Baccalauréat technologique

Série sciences et technologies de la santé et du social (ST2S)

[Code Certif Info n°20564]
Niveau
Niveau IV (Bac)
Niveau européen
4 : Savoirs factuels et théoriques
Objectif

Le bac techno sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) s'adresse aux élèves intéressés par les questions sanitaires et sociales du monde contemporain.

La démarche spécifique de ses enseignements associée aux enseignements généraux développe une aptitude à travailler en autonomie et une réflexion critique sur les problématiques du secteur. Le titulaire du bac ST2S saura notamment analyser les faits de société posant des questions sanitaires ou sociales, caractériser l'état de santé et de bien-être de populations et comprendre les relations entre demandes en matière de santé et de vie sociale et les réponses politiques et institutionnelles.

Le bac ST2S constitue une voie d'accès aux études supérieures menant aux emplois techniques ou technico-administratifs du secteur social et paramédical. Un bachelier peut intégrer une école du secteur sanitaire et social : de soins infirmiers, d'assistants de service social et d'éducateurs, parmi les plus accessibles. Il a également accès aux BTS ou aux DUT : BTS économie sociale familiale, BTS services et prestations des secteurs sanitaire et social, BTS diététique, DUT carrières sociales.

Enfin, s'il est très motivé et qu'il possède un bon dossier il peut tenter un cursus scientifique à l'université, après une année de remise à niveau

Programme
  • Sciences et techniques sanitaires et sociales : législation sociale, cadre juridique, administratif et politique des structures sanitaires et sociales, professions paramédicales. Méthodes de travail et techniques professionnelles, traitement de l'information, communication et organisation : séquences pluridisciplinaires d'observation en entreprise.
  • Biologie et physiopathologie : l'organisation et les grandes fonctions de l'être humain, la terminologie médicale : maladies, prévention et traitement.
  • Modules
    • Épreuve / Unité (EU 1. Français)
      Épreuve écrite
    • Épreuve / Unité (EU 2. Français)
      Épreuve orale
    • Épreuve / Unité (EU 3. Activités interdisciplinaires)
    • Épreuve / Unité (EU 4. Éducation physique et sportive)
    • Épreuve / Unité (EU 5. Histoire-géographie)
    • Épreuve / Unité (EU 6. Langue vivante 1)
    • Épreuve / Unité (EU 7. Langue vivante 2)
    • Épreuve / Unité (EU 8. Mathématiques)
    • Épreuve / Unité (EU 9. Philosophie)
    • Épreuve / Unité (EU 10. Sciences physiques et chimiques)
    • Épreuve / Unité (EU 11. Biologie et physiopathologie humaines)
    • Épreuve / Unité (EU 12. Projet technologique)
    • Épreuve / Unité (EU 13. Sciences et techniques sanitaires et sociales)
    • Unité facultative / Epreuve facultative (Ufac Arts)
      L'épreuve facultative d'arts porte, au choix du candidat, sur l'un des domaines suivants : arts plastiques, cinéma audiovisuel, histoire des arts, musique, théâtre ou danse.

      Pour les élèves scolarisés dans les sections européennes ou de langues orientales, l'une des épreuves facultatives peut, au choix du candidat, être remplacée par l'évaluation spécifique prévue par l'arrêté du 9 mai 2003 relatif aux conditions d'attribution de l'indication section européenne ou section de langue orientale sur les diplômes du baccalauréat général et du baccalauréat technologique.
    • Unité facultative / Epreuve facultative (Ufac Education physique et sportive)
      Les candidats à l'épreuve d'éducation physique et sportive de complément ne peuvent s'inscrire à l'épreuve facultative d'éducation physique et sportive.
      Pour les élèves scolarisés dans les sections européennes ou de langues orientales, l'une des épreuves facultatives peut, au choix du candidat, être remplacée par l'évaluation spécifique prévue par l'arrêté du 9 mai 2003 relatif aux conditions d'attribution de l'indication section européenne ou section de langue orientale sur les diplômes du baccalauréat général et du baccalauréat technologique.
    • Unité facultative / Epreuve facultative (Ufac EPS de complément)
      Uniquement pour les élèves ayant suivi l'enseignement d'EPS complémentaire.
      Les candidats à l'épreuve d'éducation physique et sportive de complément ne peuvent s'inscrire à l'épreuve facultative d'éducation physique et sportive.
    • Unité facultative / Epreuve facultative (Ufac Langue des signes française (LSF))
      Pour les élèves scolarisés dans les sections européennes ou de langues orientales, l'une des épreuves facultatives peut, au choix du candidat, être remplacée par l'évaluation spécifique prévue par l'arrêté du 9 mai 2003 relatif aux conditions d'attribution de l'indication section européenne ou section de langue orientale sur les diplômes du baccalauréat général et du baccalauréat technologique.
    Modalités d'admission

    En formation initiale, la préparation au bac techno dure deux ans en lycée : classe de première et de terminale.

    Pour être admis en bac ST2S, il est préférable d'avoir suivi en seconde un enseignement de détermination en sciences médico-sociales ou en biologie de laboratoire et paramédicale.

    Poursuite d'études
  • BTS ESF, BTS SP3S ou DUT Carrières sociales.
  • BTS Diététique, Esthétique cosmétique, Analyse de biologie médicale.
  • Diplômes d'État (DE), obligatoires pour les professions d'assistant de service social (DEASS), éducateur spécialisé (DEESS), éducateur de jeunes enfants (DEEJE), infirmier. C'est à ce dernier concours d'entrée que les bacs ex-SMS sont le mieux représentés.
  • Concours d'entrée de certaines écoles paramédicales et sociales (admission très sélective). Les écoles paramédicales requièrent des bases très solides dans les matières scientifiques tandis que l'entrée dans les instituts sociaux exige souvent une expérience en animation sociale. Des préparations existent, elles ne sont pas obligatoires mais souvent conseillées.
  • Pour celles et ceux qui veulent intégrer rapidement le monde du travail, une formation complémentaire d'une durée moyenne d'un an (FCIL, MC) dans le domaine du secrétariat médical ou médico-social facilite l'insertion.

    Débouchés

    Les objectifs :

    Le bac ST2S est destiné à préparer à la diversité des études supérieures débouchant sur des emplois techniques ou technico-adminiostratifs des secteurs paramédical ou social.

