/2018)
Type de texte : 
Arrêté
Date du texte : 
26/02/2018
Publication : 
02/03/2018
Descriptif : 
Arrêté du 26 février 2018 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2012 modifié fixant les conditions de reconnaissance et d'échange des permis de conduire délivrés par les Etats n'appartenant ni à l'Union européenne, ni à l'Espace économique européen
Code NOR : 
INTS1804871A
URL :
Modification : 
Arrêté (30/01/2018)
Type de texte : 
Arrêté
Date du texte : 
30/01/2018
Publication : 
02/02/2018
Descriptif : 
Arrêté du 30 janvier 2018 modifiant l'arrêté du 20 avril 2012 modifié fixant les conditions d'établissement, de délivrance et de validité du permis de conduire
Code NOR : 
INTS1802661A
URL :
Modification : 
Arrêté (20/12/2017)
Type de texte : 
Arrêté
Date du texte : 
20/12/2017
Publication : 
24/12/2017
Descriptif : 
Arrêté du 20 décembre 2017 modifiant l'arrêté du 20 avril 2012 modifié fixant les conditions d'établissement, de délivrance et de validité du permis de conduire
Code NOR : 
INTS1732105A
URL :
Arrêté (19/12/2017)
Type de texte : 
Arrêté
Date du texte : 
19/12/2017
Publication : 
24/12/2017
Descriptif : 
Arrêté du 19 décembre 2017 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2012 fixant les conditions de reconnaissance et d'échange des permis de conduire délivrés par les Etats n'appartenant ni à l'Union européenne, ni à l'Espace économique européen
Code NOR : 
INTS1730955A
URL :
Arrêté (19/12/2017)
Type de texte : 
Arrêté
Date du texte : 
19/12/2017
Publication : 
27/12/2017
Descriptif : 
Arrêté du 19 décembre 2017 modifiant l'arrêté du 8 février 1999 fixant les conditions de reconnaissance et d'échange des permis de conduire délivrés par les Etats appartenant à l'Union européenne et à l'Espace économique européen
Code NOR : 
INTS1731266A
URL :
Arrêté (16/12/2017)
Type de texte : 
Arrêté
Date du texte : 
16/12/2017
Publication : 
21/12/2017
Descriptif : 
Arrêté du 16 décembre 2017 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2005 modifié fixant la liste des affections médicales incompatibles avec l'obtention ou le maintien du permis de conduire ou pouvant donner lieu à la délivrance de permis de conduire de durée de validité limitée
Code NOR : 
INTS1733038A
URL :
Modification : 
Arrêté (03/11/2017)
Type de texte : 
Arrêté
Date du texte : 
03/11/2017
Publication : 
10/11/2017
Descriptif : 
Arrêté du 3 novembre 2017 modifiant l'arrêté du 20 avril 2012 modifié fixant les conditions d'établissement, de délivrance et de validité du permis de conduire.
Code NOR : 
INTS1726948A
URL :
Modification : 
Arrêté (28/07/2017)
Type de texte : 
Arrêté
Date du texte : 
28/07/2017
Publication : 
11/08/2017
Descriptif : 
Arrêté du 28 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 16 juillet 2013 modifié relatif à l'apprentissage de la conduite des véhicules à moteur de la catégorie B du permis de conduire à titre non onéreux
Code NOR : 
INTS1721964A
URL :
Modification : 
Décret (02/03/2017)
Type de texte : 
Décret
Date du texte : 
02/03/2017
Publication : 
03/03/2017
Descriptif : 
Décret n° 2017-273 du 2 mars 2017 relatif aux conditions d'éligibilité au compte personnel de formation des préparations à l'épreuve théorique du code de la route et à l'épreuve pratique du permis de conduire
Code NOR : 
ETSD1704147D
URL :
Modification : 
Arrêté (14/12/2016)
Type de texte : 
Arrêté
Date du texte : 
14/12/2016
Publication : 
24/12/2016
Descriptif : 
Arrêté du 14 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 20 avril 2012 modifié fixant les conditions d'établissement, de délivrance et de validité du permis de conduire
Code NOR : 
INTS1629726A
URL :
Modification : 
Arrêté (14/10/2016)
Type de texte : 
Arrêté
Date du texte : 
14/10/2016
Publication : 
29/10/2016
Descriptif : 
Arrêté du 14 octobre 2016 modifiant l'arrêté du 20 avril 2012 modifié fixant les conditions d'établissement, de délivrance et de validité du permis de conduire
Code NOR : 
INTS1625664A
URL :
Modification : 
Arrêté (14/10/2016)
Type de texte : 
Arrêté
Date du texte : 
14/10/2016
Publication : 
29/10/2016
Descriptif : 
Arrêté du 14 octobre 2016 relatif à la formation des titulaires de la catégorie B du permis de conduire limité aux véhicules à changement de vitesses automatique pour des raisons non médicales en vue de conduire des véhicules à changement de vitesses manuel relevant de cette même catégorie
Code NOR : 
INTS1621834A
URL :
Modification : 
Arrêté (14/10/2016)
Type de texte : 
Arrêté
Date du texte : 
14/10/2016
Publication : 
29/10/2016
Descriptif : 
Arrêté du 14 octobre 2016 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2009 modifié relatif à l'apprentissage de la conduite des véhicules à moteur de la catégorie B dans un établissement d'enseignement agréé
Code NOR : 
INTS1621833A
URL :
Modification : 
Arrêté (12/10/2016)
Type de texte : 
Arrêté
Date du texte : 
12/10/2016
Publication : 
03/11/2016
Descriptif : 
Arrêté du 12 octobre 2016 modifiant l'arrêté du 20 avril 2012 fixant les conditions d'établissement, de délivrance et de validité du permis de conduire.
