CAPME diplôme de capacité de médecine aérospatiale

Publication : 08/05/1988
Descriptif : Arrêté interministériel du 29/04/1988 fixant la réglementation et la liste des capacités de médecine
Code NOR : RESK8800537A
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Publication : 05/02/2015
Descriptif : Habilitation à délivrer la capacité de médecine aérospatiale
Code NOR : MENS1501005A
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Publication : 31/12/2017
Descriptif : Arrêté du 14 décembre 2017 relatif au cursus de formation en médecine aéronautique des médecins chargés du contrôle de l'aptitude médicale des contrôleurs de la navigation aérienne (« classe 3 »)
Code NOR : TRAA1724663A
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Publication : 09/03/2018
Descriptif : Arrêté du 23 février 2018 modifiant les arrêtés du 31 juillet 1981 relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l'aéronautique civile (personnel de conduite des aéronefs) et du 14 décembre 2017 relatif aux conditions de conversion des qualifications voltige, remorquage, montagne et autorisation de site des personnels navigants professionnels et non professionnels de l'aéronautique civile en qualifications additionnelles conformes au règlement (UE) n° 1178/2011 de la Commission du 3 novembre 2011
Code NOR : TRAA1803200A
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Publication : 21/10/2021
Descriptif : Accréditation de l'université de Toulouse III en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS2128555A arrêté du 31-08-2021 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS2128555A
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Publication : 11/10/2018
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université de Lorraine en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1800156A arrêté du 19-2-2018 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS1800156A
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Publication : 08/09/2021
Descriptif : Décret n° 2021-1156 du 7 septembre 2021 relatif à l'accès au troisième cycle des études de médecine
Code NOR : ESRS2112241D
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Publication : 07/10/2021
Descriptif : Arrêté du 30 septembre 2021 portant modification de diverses dispositions relatives au régime des études médicales et à l'organisation des épreuves classantes nationales
Code NOR : ESRS2107800A
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