Publication : 16/07/1994
Descriptif : Arrêté du 27 juin 1994 publié au Journal Officiel du 16 juillet 1994 portant homologation de titres et diplômes de l'enseignement technologique
Publication : 07/07/1998
Descriptif : Université d'Angers - Centre universitairede formation continue
Arrêté du 23 juin 1998 publié au Journal Officiel du 7 juillet 1998 portant homologation de titres et diplômes de l'enseignement technologique
Publication : 29/03/2000
Descriptif : Arrêté du 23 mars 2000 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique
Code NOR : MESF0010965A
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Publication : 09/06/2001
Descriptif : Arrêté du 28 mai 2001 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique
Code NOR : MESF0110716A
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Publication : 13/01/2000
Descriptif : Arrêté du 4 janvier 2000 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique
Code NOR : MESF9911778A
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Publication : 23/06/2006
Descriptif : Arrêté du 14 juin 2006 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles
Code NOR : METC0611229A
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Publication : 12/10/2002
Descriptif : Arrêté du 3 octobre 2002 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique
Code NOR : SOCF0211466A
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Publication : 18/12/2002
Descriptif : Arrêté du 9 décembre 2002 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique
Code NOR : SOCF0211831A
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Publication : 20/08/2003
Descriptif : Arrêté du 1er août 2003 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique
Code NOR : SOCF0311080A
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Publication : 22/02/2004
Descriptif : Décret n° 2004-171 du 19 février 2004 modifiant le décret n° 2002-616 du 26 avril 2002 relatif au répertoire national des certifications professionnelles
Code NOR : SOCF0410135D
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Publication : 21/01/1996
Descriptif : Arrêté du 8 janvier 1996 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique
Code NOR : TASF9610023A
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Publication : 28/08/1996
Descriptif : Arrêté du 31 juillet 1996 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique
Code NOR : TASF9611196A
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Publication : 13/10/1991
Descriptif : Arrêté du 16 septembre 1991 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique
Code NOR : TEFF9103961A
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