Conducteurs de véhicules de marchandises dangereuses - spécialisation produits pétroliers

Habilitation

[Code Certif Info N°74716]
Type de titre / diplôme
Fiche erronée
Niveau de qualification
Sans équivalence de niveau
Sortie
Sans niveau spécifique
RNCP
Non renseigné
Session de l'examen
Année de la première session Année de la dernière session
Domaine de formation (Formacode® V13)
  • 31828 : Transport matière dangereuse
Groupes formation emploi (GFE)
  • O : Transport, logistique
Domaine de spécialité (NSF)
311 : Transport, manutention, magasinage
Accessibilité
Formation initiale Formation continue Apprentissage Contrat de pro VAE ou par expérience Demande individuelle
Textes officiels
Publication : 27/06/2009
Descriptif : Arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD »)
Code NOR : DEVP0911622A
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Publication : 20/12/2012
Descriptif : Arrêté du 6 décembre 2012 portant agrément de l'Association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports (AFT-IFTIM Formation continue) comme organisme de formation des conducteurs de véhicules effectuant le transport de marchandises dangereuses
Code NOR : DEVP1241076A
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Publication : 20/12/2012
Descriptif : Arrêté du 6 décembre 2012 portant agrément de l'Association pour la formation professionnelle des adultes (AFPA) comme organisme de formation des conducteurs de véhicules effectuant le transport de marchandises dangereuses
Code NOR : DEVP1241077A
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Publication : 20/12/2012
Descriptif : Arrêté du 6 décembre 2012 portant agrément de l'Association pour la prévention dans les transports d'hydrocarbures (APTH) comme organisme de formation des conducteurs de véhicules effectuant le transport de marchandises dangereuses
Code NOR : DEVP1241081A
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Publication : 20/12/2012
Descriptif : Arrêté du 6 décembre 2012 portant agrément du Bureau de vérifications techniques (BVT) comme organisme de formation des conducteurs de véhicules effectuant le transport de marchandises dangereuses
Code NOR : DEVP1241083A
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Publication : 20/12/2012
Descriptif : Arrêté du 6 décembre 2012 portant agrément du groupe Promotrans comme organisme de formation des conducteurs de véhicules effectuant le transport de marchandises dangereuses
Code NOR : DEVP1241084A
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Publication : 20/12/2012
Descriptif : Arrêté du 6 décembre 2012 portant agrément du Service des essences des armées (SEA) comme organisme de formation des conducteurs de véhicules effectuant le transport de marchandises dangereuses
Code NOR : DEVP1241085A
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Publication : 20/12/2012
Descriptif : Arrêté du 12 décembre 2012 modifiant l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD »)
Code NOR : DEVP1241087A
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Publication : 28/11/2013
Descriptif : Arrêté du 5 novembre 2013 modifiant l'arrêté du 6 décembre 2012 portant agrément de l'Association pour la formation professionnelle des adultes (AFPA) comme organisme de formation des conducteurs de véhicules effectuant le transport de marchandises dangereuses
Code NOR : DEVP1328434A
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Publication : 28/11/2013
Descriptif : Arrêté du 5 novembre 2013 modifiant l'arrêté du 6 décembre 2012 portant agrément du groupe Promotrans comme organisme de formation des conducteurs de véhicules effectuant le transport de marchandises dangereuses
Code NOR : DEVP1328439A
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Publication : 28/11/2013
Descriptif : Arrêté du 5 novembre 2013 modifiant l'arrêté du 6 décembre 2012 portant agrément du Bureau de vérifications techniques (BVT) comme organisme de formation des conducteurs de véhicules effectuant le transport de marchandises dangereuses
Code NOR : DEVP1328438A
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Publication : 28/11/2013
Descriptif : Arrêté du 5 novembre 2013 modifiant l'arrêté du 6 décembre 2012 portant agrément du Service des essences des armées (SEA) comme organisme de formation des conducteurs de véhicules effectuant le transport de marchandises dangereuses
Code NOR : DEVP1328440A
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Publication : 28/11/2013
Descriptif : Arrêté du 5 novembre 2013 modifiant l'arrêté du 6 décembre 2012 portant agrément de l'Association pour la prévention dans les transports d'hydrocarbures (APTH) comme organisme de formation des conducteurs de véhicules effectuant le transport de marchandises dangereuses
Code NOR : DEVP1328437A
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Publication : 28/11/2013
Descriptif : Arrêté du 5 novembre 2013 modifiant l'arrêté du 6 décembre 2012 portant agrément de l'Association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports (AFT-IFTIM Formation continue) comme organisme de formation des conducteurs de véhicules effectuant le transport de marchandises dangereuses
Code NOR : DEVP1328436A
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Publication : 06/12/2016
Descriptif : Arrêté du 28 novembre 2016 modifiant l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD »)
Code NOR : DEVP1633922A
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Publication : 14/04/2018
Descriptif : Arrêté du 3 avril 2018 modifiant l'arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD »)
Code NOR : TREP1808047A
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Informations mises à jour le 23/04/2019 par Certif Info.