    Les débouchés :

    Les bacheliers ST2S peuvent envisager les métiers d'infirmier, d'assistant de service social ou d'éducateur. Ces formations sont en général accessibles sur concours.

    En économie sociale et familiale, animation, secrétariat, les métiers envisagés sont : conseiller auprès d'une mairie, d'une structure d'accueil, animateur de quartier, assistant de direction, secrétaire dans un établissement médical ou médico-social. Il faut le plus souvent passer par un BTS, un DUT ou une formation complémentaire pratique (MC, FCIL).

    Certificateur
    Ministère de l'éducation nationale
    Valideur
    Dispositif académique de validation des acquis (DAVA)
    Session de l'examen
    Année de la première session Année de la dernière session
    2009 N.C.
    Domaine(s) de formation
    35015 : Secrétariat assistanat médicosocial
    43437 : Personnel paramédical
    44072 : Travail social
    Groupes formation emploi (GFE)
    P : Gestion et traitement de l'information R : Santé, social, soins personnels
    Domaine de spécialité (NSF)
    331 T Diagnostic, exercice de la médecine et des professions de santé
    Accessibilité :
    VAE
    ok
    Formation initiale
    ok
    Appr.
    ok
    Formation continue
    N.C.
    Contrat de pro
    N.C.
    Demande individuelle
    N.C.

          Textes officiels

    Textes officiels (de cette certification)
    Arrêté (17/01/2019)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    17/01/2019
    Publication : 
    20/01/2019
    Descriptif : 
    Arrêté du 17 janvier 2019 fixant le programme d'enseignement de mathématiques de la classe de première de la voie technologique, séries « sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) », « sciences et technologies de laboratoire (STL) », « sciences et technologies du management et de la gestion (STMG) », « sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D) », « sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A) » et « sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration (STHR) »
    Code NOR : 
    MENE1901630A
    Création : 
    ok
    Arrêté (17/01/2019)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    17/01/2019
    Publication : 
    20/01/2019
    Descriptif : 
    Arrêté du 17 janvier 2019 fixant le programme des enseignements de spécialité de la classe de première conduisant au baccalauréat technologique série sciences et technologies de la santé et du social (ST2S)
    Code NOR : 
    MENE1901642A
    Création : 
    ok
    Arrêté (16/07/2018)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    16/07/2018
    Publication : 
    17/07/2018
    Descriptif : 
    Arrêté du 16 juillet 2018 portant organisation et volumes horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries « sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) », « sciences et technologies de laboratoire (STL) » « sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A) », « sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D) », « sciences et technologies du management et de la gestion (STMG) », « sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration (STHR) »
    Code NOR : 
    MENE1815612A
    Modification : 
    ok
    Arrêté (12/05/2015)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    12/05/2015
    Publication : 
    21/05/2015
    Descriptif : 
    Arrêté du 12 juin 2015 fixant le programme d'enseignement moral et civique pour les classes de première et terminale des séries « sciences et technologies du management et de la gestion (STMG) » et « sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) »
    Code NOR : 
    MENE1511647A
    URL :
    Arrêté (12/07/2013)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    12/07/2013
    Publication : 
    26/07/2013
    Descriptif : 
    Arrêté du 12 juillet 2013 relatif aux dispositions transitoires liées à la rénovation des séries ST2S et STG du baccalauréat technologique
    Code NOR : 
    MENE1318347A
    Note de service (07/06/2013)
    Type de texte : 
    Note de service
    Date du texte : 
    07/06/2013
    Publication : 
    27/06/2013
    Descriptif : 
    Définition de l'épreuve de sciences et techniques sanitaires et sociales dans la série ST2S applicable à compter de la session 2014 Note de service n° 2013-090 du 7-6-2013
    Code NOR : 
    MENE1313646N
    URL :
    Modification : 
    ok
    Note de service (07/06/2013)
    Type de texte : 
    Note de service
    Date du texte : 
    07/06/2013
    Publication : 
    27/06/2013
    Descriptif : 
    Définition de l'épreuve de biologie et physiopathologie humaines dans la série ST2S applicable à compter de la session 2014. Note de service n° 2013-089 du 7-6-2013
    Code NOR : 
    MENE1313645N
    URL :
    Modification : 
    ok
    Note de service (07/06/2013)
    Type de texte : 
    Note de service
    Date du texte : 
    07/06/2013
    Publication : 
    27/06/2013
    Descriptif : 
    Définition de l'épreuve de projet technologique dans la série ST2S applicable à compter de la session 2014 de l'examen Note de service n° 2013-088 du 7-6-2013
    Code NOR : 
    MENE1313642N
    URL :
    Modification : 
    ok
    Arrêté (06/12/2012)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    06/12/2012
    Publication : 
    19/12/2012
    Descriptif : 
    Arrêté du 6 décembre 2012 relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat technologique dans les série ST2S et STMG.
    Code NOR : 
    MENE1241540A
    Modification : 
    ok
    Arrêté (25/06/2012)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    25/06/2012
    Publication : 
    04/07/2012
    Descriptif : 
    Arrêté du 25 juin 2012 fixant le programme d'enseignement de biologie et physiopathologie humaines en classe terminale de la série sciences et technologies de la santé et du social
    Code NOR : 
    MENE1226488A
    Modification : 
    ok
    Arrêté (25/06/2012)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    25/06/2012
    Publication : 
    04/07/2012
    Descriptif : 
    Arrêté du 25 juin 2012 fixant le programme d'enseignement de sciences et techniques sanitaires et sociales en classe terminale de la série sciences et technologies de la santé et du social
    Code NOR : 
    MENE1226480A
    Modification : 
    ok
    Arrêté (15/06/2012)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    15/06/2012
    Publication : 
    05/07/2012
    Descriptif : 
    Arrêté du 15 juin 2012 fixant le programme d'enseignement de l'histoire-géographie - éducation civique en classe terminale de la série sciences et technologies de la santé et du social
    Code NOR : 
    MENE1226451A
    Modification : 
    ok
    Arrêté (05/06/2012)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    05/06/2012
    Publication : 
    20/06/2012
    Descriptif : 
    Arrêté du 5 juin 2012 complétant l'arrêté du 28 décembre 2011 fixant le programme de l'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique en classe de première de la série sciences et technologies de la santé et du social.
    Code NOR : 
    MENE1225114A
    URL :
    Modification : 
    ok
    Arrêté (30/01/2012)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    30/01/2012
    Publication : 
    15/02/2012
    Descriptif : 
    Arrêté du 30 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session 1995.
    Code NOR : 
    MENE1202887A
    Modification : 
    ok
    Arrêté (28/12/2011)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    28/12/2011
    Publication : 
    13/01/2012
    Descriptif : 
    Arrêté du 28 décembre 2011 fixant le programme de l'enseignement de biologie et physiopathologie humaines en classe de première de la série « sciences et technologies de la santé et du social »
    Code NOR : 
    MENE1135729A
    Modification : 
    ok
    Arrêté (28/12/2011)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    28/12/2011
    Publication : 
    13/01/2012
    Descriptif : 
    Arrêté du 28 décembre 2011 fixant le programme de l'enseignement de sciences et techniques sanitaires et sociales en classe de première de la série « sciences et technologies de la santé et du social »
    Code NOR : 
    MENE1135735A
    Modification : 
    ok
    Arrêté (28/12/2011)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    28/12/2011
    Publication : 
    02/02/2012
    Descriptif : 
    Arrêté du 28 décembre 2011 fixant le programme de l'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique en classe de première de la série sciences et technologies de la santé et du social.
    Code NOR : 
    MENE1135741A
    URL :
    Modification : 
    ok
    Arrêté (29/09/2011)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    29/09/2011
    Publication : 
    01/10/2011
    Descriptif : 
    Arrêté du 29 septembre 2011 portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnées par le baccalauréat technologique, série sciences et technologies de la santé et du social (ST2S)
    Code NOR : 
    MENE1123280A
    Modification : 
    ok
    Arrêté (18/06/2010)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    18/06/2010
    Publication : 
    08/07/2010
    Descriptif : 
    Arrêté du 18 juin 2010 modifiant l'arrêté du 1er septembre 2006 portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique de la série « sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) »
    Code NOR : 
    MENE1016211A
    Modification : 
    ok
    Arrêté (18/06/2010)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    18/06/2010
    Publication : 
    08/07/2010
    Descriptif : 
    Arrêté du 18 juin 2010 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique pour ce qui concerne la liste des épreuves facultatives de la série « sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) »
    Code NOR : 
    MENE1016221A
    Modification : 
    ok
    Arrêté (01/09/2006)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    01/09/2006
    Publication : 
    28/09/2006
    Descriptif : 
    Arrêté du 1er septembre 2006 relatif aux programmes de la série « sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) » et approuvant l'introduction à l'ensemble des programmes, le programme de l'enseignement des sciences physiques et chimiques, le programme de l'enseignement de biologie et physiopathologie humaines, le programme de l'enseignement des sciences et techniques sanitaires et sociales pour la classe de première et le programme de l'enseignement des mathématiques pour le cycle terminal
    Code NOR : 
    MENE0601970A
    Arrêté (01/09/2006)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    01/09/2006
    Publication : 
    28/09/2006
    Descriptif : 
    Arrêté du 1er septembre 2006 portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique de la série « sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) »
    Code NOR : 
    MENE0602202A
    Textes parus au bulletin officiel (de cette certification)
    Ministère de l'éducation nationale (Numéro 30)
    Type de texte : 
    Ministère de l'éducation nationale
    Descriptif : 
    Arrêté du 18 juin 2010 modifiant l'arrêté du 1er septembre 2006 portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique de la série « sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) »
    Année du BO : 
    2010
    Numéro : 
    30
    CCode RLR : 
     
