Brevet de pilote ULM

Habilitation

[Code Certif Info N°74775]
Type de titre / diplôme
Habilitation
Niveau de qualification
Sans équivalence de niveau
Sortie
Sans niveau spécifique
Modules
  • Autre - 01. Réglementation aérienne
  • Autre - 02. Connaissance générale de l'ULM
  • Autre - 03. Performances et limites humaines
  • Autre - 04. Météorologie
  • Autre - 05. Navigation
  • Autre - 06. Procédures opérationnelles
  • Autre - 07. Technologie de l'ULM
  • Autre - 08. Mécanique du vol
  • Autre - 09. Limitations
  • Autre - 10. Principes généraux d'entretien et de contrôle
  • Autre - 11. Utilisation
RNCP
Non renseigné
Certificateur
  • Direction générale de l'aviation civile
Valideur
  • Direction générale de l'aviation civile
    1ère habilitation Début validité Fin validité
Session de l'examen
Année de la première session Année de la dernière session
Domaine de formation (Formacode® V13)
  • 15440 : ULM
Groupes formation emploi (GFE)
  • S : Hôtellerie, tourisme, loisirs
Domaine de spécialité (NSF)
411 : Pratiques sportives (y compris arts martiaux)
Accessibilité
Formation initiale Formation continue Apprentissage Contrat de pro VAE ou par expérience Demande individuelle
Textes officiels
Publication : 08/09/1981
Descriptif : Arrêté du 31 juillet 1981 BREVETS,LICENCES ET QUALIFICATIONS DES NAVIGANTS NON PROFESSIONNELS DE L'AERONAUTIQUE CIVILE (PERSONNEL DE CONDUITE DES AERONEFS)
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Publication : 16/03/1984
Descriptif : Arrêté du 12 janvier 1984 PROGRAMME D'INSTRUCTION ET REGIME D'EXAMEN DU BREVET ET DE LA LICENCE DE PILOTE D'ULM
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Publication : 16/06/2000
Descriptif : Arrêté du 4 mai 2000 relatif aux programmes et régime des examens du brevet et de la licence de pilote d'aéronef ultraléger motorisé
Code NOR : EQUA0000620A
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Publication : 18/11/1994
Descriptif : Arrêté du 17 octobre 1994 modifiant l'arrêté du 31 juillet 1981 relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l'aéronautique civile (personnel de conduite des aéronefs) (annexe, chapitre IV, paragraphe 4.5)
Code NOR : EQUA9401751A
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Publication : 09/03/2018
Descriptif : Arrêté du 23 février 2018 modifiant les arrêtés du 31 juillet 1981 relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l'aéronautique civile (personnel de conduite des aéronefs) et du 14 décembre 2017 relatif aux conditions de conversion des qualifications voltige, remorquage, montagne et autorisation de site des personnels navigants professionnels et non professionnels de l'aéronautique civile en qualifications additionnelles conformes au règlement (UE) n° 1178/2011 de la Commission du 3 novembre 2011
Code NOR : TRAA1803200A
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Publication : 12/04/2020
Descriptif : Arrêté du 1er avril 2020 modifiant l'arrêté du 31 juillet 1981 relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l'aéronautique civile (personnel de conduite des aéronefs)
Code NOR : TREA2005451A
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Publication : 27/10/2021
Descriptif : Arrêté du 21 octobre 2021 portant modification des dispositions de l'arrêté du 4 mai 2000 relatif aux programmes et régime des examens du brevet et de la licence de pilote d'aéronef ultraléger motorisé
Code NOR : TREA2111008A
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Informations mises à jour le 27/10/2021 par Certif Info.