Code NOR : 
INTS1629924A
URL :
Modification : 
Arrêté (11/07/2016)
Type de texte : 
Arrêté
Date du texte : 
11/07/2016
Publication : 
20/07/2016
Descriptif : 
Arrêté du 11 juillet 2016 modifiant l'arrêté du 20 avril 2012 fixant les conditions d'établissement, de délivrance et de validité du permis de conduire
Code NOR : 
INTS1618689A
URL :
Modification : 
Arrêté (19/01/2016)
Type de texte : 
Arrêté
Date du texte : 
19/01/2016
Publication : 
26/01/2016
Descriptif : 
Arrêté du 19 janvier 2016 intégrant l'expérimentation de la circulation inter-files dans divers arrêtés relatifs à l'apprentissage de la conduite et de la sécurité routière
Code NOR : 
INTS1601017A
URL :
Modification : 
Arrêté (21/12/2015)
Type de texte : 
Arrêté
Date du texte : 
21/12/2015
Publication : 
24/12/2015
Descriptif : 
Arrêté du 21 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 20 avril 2012 fixant les conditions d'établissement, de délivrance et de validité du permis de conduire et modifiant divers arrêtés relatifs au référentiel pour l'éducation à une mobilité citoyenne et aux livrets d'apprentissage
Code NOR : 
INTS1529773A
URL :
Loi (17/03/2015)
Type de texte : 
Loi
Date du texte : 
17/03/2015
Publication : 
18/03/2015
Descriptif : 
LOI n° 2015-294 du 17 mars 2015 visant à introduire une formation pratique aux gestes de premiers secours dans la préparation du permis de conduire.
Code NOR : 
INTX1412046L
URL :
Arrêté (31/10/2014)
Type de texte : 
Arrêté
Date du texte : 
31/10/2014
Publication : 
01/11/2014
Descriptif : 
Arrêté du 31 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 20 avril 2012 fixant les conditions d'établissement, de délivrance et de validité du permis de conduire
Code NOR : 
INTS1425051A
URL :
Modification : 
Arrêté (04/08/2014)
Type de texte : 
Arrêté
Date du texte : 
04/08/2014
Publication : 
19/08/2014
Descriptif : 
Arrêté du 4 août 2014 modifiant l'arrêté du 20 avril 2012 fixant les conditions d'établissement, de délivrance et de validité du permis de conduire.
Code NOR : 
INTS1418857A
URL :
Modification : 
Arrêté (25/07/2014)
Type de texte : 
Arrêté
Date du texte : 
25/07/2014
Publication : 
30/07/2014
Descriptif : 
Arrêté du 25 juillet 2014 modifiant l'arrêté du 19 février 2010 relatif aux modalités de l'épreuve pratique de l'examen du permis de conduire de la catégorie B et de la sous-catégorie B1.
Code NOR : 
INTS1418387A
URL :
Modification : 
Arrêté (02/07/2014)
Type de texte : 
Arrêté
Date du texte : 
02/07/2014
Publication : 
08/07/2014
Descriptif : 
Arrêté du 2 juillet 2014 modifiant l'arrêté du 19 février 2010 relatif aux modalités de l'épreuve pratique de l'examen du permis de conduire de la catégorie B et de la sous-catégorie B1
Code NOR : 
INTS1415356A
URL :
Modification : 
Arrêté (12/05/2014)
Type de texte : 
Arrêté
Date du texte : 
12/05/2014
Publication : 
23/05/2014
Descriptif : 
Arrêté du 12 mai 2014 modifiant l'arrêté du 29 juillet 2013 relatif au livret d'apprentissage de la catégorie B du permis de conduire et l'arrêté du 19 février 2010 modifié relatif aux modalités de l'épreuve pratique de l'examen du permis de conduire de la catégorie B et de la sous-catégorie B1.