    Ministère de l'éducation nationale (Numéro 30)
    Type de texte : 
    Ministère de l'éducation nationale
    Descriptif : 
    Arrêté du 18 juin 2010 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique pour ce qui concerne la liste des épreuves facultatives de la série « sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) »
    Année du BO : 
    2010
    Numéro : 
    30
    CCode RLR : 
     
    Ministère de l'éducation nationale (Numéro 36)
    Type de texte : 
    Ministère de l'éducation nationale
    Descriptif : 
    Arrêté du 1er septembre 2006 relatif aux programmes de la série « sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) » et approuvant l'introduction à l'ensemble des programmes, le programme de l'enseignement des sciences physiques et chimiques, le programme de l'enseignement de biologie et physiopathologie humaines, le programme de l'enseignement des sciences et techniques sanitaires et sociales pour la classe de première et le programme de l'enseignement des mathématiques pour le cycle terminal
    Année du BO : 
    2006
    Numéro : 
    36
    CCode RLR : 
    524-9
    Ministère de l'éducation nationale (Numéro 36)
    Type de texte : 
    Ministère de l'éducation nationale
    Descriptif : 
    Arrêté du 1er septembre 2006 portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique de la série « sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) »
    Année du BO : 
    2006
    Numéro : 
    36
    CCode RLR : 
    524-0e ; 524-0f
    Textes officiels (du type de certification)
    Arrêté (09/04/2019)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    09/04/2019
    Publication : 
    28/04/2019
    Descriptif : 
    Arrêté du 9 avril 2019 modifiant les arrêtés du 16 juillet 2018 relatif à l'organisation et aux volumes horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole, relatif à l'organisation et aux volumes horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général, et portant organisation et volumes horaires de la classe de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, pour ajouter l'enseignement optionnel de langue des signes française
    Code NOR : 
    MENE1910633A
    Modification : 
    ok
    Arrêté (26/03/2019)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    26/03/2019
    Publication : 
    30/03/2019
    Descriptif : 
    Arrêté du 26 mars 2019 modifiant l'arrêté du 16 juillet 2018 relatif aux modalités d'organisation du contrôle continu pour l'évaluation des enseignements dispensés dans les classes conduisant au baccalauréat général et au baccalauréat technologique
    Code NOR : 
    MENE1903375A
    URL :
    Modification : 
    ok
    Arrêté BO (06/03/2019)
    Type de texte : 
    Arrêté BO
    Date du texte : 
    06/03/2019
    Publication : 
    22/03/2019
    Descriptif : 
    Académies dans lesquelles peuvent se dérouler certaines épreuves de langues vivantes obligatoires - session 2019
    Code NOR : 
    MENE1906933A
    URL :
    Arrêté (17/01/2019)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    17/01/2019
    Publication : 
    20/01/2019
    Descriptif : 
    Arrêté du 17 janvier 2019 fixant le programme d'enseignement optionnel d'arts de la classe de seconde générale et technologique et des classes de première et terminale des voies générale et technologique
    Code NOR : 
    MENE1901566A
    Création : 
    ok
    Arrêté (17/01/2019)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    17/01/2019
    Publication : 
    20/01/2019
    Descriptif : 
    Arrêté du 17 janvier 2019 fixant le programme d'enseignement optionnel de biotechnologies de la classe de seconde générale et technologique
    Code NOR : 
    MENE1901568A
    Création : 
    ok
    Arrêté (17/01/2019)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    17/01/2019
    Publication : 
    20/01/2019
    Descriptif : 
    Arrêté du 17 janvier 2019 fixant le programme d'enseignement optionnel de création et culture-design de la classe de seconde générale et technologique
    Code NOR : 
    MENE1901569A
    Création : 
    ok
    Arrêté (17/01/2019)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    17/01/2019
    Publication : 
    20/01/2019
    Descriptif : 
    Arrêté du 17 janvier 2019 fixant le programme d'enseignement optionnel de création et innovation technologiques, et de sciences de l'ingénieur de la classe de seconde générale et technologique
    Code NOR : 
    MENE1901570A
    Création : 
    ok
    Arrêté (17/01/2019)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    17/01/2019
    Publication : 
    20/01/2019
    Descriptif : 
    Arrêté du 17 janvier 2019 fixant le programme d'enseignement moral et civique de la classe de seconde générale et technologique et de la classe de première des voies générale et technologique
    Code NOR : 
    MENE1901572A
    Création : 
    ok
    Arrêté (17/01/2019)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    17/01/2019
    Publication : 
    20/01/2019
    Descriptif : 
    Arrêté du 17 janvier 2019 fixant le programme d'enseignement commun et d'enseignement optionnel d'éducation physique et sportive pour la classe de seconde générale et technologique et pour les classes de première et terminale des voies générale et technologique
    Code NOR : 
    MENE1901574A
    Création : 
    ok
    Arrêté (17/01/2019)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    17/01/2019
    Publication : 
    20/01/2019
    Descriptif : 
    Arrêté du 17 janvier 2019 fixant le programme de l'enseignement de français de la classe de seconde générale et technologique et de la classe de première des voies générale et technologique
    Code NOR : 
    MENE1901575A
    Création : 
    ok
    Arrêté (17/01/2019)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    17/01/2019
    Publication : 
    20/01/2019
    Descriptif : 
    Arrêté du 17 janvier 2019 fixant le programme de l'enseignement d'histoire-géographie de la classe de seconde générale et technologique, de la classe de première de la voie générale et de la classe de première de la voie technologique
    Code NOR : 
    MENE1901577A
    Création : 
    ok
    Arrêté (17/01/2019)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    17/01/2019
    Publication : 
    20/01/2019
    Descriptif : 
    Arrêté du 17 janvier 2019 fixant le programme d'enseignement optionnel de langues et cultures de l'Antiquité de la classe de seconde générale et technologique et de la classe de première de la voie générale
    Code NOR : 
    MENE1901579A
