Diplôme d'études spécialisées complémentaires médecine légale et expertises médicales

Diplôme de médecine et de pharmacie

[Code Certif Info N°12448]
Type de titre / diplôme
Certification active
Niveau de qualification
7 - Savoirs hautement spécialisés
Sortie
Bac + 5 et plus
RNCP
Inscrit de droit
Session de l'examen
Année de la première session Année de la dernière session
Domaines de formation (Formacode® V13)
  • 43064 : Spécialité médicale
  • 43454 : Santé
Groupes formation emploi (GFE)
  • R : Santé, social, soins personnels
Domaine de spécialité (NSF)
331 : Santé - pas de fonction dominante
Accessibilité
Formation initiale Formation continue Apprentissage Contrat de pro VAE ou par expérience Demande individuelle
Textes officiels
Publication : 12/03/1992
Descriptif : Arrêté du 5 mars 1992 modifiant l'arrêté du 4 mai 1988 modifié fixant la liste des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine et l'arrêté du 4 mai 1988 modifié fixant la réglementation des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine
Code NOR : MENZ9200575A
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Publication : 08/05/1988
Descriptif : Arrêté du 4 mai 1988 relatif aux diplômes d'études spécialisées de médecine
Code NOR : RESK8800670A
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Publication : 06/10/2004
Descriptif : Arrêté du 22 septembre 2004 fixant la liste et la réglementation des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine.
Code NOR : MENS0402087A
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Publication : 19/05/2011
Descriptif : Arrêté du 3 mai 2011 modifiant l'arrêté du 22 septembre 2004 fixant la liste et la réglementation des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine.
Code NOR : ESRS1110664A
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Publication : 29/01/2012
Descriptif : Décret n° 2012-116 du 27 janvier 2012 relatif à l'obtention d'un diplôme d'études spécialisées complémentaires en médecine de groupe I par validation de l'expérience professionnelle.
Code NOR : ESRS1126213D
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Publication : 22/03/2012
Descriptif : Arrêté du 2 mars 2012 portant désignation des universités chargées d'organiser la procédure d'obtention des diplômes d'études spécialisées complémentaires en médecine de groupe I par validation de l'expérience professionnelle
Code NOR : ESRS1206940A
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Publication : 05/08/2012
Descriptif : Arrêté du 26 juillet 2012 modifiant l'arrêté du 2 mars 2012 portant désignation des universités chargées d'organiser la procédure d'obtention des diplômes d'études spécialisées complémentaires en médecine de groupe I par validation de l'expérience professionnelle.
Code NOR : ESRS1229582A
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Publication : 27/12/2013
Descriptif : Arrêté du 3 décembre 2013 modifiant l'arrêté du 22 septembre 2004 modifié fixant la liste et la réglementation des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine
Code NOR : ESRS1327663A
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Publication : 26/09/2014
Descriptif : Arrêté du 4 septembre 2014 modifiant l'arrêté du 2 mars 2012 modifié portant désignation des universités chargées d'organiser la procédure d'obtention des diplômes d'études spécialisées complémentaires en médecine de groupe I par validation de l'expérience professionnelle .
