Pilote de ligne
Autre certification de niveau 7
[Code Certif Info N°47902]
Type de titre / diplôme
Certification active
Niveau de qualification
Sans équivalence de niveau
Sortie
Bac + 5 et plus
Domaine de formation (Formacode® V13)
- 31888 : Pilotage avion
Lien vers les métiers (ROME)
Groupes formation emploi (GFE)
- O : Transport, logistique
Domaine de spécialité (NSF)
311 : Conduite des véhicules, conduite des engins de manutention et de levage
Accessibilité
| Formation initiale | Formation continue | Apprentissage | Contrat de pro | VAE ou par expérience | Demande individuelle |
|---|---|---|---|---|---|
Textes officiels
Publication : 01/01/2010
Descriptif : Arrêté du 23 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 6 décembre 2004 relatif aux modalités de sélection et de formation des élèves pilotes de ligne
Code NOR : DEVA0929902A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Arrêté du 23 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 6 décembre 2004 relatif aux modalités de sélection et de formation des élèves pilotes de ligne
Code NOR : DEVA0929902A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 08/01/2013
Descriptif : Arrêté du 27 décembre 2012 relatif à l'application de l'article L. 335-5 du code de l'éducation nationale pour l'obtention du titre de pilote de ligne.
Code NOR : DEVA1243425A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Arrêté du 27 décembre 2012 relatif à l'application de l'article L. 335-5 du code de l'éducation nationale pour l'obtention du titre de pilote de ligne.
Code NOR : DEVA1243425A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 25/10/2013
Descriptif : Décret n° 2013-953 du 23 octobre 2013 attribuant le grade de licence aux titulaires du diplôme d'élève pilote de ligne délivré par l'École nationale de l'aviation civile
Code NOR : ESRS1318620D
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
URL hypertexte BO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Décret n° 2013-953 du 23 octobre 2013 attribuant le grade de licence aux titulaires du diplôme d'élève pilote de ligne délivré par l'École nationale de l'aviation civile
Code NOR : ESRS1318620D
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
URL hypertexte BO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 25/10/2013
Descriptif : Arrêté du 23 octobre 2013 pris en application du décret n° 2013-953 du 23 octobre 2013 attribuant le grade de licence aux titulaires du diplôme d'élève pilote de ligne délivré par l'Ecole nationale de l'aviation civile.
Code NOR : ESRS1318621A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
URL hypertexte BO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Arrêté du 23 octobre 2013 pris en application du décret n° 2013-953 du 23 octobre 2013 attribuant le grade de licence aux titulaires du diplôme d'élève pilote de ligne délivré par l'Ecole nationale de l'aviation civile.
Code NOR : ESRS1318621A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
URL hypertexte BO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 23/06/2012
Descriptif : Arrêté du 8 juin 2012 relatif aux modalités de sélection et de formation des élèves pilotes de ligne.
Code NOR : DEVA1220255A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Arrêté du 8 juin 2012 relatif aux modalités de sélection et de formation des élèves pilotes de ligne.
Code NOR : DEVA1220255A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 27/11/2013
Descriptif : Arrêté du 19 novembre 2013 modifiant l'arrêté du 8 juin 2012 relatif aux modalités de sélection et de formation des élèves pilotes de ligne.
Code NOR : TRAA1327899A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Arrêté du 19 novembre 2013 modifiant l'arrêté du 8 juin 2012 relatif aux modalités de sélection et de formation des élèves pilotes de ligne.
Code NOR : TRAA1327899A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 23/09/2015
Code NOR : MENS1518225D
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
URL hypertexte BO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Code NOR : MENS1518225D
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
URL hypertexte BO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 04/01/2018
Descriptif : Arrêté du 19 décembre 2017 relatif aux modalités de sélection et de formation des élèves pilotes de ligne
Code NOR : TRAA1734005A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Arrêté du 19 décembre 2017 relatif aux modalités de sélection et de formation des élèves pilotes de ligne
Code NOR : TRAA1734005A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 30/11/2021
Descriptif : Arrêté du 19 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2017 relatif aux modalités de sélection et de formation des élèves pilotes de ligne
Code NOR : TRAA2133389A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Arrêté du 19 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2017 relatif aux modalités de sélection et de formation des élèves pilotes de ligne
Code NOR : TRAA2133389A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Informations mises à jour le 28/09/2015 par Certif Info.