    Création : 
    ok
    Arrêté (17/01/2019)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    17/01/2019
    Publication : 
    20/01/2019
    Descriptif : 
    Arrêté du 17 janvier 2019 fixant le programme d'enseignement commun et optionnel de langues vivantes de la classe de seconde générale et technologique et des classes de première et terminale des voies générale et technologique
    Code NOR : 
    MENE1901585A
    Création : 
    ok
    Arrêté (17/01/2019)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    17/01/2019
    Publication : 
    20/01/2019
    Descriptif : 
    Arrêté du 17 janvier 2019 portant abrogation de programmes d'enseignement de la classe de seconde générale et technologique et des classes de première et terminale des voies générale et technologique
    Code NOR : 
    MENE1901601A
    Abrogation : 
    ok
    Arrêté (17/01/2019)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    17/01/2019
    Publication : 
    20/01/2019
    Descriptif : 
    Arrêté du 17 janvier 2019 fixant le programme d'enseignement optionnel de management et gestion de la classe de seconde générale et technologique
    Code NOR : 
    MENE1901629A
    Création : 
    ok
    Arrêté (17/01/2019)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    17/01/2019
    Publication : 
    20/01/2019
    Descriptif : 
    Arrêté du 17 janvier 2019 fixant le programme d'enseignement de mathématiques de la classe de seconde générale et technologique
    Code NOR : 
    MENE1901631A
    Création : 
    ok
    Arrêté (17/01/2019)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    17/01/2019
    Publication : 
    20/01/2019
    Descriptif : 
    Arrêté du 17 janvier 2019 fixant le programme de l'enseignement de physique-chimie de la classe de seconde générale et technologique
    Code NOR : 
    MENE1901634A
    Création : 
    ok
    Arrêté (17/01/2019)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    17/01/2019
    Publication : 
    20/01/2019
    Descriptif : 
    Arrêté du 17 janvier 2019 fixant le programme d'enseignement optionnel de santé et social de la classe de seconde générale et technologique
    Code NOR : 
    MENE1901636A
    Création : 
    ok
    Arrêté (17/01/2019)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    17/01/2019
    Publication : 
    20/01/2019
    Descriptif : 
    Arrêté du 17 janvier 2019 fixant le programme d'enseignement optionnel de sciences et laboratoire de la classe de seconde générale et technologique
    Code NOR : 
    MENE1901637A
    Création : 
    ok
    Arrêté (17/01/2019)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    17/01/2019
    Publication : 
    20/01/2019
    Descriptif : 
    Arrêté du 17 janvier 2019 fixant le programme d'enseignement de sciences économiques et sociales de la classe de seconde générale et technologique
    Code NOR : 
    MENE1901638A
    Création : 
    ok
    Arrêté (17/01/2019)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    17/01/2019
    Publication : 
    20/01/2019
    Descriptif : 
    Arrêté du 17 janvier 2019 fixant le programme d'enseignement de sciences numériques et technologie de la classe de seconde générale et technologique
    Code NOR : 
    MENE1901641A
    Création : 
    ok
    Arrêté (17/01/2019)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    17/01/2019
    Publication : 
    20/01/2019
    Descriptif : 
    Arrêté du 17 janvier 2019 fixant le programme de l'enseignement de sciences de la vie et de la Terre de la classe de seconde générale et technologique
    Code NOR : 
    MENE1901647A
    Création : 
    ok
    Décret (20/12/2018)
    Type de texte : 
    Décret
    Date du texte : 
    20/12/2018
    Publication : 
    22/12/2018
    Descriptif : 
    Décret n° 2018-1199 du 20 décembre 2018 prévoyant la création d'une indication « discipline non linguistique ayant fait l'objet d'un enseignement en langue vivante » sur le diplôme du baccalauréat général et du baccalauréat technologique
    Code NOR : 
    MENE1821438D
    URL :
    Arrêté (20/12/2018)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    20/12/2018
    Publication : 
    22/12/2018
    Descriptif : 
    Arrêté du 20 décembre 2018 relatif aux modèles du diplôme des baccalauréats général et technologique
    Code NOR : 
    MENE1821441A
    URL :
    Arrêté (20/12/2018)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    20/12/2018
    Publication : 
    22/12/2018
    Descriptif : 
    Arrêté du 20 décembre 2018 relatif aux conditions d'attribution de l'indication section européenne ou section de langue orientale (SELO) et de l'indication discipline non linguistique ayant fait l'objet d'un enseignement en langue vivante (DNL) sur les diplômes du baccalauréat général et du baccalauréat technologique
    Code NOR : 
    MENE1821440A
    URL :
    Décret (16/07/2018)
    Type de texte : 
    Décret
    Date du texte : 
    16/07/2018
    Publication : 
    17/07/2018
    Descriptif : 
    Décret n° 2018-614 du 16 juillet 2018 modifiant les dispositions du code de l'éducation relatives aux enseignements conduisant au baccalauréat général et aux formations technologiques conduisant au baccalauréat technologique
    Code NOR : 
    MENE1813135D
    Arrêté (16/07/2018)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    16/07/2018
    Publication : 
    17/07/2018
    Descriptif : 
    Arrêté du 16 juillet 2018 relatif aux épreuves anticipées du baccalauréat général et du baccalauréat technologique
    Code NOR : 
    MENE1813136A
    Arrêté (16/07/2018)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    16/07/2018
    Publication : 
    17/07/2018
    Descriptif : 
    Arrêté du 16 juillet 2018 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session de 2021
    Code NOR : 
    MENE1813140A
    Modification : 
    ok
    Arrêté (16/07/2018)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    16/07/2018
    Publication : 
    17/07/2018
    Descriptif : 
    Arrêté du 16 juillet 2018 relatif aux modalités d'organisation du contrôle continu pour l'évaluation des enseignements dispensés dans les classes conduisant au baccalauréat général et au baccalauréat technologique
    Code NOR : 
    MENE1813139A
    Circulaire (19/04/2017)
    Type de texte : 
    Circulaire
    Date du texte : 
    19/04/2017
    Publication : 
    27/04/2017
    Descriptif : 
    Évaluation de l'éducation physique et sportive - liste nationale d'épreuve : modification circulaire n° 2017-073 du 19-4-2017 MENESR - DGESCO A2-1
    Code NOR : 
    MENE1710733C