Code NOR : MENS1417145A
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Publication : 06/10/2017
Descriptif : Arrêté du 4 septembre 2017 portant désignation des universités chargées d'organiser la procédure d'obtention d'un diplôme d'études spécialisées complémentaires en médecine de groupe 1 par validation de l'expérience professionnelle
Code NOR : ESRS1725071A
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Publication : 01/10/2020
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N° 7 DU 1ER OCTOBRE 2020 Accréditation de l'université de Lille en vue de la délivrance de diplômes nationaux MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS2021822A
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Publication : 11/10/2018
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université de Lorraine en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1800156A arrêté du 19-2-2018 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS1800156A
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Publication : 11/10/2018
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université de Reims en vue de la délivrance de diplômes nationaux : modification NOR : ESRS1800172A arrêté du 15-5-2018 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS1800172A
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Publication : 11/10/2018
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université d'Aix-Marseille en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1800148A arrêté du 17-5-2018 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS1800148A
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Publication : 11/10/2018
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université de Tours en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1800153A arrêté du 22-5-2018 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS1800153A
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Publication : 11/10/2018
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université de Nice en vue de la délivrance de diplômes nationaux de médecine NOR : ESRS1800158A arrêté du 6-6-2018 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS1800158A
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Publication : 11/10/2018
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université d'Amiens en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1800178A arrêté du 19-7-2018 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS1800178A
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Publication : 11/10/2018
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université de Strasbourg en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1800183A arrêté du 28-8-2018 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS1800183A
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Publication : 11/10/2018
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université de Limoges en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1800188A arrêté du 4-9-2018 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS1800188A
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Publication : 11/10/2018
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université de Poitiers en vue de la délivrance de diplômes nationaux MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS1800187A
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Publication : 21/09/2017
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°3 DU 21 SEPTEMBRE 2017 Accréditation de l'université de Caen en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : MENS1700404A arrêté du 7-2-2017 MENESR - DGESIP B1-2
Code NOR : MENS1700404A
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Publication : 21/09/2017
Descriptif : Accréditation de l'Université Clermont Auvergne en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : MENS1700381A arrêté du 23-3-2017 MENESR - DGESIP B1-2
Code NOR : MENS1700381A
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Publication : 21/09/2017
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°3 DU 21 SEPTEMBRE 2017 Accréditation de l'université de Besançon en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : MENS1700386A arrêté du 20-4-2017 MENESR - DGESIP B1-2
Code NOR : MENS1700386A
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Publication : 21/09/2017
Descriptif : Accréditation de l'université de Rouen en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : MENS1700406A arrêté du 9-5-2017 MENESR - DGESIP B1-2
Code NOR : MENS1700406A
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Publication : 21/09/2017
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°3 DU 21 SEPTEMBRE 2017 Accréditation de l'université Rennes-I en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1700109A arrêté du 29-6-2017 MESRI - DGESIP B1-2
Code NOR : ESRS1700109A
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Publication : 21/09/2017
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°3 DU 21 SEPTEMBRE 2017 Accréditation de l'université d'Angers en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1700112A arrêté du 17-7-2017 MESRI - DGESIP B1-2
Code NOR : ESRS1700112A
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Publication : 21/09/2017
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°3 DU 21 SEPTEMBRE 2017 Accréditation de l'université de Nantes en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1700111A arrêté du 19-7-2017 MESRI - DGESIP B1-2
Code NOR : ESRS1700111A
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Publication : 08/09/2021
Descriptif : Décret n° 2021-1156 du 7 septembre 2021 relatif à l'accès au troisième cycle des études de médecine
Code NOR : ESRS2112241D
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Publication : 07/10/2021
Descriptif : Arrêté du 30 septembre 2021 portant modification de diverses dispositions relatives au régime des études médicales et à l'organisation des épreuves classantes nationales
Code NOR : ESRS2107800A
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Publication : 21/10/2021
Descriptif : Accréditation de l'université de Montpellier en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS2127995A arrêté du 13-7-2021 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS2127995A
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Publication : 21/10/2021
Descriptif : Accréditation de l'université Grenoble Alpes en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS2128016A arrêté du 2-6-2021 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS2128016A
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Publication : 22/09/2016
Descriptif : Accréditation de l'université Lyon-I en vue de la délivrance de diplômes nationaux Arrêté du 1-6-2016 MENESR - DGESIP B1-2
Code NOR : MENS1600504A
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Publication : 22/09/2016
Descriptif : Accréditation de l'université de Saint-Étienne en vue de la délivrance de diplômes nationaux Arrêté du 28-6-2016 MENESR - DGESIP B1-2
Code NOR : MENS1600507A
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Publication : 22/09/2016
Descriptif : Accréditation de l'université de Bordeaux en vue de la délivrance de diplômes nationaux Arrêté du 26-5-2016 MENESR - DGESIP B1-2
Code NOR : MENS1600463A
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Publication : 06/10/2022
Descriptif : Arrêté du 22-7-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université Lyon-I est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Code NOR : ESRS2225914A
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Publication : 06/10/2022
Descriptif : Arrêté du 30-6-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université de Brest est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Code NOR : ESRS2222504A
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Publication : 06/10/2022
Descriptif : Arrêté du 20-7-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université d'Angers est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Code NOR : ESRS2222576A
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Publication : 06/10/2022
Descriptif : Arrêté du 12-7-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, Nantes Université est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Code NOR : ESRS2222574A
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Publication : 10/08/2023
Descriptif : Décret n° 2023-740 du 9 août 2023 relatif à l'accès au troisième cycle des études de médecine
Code NOR : ESRS2313158D
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Informations mises à jour le 12/03/2024 par Certif Info.