Brevet de chef mécanicien 3000 KW

Publication : 24/08/1999
Descriptif : Arrêté du 16 juillet 1999 relatif à la revalidation des titres de formation professionnelle maritime et au maintien des compétences professionnelles
Code NOR : EQUH9901062A
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Publication : 29/10/2005
Descriptif : Arrêté du 12 octobre 2005 relatif aux conditions de formation et de délivrance du diplôme de chef mécanicien 3 000 kW
Code NOR : EQUT0501663A
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Publication : 17/02/2006
Descriptif : Arrêté du 6 février 2006 modifiant l'arrêté du 5 août 2004 relatif aux prérogatives ainsi qu'aux conditions de délivrance des brevets de second mécanicien 8 000 kW et chef mécanicien 8 000 kW ainsi que des brevets de second mécanicien 15 000 kW et chef mécanicien 15 000 kW aux candidats titulaires du brevet de chef mécanicien 3 000 kW
Code NOR : EQUT0600406A
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Publication : 06/07/2006
Descriptif : Arrêté du 6 juin 2006 relatif aux conditions de délivrance du brevet de chef de quart machine 15 000 kW, du brevet de second mécanicien 3 000 kW et du brevet de chef mécanicien 3 000 kW
Code NOR : EQUT0601301A
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Publication : 25/07/2006
Descriptif : Arrêté du 29 juin 2006 relatif au niveau d'anglais requis pour l'entrée en formation conduisant à la délivrance de titres de formation professionnelle maritime
Code NOR : EQUT0601513A
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Publication : 16/05/2007
Descriptif : Arrêté du 6 avril 2007 portant spécialisation des écoles de la marine marchande pour l'année scolaire 2007-2008
Code NOR : EQUT0751608A
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Publication : 13/12/2008
Descriptif : Arrêté du 24 novembre 2008 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime par la validation des acquis de l'expérience
Code NOR : DEVT0828641A
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Publication : 26/06/2010
Descriptif : Décret n° 2010-690 du 23 juin 2010 modifiant le décret n° 2007-1377 du 21 septembre 2007 portant diverses dispositions relatives aux titres de formation professionnelle maritime et le décret n° 99-439 du 25 mai 1999 modifié relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d'exercice de fonctions à bord des navires de commerce et de pêche ainsi que des navires de plaisance armés avec un rôle d'équipage
Code NOR : DEVT1003470D
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Publication : 07/06/2013
Descriptif : Arrêté du 21 mai 2013 modifiant l'arrêté du 24 novembre 2008 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime par la validation des acquis de l'expérience.
Code NOR : TRAT1311296A
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Publication : 01/08/2013
Descriptif : Arrêté du 24 juillet 2013 relatif à la revalidation des titres de formation professionnelle maritime.
Code NOR : TRAT1239921A
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Publication : 17/03/2015
Descriptif : Arrêté du 9 mars 2015 modifiant l'arrêté du 24 juillet 2013 relatif à la revalidation des titres de formation professionnelle maritime.
Code NOR : DEVT1503785A
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Publication : 30/05/1999
Descriptif : Décret n° 99-439 du 25 mai 1999 publié au Journal Officiel du 30 mai 1999 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d'exercice de fonctions à bord des navires de commerce et de pêche ainsi que des navires de plaisance armés avec un rôle d'équipage
Code NOR : EQUH9900541D
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Publication : 26/03/2015
Descriptif : Arrêté du 18 mars 2015 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles de titres de formation professionnelle maritime.
Code NOR : DEVT1506296A
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Publication : 05/12/2019
Descriptif : Arrêté du 29 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 24 juillet 2013 relatif à la revalidation des titres de formation professionnelle maritime
Code NOR : TRET1934529A
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