    URL :
    Circulaire (12/04/2017)
    Type de texte : 
    Circulaire
    Date du texte : 
    12/04/2017
    Publication : 
    13/04/2017
    Descriptif : 
    Circulaire relative à l'enseignement des langues et cultures régionales
    Code NOR : 
    MENE1711397C
    Modification : 
    ok
    Arrêté (30/03/2017)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    30/03/2017
    Publication : 
    15/04/2017
    Descriptif : 
    Arrêté du 30 mars 2017 modifiant l'arrêté du 8 février 2016 relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général séries ES, L et S (options « sciences de la vie et de la Terre » et « sciences de l'ingénieur »), du baccalauréat technologique séries ST2S, STD2A, STI2D, STL et STMG, et du baccalauréat général série S (option « écologie, agronomie et territoires »)
    Code NOR : 
    MENE1710186A
    Note de service (09/02/2017)
    Type de texte : 
    Note de service
    Date du texte : 
    09/02/2017
    Publication : 
    23/02/2017
    Descriptif : 
    Épreuve de sciences de la vie et de la Terre à compter de la session 2013 de l'examen du baccalauréat, série scientifique : modification note de service n° 2017-019 du 9-2-2017
    Code NOR : 
    MENE1702964N
    Note de service (09/02/2017)
    Type de texte : 
    Note de service
    Date du texte : 
    09/02/2017
    Publication : 
    23/02/2017
    Descriptif : 
    Baccalauréat général et technologique Épreuve de physique-chimie à compter de la session 2013 de l'examen du baccalauréat, série scientifique : modification note de service n° 2017-020 du 9-2-2017
    Code NOR : 
    MENE1702966N
    Arrêté (18/04/2016)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    18/04/2016
    Publication : 
    11/05/2016
    Descriptif : 
    Arrêté du 18 avril 2016 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session de 1995 et l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session de 1995
    Code NOR : 
    MENE1610490A
    Arrêté (08/02/2016)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    08/02/2016
    Publication : 
    20/02/2016
    Descriptif : 
    Arrêté du 8 février 2016 relatif à la liste des académies de métropole, des départements et régions d'outre-mer et des collectivités d'outre-mer dans lesquelles peuvent être subies les épreuves obligatoires de langues vivantes autres qu'allemand, anglais, espagnol et italien à la session 2016 du baccalauréat général et du baccalauréat technologique
    Code NOR : 
    MENE1603804A
    URL :
    Arrêté (22/01/2016)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    22/01/2016
    Publication : 
    30/01/2016
    Descriptif : 
    Arrêté du 22 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves anticipées du baccalauréat général et du baccalauréat technologique
    Code NOR : 
    MENE1600889A
    Arrêté (11/01/2016)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    11/01/2016
    Publication : 
    19/01/2016
    Descriptif : 
    Arrêté du 11 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session de 1995 et l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session de 1995
    Code NOR : 
    MENE1600123A
    Arrêté (04/01/2016)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    04/01/2016
    Publication : 
    20/01/2016
    Descriptif : 
    Arrêté du 4 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 2 juin 2010 relatif à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme de la Allgemeine Hochschulreife
    Code NOR : 
    MENE1600098A
    Décret (26/08/2015)
    Type de texte : 
    Décret
    Date du texte : 
    26/08/2015
    Publication : 
    28/08/2015
    Descriptif : 
    Décret n° 2015-1066 du 26 août 2015 relatif aux épreuves de remplacement et aux conditions de délibération des jurys des baccalauréats général et technologique
    Code NOR : 
    MENE1518395D
    Décret (26/08/2015)
    Type de texte : 
    Décret
    Date du texte : 
    26/08/2015
    Publication : 
    28/08/2015
    Descriptif : 
    Arrêté du 26 août 2015 modifiant divers arrêtés relatifs aux baccalauréats général et technologique et aux baccalauréats binationaux
    Code NOR : 
    MENE1518398A
    Arrêté (12/06/2015)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    12/06/2015
    Publication : 
    21/06/2015
    Descriptif : 
    Arrêté du 12 juin 2015 relatif à l'enseignement moral et civique au lycée d'enseignement général et technologique et au lycée d'enseignement général et technologique agricole
    Code NOR : 
    MENE1512898A
    URL :
    Circulaire (16/04/2015)
    Type de texte : 
    Circulaire
    Date du texte : 
    16/04/2015
    Publication : 
    23/04/2015
    Descriptif : 
    Évaluation de l'éducation physique et sportive - Liste nationale d'épreuves et référentiel national d'évaluation : modification circulaire n° 2015-066 du 16-4-2015
    Code NOR : 
    MENE1508815C
    URL :
    Arrêté (31/03/2015)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    31/03/2015
    Publication : 
    16/04/2015
    Descriptif : 
    Arrêté du 31 mars 2015 relatif aux modèles du diplôme des baccalauréats général et technologique
    Code NOR : 
    MENE1508271A
    Décret (25/03/2015)
    Type de texte : 
    Décret
    Date du texte : 
    25/03/2015
    Publication : 
    27/03/2015
    Descriptif : 
    Décret n° 2015-335 du 25 mars 2015 relatif aux dispenses d'épreuves aux baccalauréats général et technologique pour les candidats déjà titulaires d'un baccalauréat.
    Code NOR : 
    MENE1503488D
    Modification : 
    ok
    Arrêté (25/03/2015)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    25/03/2015
    Publication : 
    27/03/2015
    Descriptif : 
    Arrêté du 25 mars 2015 relatif aux dispenses d'épreuves des candidats au baccalauréat général ou technologique déjà titulaires d'un baccalauréat général, technologique, de technicien ou de l'enseignement du second degré, dans une autre série
    Code NOR : 
    MENE1503490A
    Modification : 
    ok
    Note de service (18/02/2014)
    Type de texte : 
    Note de service
    Date du texte : 
    18/02/2014
    Publication : 
    20/02/2014
    Descriptif : 
    Note de service n° 2014-021 du 18-2-2014. Baccalauréat technologique - Définitions d'épreuves : abrogation et modification.
    Code NOR : 
    MENE1402872N
    URL :
    Modification : 
    ok
    Abrogation : 
    ok
    Arrêté (17/10/2013)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    17/10/2013
    Publication : 
    06/11/2013
    Descriptif : 
