Diplôme d'école de commerce (bac + 5)

Diplôme de l'ISC Paris

Programme grande école

[Code Certif Info n°47386]
Niveau
Niveau I (Bac + 5 et plus)
Niveau européen
7 : Savoirs hautement spécialisés
RNCP
Inscrit de droit - Voir la fiche RNCP n°4873
Certificateur
Ministère de l'enseignement supérieur de la recherche et de l'innovation
Valideur
Institut supérieur du commerce (ISC)
  Date de début : 01/09/2018
  Date de 1ère habilitation : 01/09/2015
  Date de fin de validité : 31/08/2022
  Date de fin de visa : 31/08/2022
Domaine(s) de formation
32076 : Gestion entreprise
Groupes formation emploi (GFE)
P : Gestion et traitement de l'information
Domaine de spécialité (NSF)
312 M Commerce, vente - pas de fonction dominante
Accessibilité :
VAE
N.C.
Formation initiale
ok
Appr.
N.C.
Formation continue
N.C.
Contrat de pro
N.C.
Demande individuelle
N.C.

      Eligibilité au compte personnel de formation

Code CPF 239806 - Debut de validité : 02/01/2019

      Textes officiels

Textes officiels (de cette certification)
Arrêté BO (19/02/2019)
Type de texte : 
Arrêté BO
Date du texte : 
19/02/2019
Publication : 
04/04/2019
Descriptif : 
Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et notamment aux écoles supérieures de commerce et de gestion et autres secteurs de formation
Code NOR : 
ESRS1900049X
Modification : 
ok
Arrêté BO (02/07/2018)
Type de texte : 
Arrêté BO
Date du texte : 
02/07/2018
Publication : 
30/08/2018
Descriptif : 
Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et pouvant conférer le grade de master à leurs titulaires
Code NOR : 
ESRS1800119A
URL :
Arrêté BO (26/02/2018)
Type de texte : 
Arrêté BO
Date du texte : 
26/02/2018
Publication : 
29/03/2018
Descriptif : 
Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et notamment aux écoles supérieures de commerce et de gestion et autres secteurs de formation NOR : ESRS1800033X note du 26-2-2018 MESRI - DGESIP A1-5
Code NOR : 
ESRS1800033X
Modification : 
ok
Arrêté BO (07/07/2017)
Type de texte : 
Arrêté BO
Date du texte : 
07/07/2017
Publication : 
20/07/2017
Descriptif : 
Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et pouvant conférer le grade de master à leurs titulaires
Code NOR : 
ESRS1700057A
URL :
Arrêté BO (24/03/2017)
Type de texte : 
Arrêté BO
Date du texte : 
24/03/2017
Publication : 
27/04/2017
Descriptif : 
Bulletin officiel spécial n°1 du 27-4-2017 Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et notamment aux écoles supérieures de commerce et de gestion et autres secteurs de formation
Code NOR : 
MENS1700203X
URL :
Modification : 
ok
Arrêté BO (12/07/2016)
Type de texte : 
Arrêté BO
Date du texte : 
12/07/2016
Publication : 
25/08/2016
Descriptif : 
Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et pouvant conférer le grade de master à leurs titulaires
Code NOR : 
MENS1600541A
URL :
Arrêté BO (06/07/2015)
Type de texte : 
Arrêté BO
Date du texte : 
06/07/2015
Publication : 
27/07/2015
Descriptif : 
Liste des établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et pouvant conférer le grade de master à leurs titulaires
Code NOR : 
MENS1500434A
URL :
Arrêté BO (16/02/2015)
Type de texte : 
Arrêté BO
Date du texte : 
16/02/2015
Publication : 
12/03/2015
Descriptif : 
Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et notamment aux écoles supérieures de commerce et de gestion
Code NOR : 
MENS1501035X
URL :
Arrêté BO (30/06/2014)
Type de texte : 
Arrêté BO
Date du texte : 
30/06/2014
Publication : 
24/07/2014
Descriptif : 
Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires, autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur et notamment les écoles supérieures de commerce et de gestion.
Code NOR : 
MENS1401091X
Arrêté BO (20/07/2012)
Type de texte : 
Arrêté BO
Date du texte : 
20/07/2012
Publication : 
23/08/2012
Descriptif : 
Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à conférer le grade de master aux titulaires du diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Code NOR : 
ESRS1200280A
URL :
Arrêté BO (15/02/2012)
Type de texte : 
Arrêté BO
Date du texte : 
15/02/2012
Publication : 
15/03/2012
Descriptif : 
Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires, notamment écoles supérieures de commerce et de gestion, autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Code NOR : 
ESRS1200056X
URL :
Arrêté BO (25/08/2010)
Type de texte : 
Arrêté BO
Date du texte : 
25/08/2010
Publication : 
30/09/2010
Descriptif : 
Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à conférer le grade de master aux titulaires du diplôme visé par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur
Code NOR : 
ESRS1000321A
URL :
Arrêté BO (02/07/2009)
Type de texte : 
Arrêté BO
Date du texte : 
02/07/2009
Publication : 
23/07/2009
Descriptif : 
Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur NOR : ESRS0900296A
Code NOR : 
ESRS0900296A
URL :
Arrêté (24/08/2006)
Type de texte : 
Arrêté
Date du texte : 
24/08/2006
Publication : 
05/09/2006
Descriptif : 
Arrêté du 24 août 2006 autorisant les établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Code NOR : 
MENS0602118A
URL :
Textes parus au bulletin officiel (de cette certification)
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (Numéro 35)
Type de texte : 
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Descriptif : 
Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à conférer le grade de master aux titulaires du diplôme visé par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur
Année du BO : 
2010
Numéro : 
35
CCode RLR : 
 
URL :
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (Numéro 30)
Type de texte : 
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Descriptif : 
Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur NOR : ESRS0900296A
Année du BO : 
2009
Numéro : 
30
CCode RLR : 
 
URL :

Informations mises à jour le 31/08/2018 par Certif Info.

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