CAPME diplôme de capacité de médecine pénitentiaire

Diplôme de médecine et de pharmacie

[Code Certif Info N°12372]
Type de titre / diplôme
Certification active
Niveau de qualification
7 - Savoirs hautement spécialisés
Sortie
Bac + 5 et plus
RNCP
Inscrit de droit
Session de l'examen
Année de la première session Année de la dernière session
Domaines de formation (Formacode® V13)
  • 43416 : Santé milieu pénitentiaire
  • 43064 : Spécialité médicale
Groupes formation emploi (GFE)
  • R : Santé, social, soins personnels
  • T : Environnement, nettoyage, sécurité
Domaine de spécialité (NSF)
331 : Diagnostic, exercice de la médecine et des professions de santé
Accessibilité
Formation initiale Formation continue Apprentissage Contrat de pro VAE ou par expérience Demande individuelle
Textes officiels
Publication : 08/05/1988
Descriptif : Arrêté interministériel du 29/04/1988 fixant la réglementation et la liste des capacités de médecine
Code NOR : RESK8800537A
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Publication : 22/12/2016
Descriptif : Habilitation à délivrer des capacités de médecine
Code NOR : MENS1600889A
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Publication : 11/10/2018
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018 Accréditation de l'université de Limoges en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1800188A arrêté du 4-9-2018 MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS1800188A
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Publication : 21/09/2017
Descriptif : Accréditation de l'Université Clermont Auvergne en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : MENS1700381A arrêté du 23-3-2017 MENESR - DGESIP B1-2
Code NOR : MENS1700381A
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Publication : 21/09/2017
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°3 DU 21 SEPTEMBRE 2017 Accréditation de l'université Rennes-I en vue de la délivrance de diplômes nationaux NOR : ESRS1700109A arrêté du 29-6-2017 MESRI - DGESIP B1-2
Code NOR : ESRS1700109A
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Publication : 08/09/2021
Descriptif : Décret n° 2021-1156 du 7 septembre 2021 relatif à l'accès au troisième cycle des études de médecine
Code NOR : ESRS2112241D
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Publication : 07/10/2021
Descriptif : Arrêté du 30 septembre 2021 portant modification de diverses dispositions relatives au régime des études médicales et à l'organisation des épreuves classantes nationales
Code NOR : ESRS2107800A
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Publication : 22/09/2016
Descriptif : Accréditation de l'université de Saint-Étienne en vue de la délivrance de diplômes nationaux Arrêté du 28-6-2016 MENESR - DGESIP B1-2
Code NOR : MENS1600507A
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Publication : 06/10/2022
Descriptif : Arrêté du 6-7-2022 MESR - DGESIP A1-5 À compter de l'année universitaire 2022-2023, l'université Rennes-I est accréditée en vue de la délivrance des diplômes figurant en annexe.
Code NOR : ESRS2222493A
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Informations mises à jour le 23/02/2023 par Certif Info.