    Arrêté du 17 octobre 2013 relatif à la dispense de certaines épreuves du baccalauréat général ou technologique pour les candidats qui changent de série ou de voie de formation.
    Code NOR : 
    MENE1326171A
    Modification : 
    ok
    Circulaire (28/08/2013)
    Type de texte : 
    Circulaire
    Date du texte : 
    28/08/2013
    Publication : 
    12/09/2013
    Descriptif : 
    Évaluation de l'éducation physique et sportive aux baccalauréats de l'enseignement général et technologique - Liste nationale d'épreuves et référentiel national d'évaluation circulaire n° 2013-131 du 28-8-2013 MEN - DGESCO A2-1
    Code NOR : 
    MENE1321142C
    URL :
    Modification : 
    ok
    Arrêté (31/05/2013)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    31/05/2013
    Publication : 
    15/06/2013
    Descriptif : 
    Arrêté du 31 mai 2013 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves anticipées du baccalauréat général et du baccalauréat technologique.
    Code NOR : 
    MENE1314041A
    Modification : 
    ok
    Arrêté (28/05/2013)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    28/05/2013
    Publication : 
    08/06/2013
    Descriptif : 
    Arrêté du 28 mai 2013 relatif à l'adaptation du programme d'enseignement de l'histoire-géographie-éducation civique pour les départements et régions d'outre-mer (DROM) Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion dans le cycle terminal des séries sciences et technologies du management et de la gestion (STMG) et sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) de la voie technologique
    Code NOR : 
    MENE1313654A
    URL :
    Arrêté (28/05/2013)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    28/05/2013
    Publication : 
    08/06/2013
    Descriptif : 
    Arrêté du 28 mai 2013 relatif à l'adaptation des programmes d'enseignement de l'histoire-géographie-éducation civique pour les collectivités d'outre-mer (COM) Nouvelle-Calédonie, Polynésie française et Wallis-et-Futuna dans le cycle terminal des séries sciences et technologies du management et de la gestion (STMG) et sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) de la voie technologique
    Code NOR : 
    MENE1313663A
    URL :
    Arrêté (18/02/2013)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    18/02/2013
    Publication : 
    09/03/2013
    Descriptif : 
    Arrêté du 18 février 2013 modifiant l'arrêté du 24 juillet 2007 fixant les programmes d'enseignement des langues et cultures de l'Antiquité en classes de seconde, première et terminale des séries générales et technologiques.
    Code NOR : 
    MENE1304617A
    URL :
    Modification : 
    ok
    Arrêté (11/02/2013)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    11/02/2013
    Publication : 
    07/03/2013
    Descriptif : 
    Arrêté du 11 février 2013 modifiant l'arrêté du 15 février 2012 relatif à la dispense et l'adaptation de certaines épreuves ou parties d'épreuves obligatoires de langue vivante à l'examen du baccalauréat général, technologique ou professionnel pour les candidats présentant une déficience auditive, une déficience du langage écrit, une déficience du langage oral, une déficience de la parole, une déficience de l'automatisation du langage écrit, une déficience visuelle.
    Code NOR : 
    MENE1303941A
    Modification : 
    ok
    Arrêté (14/12/2012)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    14/12/2012
    Publication : 
    22/12/2012
    Descriptif : 
    Arrêté du 14 décembre 2012 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session 1995 et l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session de 1995
    Code NOR : 
    MENE1239052A
    Modification : 
    ok
    Note de service (12/12/2012)
    Type de texte : 
    Note de service
    Date du texte : 
    12/12/2012
    Publication : 
    03/01/2013
    Descriptif : 
    Baccalauréats général et technologique Rectificatifs
    Code NOR : 
    MENE1240848N
    URL :
    Modification : 
    ok
    Arrêté (30/11/2012)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    30/11/2012
    Publication : 
    14/12/2012
    Descriptif : 
    Arrêté du 30 novembre 2012 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session 1995 et l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session 1995
    Code NOR : 
    MENE1239054A
    Modification : 
    ok
    Note de service (18/10/2012)
    Type de texte : 
    Note de service
    Date du texte : 
    18/10/2012
    Publication : 
    08/11/2012
    Descriptif : 
    Baccalauréats général et technologique Langues étrangères et régionales pouvant faire l'objet d'épreuves de langues vivantes note de service n° 2012-162 du 18-10-2012- NOR MENE1236214N
    Code NOR : 
    MENE1236214N
    URL :
    Modification : 
    ok
    Arrêté (29/05/2012)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    29/05/2012
    Publication : 
    16/06/2012
    Descriptif : 
    Arrêté du 29 mai 2012 relatif à l'adaptation des programmes nationaux d'enseignement de l'histoire et de la géographie pour les départements et régions d'outre-mer (DROM) de Guadeloupe, de Guyane, de Martinique et de La Réunion dans les classes de seconde générale et technologique, de première et de terminale des séries générales.
    Code NOR : 
    MENE1222241A
    URL :
    Modification : 
    ok
    Arrêté (30/03/2012)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    30/03/2012
    Publication : 
    11/04/2012
    Descriptif : 
    Arrêté du 30 mars 2012 relatif aux dispositions transitoires liées à la rénovation des séries STI et STL
    Code NOR : 
    MENE1209449A
    Modification : 
    ok
    Note de service (27/03/2012)
    Type de texte : 
    Note de service
    Date du texte : 
    27/03/2012
    Publication : 
    26/04/2012
    Descriptif : 
    Rénovation des séries STI, STL, ST2S et STG : mise à jour de certaines instructions relatives aux épreuves et enseignements NOR : MENE1208698N - note de service n° 2012-052 du 27-3-2012 MEN - DGESCO A2-1
    Code NOR : 
    MENE1208698N
    URL :
    Modification : 
    ok
    Note de service (06/03/2012)
    Type de texte : 
    Note de service
    Date du texte : 
    06/03/2012
    Publication : 
    05/04/2012
    Descriptif : 
    Baccalauréats général et technologique Épreuves de spécialité en série littéraire et épreuves facultatives d'arts plastiques, de cinéma audiovisuel, de danse, d'histoire des arts, de musique et de théâtre à compter de la session 2013 Note de service n° 2012-038 du 6-3-2012
    Code NOR : 
    MEN1206007N
    Modification : 
    ok
    Décret (15/02/2012)