Code NOR : 
INTS1409941A
URL :
Modification : 
Arrêté (23/09/2013)
Type de texte : 
Arrêté
Date du texte : 
23/09/2013
Publication : 
26/11/2013
Descriptif : 
Arrêté du 23 septembre 2013 modifiant l'arrêté du 20 avril 2012 fixant les conditions d'établissement, de délivrance et de validité du permis de conduire.
Code NOR : 
INTS1324104A
URL :
Modification : 
Arrêté (29/07/2013)
Type de texte : 
Arrêté
Date du texte : 
29/07/2013
Publication : 
28/08/2013
Descriptif : 
Arrêté du 29 juillet 2013 relatif au livret d'apprentissage de la catégorie B du permis de conduire.
Code NOR : 
INTS1308617A
URL :
Modification : 
Arrêté (16/07/2013)
Type de texte : 
Arrêté
Date du texte : 
16/07/2013
Publication : 
26/07/2013
Descriptif : 
Arrêté du 16 juillet 2013 relatif à l'apprentissage de la conduite des véhicules à moteur de la catégorie B du permis de conduire à titre non onéreux
Code NOR : 
INTS1308619A
URL :
Arrêté (27/06/2013)
Type de texte : 
Arrêté
Date du texte : 
27/06/2013
Publication : 
30/06/2013
Descriptif : 
Arrêté du 27 juin 2013 modifiant l'arrêté du 20 avril 2012 fixant les conditions d'établissement, de délivrance et de validité du permis de conduire.
Code NOR : 
INTS1316750A
URL :
Décret (17/01/2013)
Type de texte : 
Décret
Date du texte : 
17/01/2013
Publication : 
18/01/2013
Descriptif : 
Décret n° 2013-58 du 17 janvier 2013 modifiant le décret n° 2011-1475 du 9 novembre 2011 portant diverses mesures réglementaires de transposition de la directive 2006/126/CE relative au permis de conduire.
Code NOR : 
INTS1241318D
URL :
Modification : 
Arrêté (10/01/2013)
Type de texte : 
Arrêté
Date du texte : 
10/01/2013
Publication : 
18/01/2013
Descriptif : 
Arrêté du 10 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 20 avril 2012 fixant les conditions d'établissement, de délivrance et de validité du permis de conduire.
Code NOR : 
INTS1243542A
URL :
Modification : 
Arrêté (14/06/2012)
Type de texte : 
Arrêté
Date du texte : 
14/06/2012
Publication : 
29/06/2012
Descriptif : 
Arrêté du 14 juin 2012 modifiant l'arrêté du 20 avril 2012 fixant les conditions d'établissement, de délivrance et de validité du permis de conduire
Code NOR : 
INTS1225806A
URL :
Modification : 
Arrêté (20/04/2012)
Type de texte : 
Arrêté
Date du texte : 
20/04/2012
Publication : 
06/05/2012
Descriptif : 
Arrêté du 20 avril 2012 fixant les conditions d'établissement, de délivrance et de validité du permis de conduire
Code NOR : 
IOCS1221841A
URL :
Arrêté (12/01/2012)
Type de texte : 
Arrêté
Date du texte : 
12/01/2012
Publication : 
20/01/2012
Descriptif : 
Arrêté du 12 janvier 2012 fixant les conditions de reconnaissance et d'échange des permis de conduire délivrés par les Etats n'appartenant ni à l'Union européenne, ni à l'Espace économique européen
Code NOR : 
IOCS1132147A
URL :
Décret (09/11/2011)
Type de texte : 
Décret
Date du texte : 
09/11/2011
Publication : 
10/11/2011
Descriptif : 
Décret n° 2011-1475 du 9 novembre 2011 portant diverses mesures réglementaires de transposition de la directive 2006/126/CE relative au permis de conduire
Code NOR : 
IOCS1101081D
URL :
Arrêté (19/02/2010)
Type de texte : 
Arrêté
Date du texte : 
19/02/2010
Publication : 
03/03/2010
Descriptif : 
Arrêté du 19 février 2010 relatif aux modalités de l'épreuve pratique de l'examen du permis de conduire de la catégorie B et de la sous-catégorie B1.
Code NOR : 
DEVS0929866A
URL :

Informations mises à jour le 27/03/2018 par Certif Info.

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