Douane et ses documents

Objectifs

Initier un salarié aux différentes procédures douanières, aux différents régimes douaniers et aux documents afférents

Programme de la formation

LA DOUANE

• Missions organisation (DGDDI)
• La réglementation douanière
• Les régimes douaniers (économiques et du transit)
• Les procédures douanières
• Les marchandises
• Le contentieux douanier
• Le contrôle du commerce extérieur
• Les modalités de dédouanement

 
LES DOCUMENTS DOUANIERS

• La liquidation douanière
• Les documents à l'export
• Les documents à l'import
• Les opérations intra-communautaires

 
EXERCICES PRATIQUES D'APPLICATION ET ETUDE DE CAS

Validation et sanction

Attestation de formation

Type de formation

Non certifiante

Sortie

Sans niveau spécifique