    Type de texte : 
    Décret
    Date du texte : 
    15/02/2012
    Publication : 
    17/02/2012
    Descriptif : 
    Décret n° 2012-223 du 15 février 2012 relatif à la dispense des épreuves de langues vivantes pour les candidats présentant une déficience auditive.
    Code NOR : 
    MENE1135585D
    Modification : 
    ok
    Arrêté (15/02/2012)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    15/02/2012
    Publication : 
    17/02/2012
    Descriptif : 
    Arrêté du 15 février 2012 relatif à la dispense et l'adaptation de certaines épreuves ou parties d'épreuves obligatoires de langue vivante à l'examen du baccalauréat général, technologique ou professionnel pour les candidats présentant une déficience auditive, une déficience du langage écrit, une déficience du langage oral, une déficience de la parole, une déficience de l'automatisation du langage écrit, une déficience visuelle.
    Code NOR : 
    MENE1135596A
    Modification : 
    ok
    Note de service (02/02/2012)
    Type de texte : 
    Note de service
    Date du texte : 
    02/02/2012
    Publication : 
    01/03/2012
    Descriptif : 
    Baccalauréats général et technologique (hors TMD, STAV et hôtellerie). Définition des épreuves de langues vivantes et de langue vivante approfondie et de littérature étrangère en langue étrangère en série L applicable à compter de la session 2013 : rectificatif et complément
    Code NOR : 
    MENE1201983N
    URL :
    Modification : 
    ok
    Arrêté (30/01/2012)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    30/01/2012
    Publication : 
    15/02/2012
    Descriptif : 
    Arrêté du 30 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves anticipées du baccalauréat général et du baccalauréat technologique.
    Code NOR : 
    MENE1202877A
    Modification : 
    ok
    Décret (27/01/2012)
    Type de texte : 
    Décret
    Date du texte : 
    27/01/2012
    Publication : 
    29/01/2012
    Descriptif : 
    Décret n° 2012-110 du 27 janvier 2012 modifiant le décret n° 2008-936 du 12 septembre 2008 relatif aux élèves de l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air
    Code NOR : 
    DEFH1129968D
    URL :
    Modification : 
    ok
    Arrêté (21/12/2011)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    21/12/2011
    Publication : 
    13/01/2012
    Descriptif : 
    Arrêté du 21 décembre 2011 relatif aux modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen ponctuel terminal prévus pour l'éducation physique et sportive des baccalauréats général et technologique.
    Code NOR : 
    MENE1135072A
    Modification : 
    ok
    Note de service (16/11/2011)
    Type de texte : 
    Note de service
    Date du texte : 
    16/11/2011
    Publication : 
    24/11/2011
    Descriptif : 
    Baccalauréats général et technologique (hors TMD, STAV et hôtellerie) Définition des épreuves de langues vivantes et de langue vivante approfondie et de littérature étrangère en langue étrangère en série L applicable à compter de la session 2013
    Code NOR : 
    MENE1129172N
    URL :
    Décret (26/09/2011)
    Type de texte : 
    Décret
    Date du texte : 
    26/09/2011
    Publication : 
    28/09/2011
    Descriptif : 
    Décret n° 2011-1196 du 26 septembre 2011 relatif aux épreuves facultatives du baccalauréat technologique.
    Code NOR : 
    MENE1120672D
    URL :
    Modification : 
    ok
    Arrêté (22/07/2011)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    22/07/2011
    Publication : 
    25/08/2011
    Descriptif : 
    Arrêté du 22 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 28 novembre 1994 relatif aux modèles du diplôme des baccalauréats général et technologique
    Code NOR : 
    MENE1120647A
    URL :
    Modification : 
    ok
    Arrêté (22/07/2011)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    22/07/2011
    Publication : 
    25/08/2011
    Descriptif : 
    Arrêté du 22 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 10 septembre 1990 portant règlement d'examen des baccalauréats technologiques
    Code NOR : 
    MENE1120763A
    URL :
    Modification : 
    ok
    Arrêté (22/07/2011)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    22/07/2011
    Publication : 
    25/08/2011
    Descriptif : 
    Arrêté du 22 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves anticipées du baccalauréat général et du baccalauréat technologique
    Code NOR : 
    MENE1120601A
    URL :
    Modification : 
    ok
    Arrêté (22/07/2011)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    22/07/2011
    Publication : 
    25/08/2011
    Descriptif : 
    Arrêté du 22 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session 1995 et l'arrêté du 17 mars 1994 modifié complétant et modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session 1995
    Code NOR : 
    MENE1120639A
    URL :
    Modification : 
    ok
    Arrêté (23/12/2010)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    23/12/2010
    Publication : 
    15/01/2011
    Descriptif : 
    Arrêté du 23 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves anticipées du baccalauréat général et du baccalauréat technologique
    Code NOR : 
    MENE1033354A
    Modification : 
    ok
    Arrêté (23/12/2010)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    23/12/2010
    Publication : 
    15/01/2011
    Descriptif : 
    Arrêté du 23 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 12 octobre 2007 relatif à la dispense de certaines épreuves du baccalauréat général et technologique pour les candidats qui changent de série d'examen
    Code NOR : 
    MENE1033356A
    Modification : 
    ok
    Arrêté (08/04/2010)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    08/04/2010
    Publication : 
    25/04/2010
    Descriptif : 
    Arrêté du 8 avril 2010 fixant le programme d'enseignement d'éducation physique et sportive pour les lycées d'enseignement général et technologique.
    Code NOR : 
    MENE1007245A
    Modification : 
    ok
    Arrêté (08/04/2010)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    08/04/2010
    Publication : 
    27/04/2010
    Descriptif : 
    Arrêté du 8 avril 2010 modifiant les arrêtés du 9 août 2000 et du 20 juillet 2001 fixant les programmes d'enseignement de mathématiques des classes de première et terminale des séries ES et S.
    Code NOR : 
    MENE1007259A
    Modification : 
    ok
    Circulaire (29/01/2010)
    Type de texte : 
    Circulaire
    Date du texte : 
    29/01/2010
    Publication : 
     
