Date de mise à jour : 16/01/2024 | Identifiant OffreInfo :
01_GE327725
Organisme responsable :
CEZAM Grand Est
Mesurer l'intérêt du règlement intérieur
Découvrir comment il peut faciliter l'organisation et le fonctionnement du CSE
Clarifier les rôles de chacun
Préparer son élaboration et connaître le cadre légal
Le règlement intérieur du CSE : un référentiel obligatoire
Un référentiel pour l'organisation et le fonctionnement du CSE
Un référentiel pour l'employeur et les élus
Le cadre légal du règlement intérieur du CSE
Le caractère obligatoire du règlement intérieur du CSE
Le contenu du règlement intérieur
Les règles d'adoption
La valeur juridique et la durée de validité du règlement intérieur
Méthodologie pour l'élaboration du règlement intérieur
Le travail en collectif
La définition des besoins du CSE avant l'élaboration
L'architecture du règlement intérieur
Les clauses importantes : quelques exemples de rédaction
attestation de suivi ou de présence
Non certifiante
Sans niveau spécifique