Certificat d'aptitude à la conduite des moteurs des navires conchylicoles

Autre certification sans niveau spécifique

[Code Certif Info N°66300]
Type de titre / diplôme
Certification active
Niveau de qualification
Sans équivalence de niveau
Sortie
Sans niveau spécifique
RNCP
Non renseigné
Certificateur
  • Direction des affaires maritimes
Valideur
  • Direction des affaires maritimes
    1ère habilitation Début validité Fin validité
Session de l'examen
Année de la première session Année de la dernière session
Domaines de formation (Formacode® V13)
  • 21368 : Conchyliculture
  • 31861 : Permis bateau
Lien vers les métiers (ROME)
Groupes formation emploi (GFE)
  • A : Agriculture
  • B : Pêche, Mer
  • O : Transport, logistique
Domaine de spécialité (NSF)
212 : Production animales, élevage spécialisé, aquaculture, soins aux animaux (y compris vétérinaire)
Accessibilité
Formation initiale Formation continue Apprentissage Contrat de pro VAE ou par expérience Demande individuelle
Textes officiels
Publication : 16/06/1992
Descriptif : Arrêté du 25 mai 1992 relatif à la délivrance du certificat d'aptitude à la conduite des moteurs des navires conchylicoles
Code NOR : MERG9200095A
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Publication : 23/09/2007
Descriptif : Décret n° 2007-1377 du 21 septembre 2007 portant diverses dispositions relatives aux titres de formation professionnelle maritime
Code NOR : DEVT0760003D
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Publication : 26/06/2010
Descriptif : Décret n° 2010-690 du 23 juin 2010 modifiant le décret n° 2007-1377 du 21 septembre 2007 portant diverses dispositions relatives aux titres de formation professionnelle maritime et le décret n° 99-439 du 25 mai 1999 modifié relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d'exercice de fonctions à bord des navires de commerce et de pêche ainsi que des navires de plaisance armés avec un rôle d'équipage
Code NOR : DEVT1003470D
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Publication : 01/03/2020
Descriptif : Arrêté du 25 février 2020 portant modification de l'arrêté du 12 août 2015 relatif à l'organisation des évaluations pour l'obtention des modules constitutifs de titres et diplômes de formation professionnelle maritime
Code NOR : TRET2004325A
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Informations mises à jour le 09/03/2020 par Certif Info.