    Descriptif : 
    Accompagnement personnalisé au lycée d'enseignement général et technologique
    Code NOR : 
     
    URL :
    Modification : 
    ok
    Décret (27/01/2010)
    Type de texte : 
    Décret
    Date du texte : 
    27/01/2010
    Publication : 
    04/02/2010
    Descriptif : 
    Enseignements du second degré des voies générale et technologique, information et orientation, modification du code de l'Éducation (partie réglementaire - Livre III)
    Code NOR : 
    MENE0929872D
    URL :
    Modification : 
    ok
    Note de service (21/12/2009)
    Type de texte : 
    Note de service
    Date du texte : 
    21/12/2009
    Publication : 
    14/01/2010
    Descriptif : 
    Baccalauréats général et technologique. Épreuves de langues vivantes étrangères ou régionales
    Code NOR : 
     
    URL :
    Modification : 
    ok
    Décret (03/04/2009)
    Type de texte : 
    Décret
    Date du texte : 
    03/04/2009
    Publication : 
    05/04/2009
    Descriptif : 
    Décret n° 2009-380 du 3 avril 2009 relatif au baccalauréat général et au baccalauréat technologique
    Code NOR : 
    MENE0830771D
    URL :
    Note de service (17/07/2003)
    Type de texte : 
    Note de service
    Date du texte : 
    17/07/2003
    Publication : 
    24/07/2003
    Descriptif : 
    Note de service : Épreuves de langues vivantes étrangères ou régionales aux baccalauréats général et technologique
    Code NOR : 
    MENE0301542N
    URL :
    Modification : 
    ok
    Arrêté (15/09/1993)
    Type de texte : 
    Arrêté
    Date du texte : 
    15/09/1993
    Publication : 
    17/09/1993
    Descriptif : 
    Arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session de 1995
    Code NOR : 
    MENL9305641A
    URL :
    Création : 
    ok
    Textes parus au bulletin officiel (du type de certification)
    Ministère de l'éducation nationale (Numéro 1)
    Type de texte : 
    Ministère de l'éducation nationale
    Descriptif : 
    Enseignements du second degré des voies générale et technologique, information et orientation, modification du code de l'Éducation (partie réglementaire - Livre III)
    Année du BO : 
    2010
    Numéro : 
    1
    CCode RLR : 
    501-0 ; 523-0
    URL :
    Ministère de l'éducation nationale (Numéro 4)
    Type de texte : 
    Ministère de l'éducation nationale
    Descriptif : 
    Arrêté du 8 avril 2010 fixant le programme d'enseignement d'éducation physique et sportive pour les lycées d'enseignement général et technologique.
    Année du BO : 
    2010
    Numéro : 
    4
    CCode RLR : 
    524-5
    Ministère de l'éducation nationale (Numéro 18)
    Type de texte : 
    Ministère de l'éducation nationale
    Descriptif : 
    Arrêté du 8 avril 2010 modifiant les arrêtés du 9 août 2000 et du 20 juillet 2001 fixant les programmes d'enseignement de mathématiques des classes de première et terminale des séries ES et S.
    Année du BO : 
    2010
    Numéro : 
    18
    CCode RLR : 
    524-6 ; 524-7
    Ministère de l'éducation nationale
    Type de texte : 
    Ministère de l'éducation nationale
    Descriptif : 
    Arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session de 1995
    Année du BO : 
    1993
    CCode RLR : 
    544-1a
    URL :

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