Textes officiels (de cette certification)
Arrêté (05/08/2004)
Date du texte :
05/08/2004
Descriptif :
Arrêté du 5 août 2004 portant définition et fixant les conditions de délivrance du certificat d'aptitude professionnelle « employé de vente spécialisé »
Arrêté (22/04/2002)
Date du texte :
22/04/2002
Descriptif :
Arrêté du 22 avril 2002 portant création d'une option C services à la clientèle au certificat d'aptitude professionnelle employé de vente spécialisé
Textes parus au bulletin officiel (de cette certification)
Ministère de l'éducation nationale
Type de texte :
Ministère de l'éducation nationale
Descriptif :
Arrêté du 5 août 2004 portant définition et fixant les conditions de délivrance du certificat d'aptitude professionnelle « employé de vente spécialisé »
Ministère de l'éducation nationale (Numéro 22)
Type de texte :
Ministère de l'éducation nationale
Descriptif :
Arrêté du 22 avril 2002 portant création d'une option C services à la clientèle au certificat d'aptitude professionnelle employé de vente spécialisé
Textes officiels (du type de certification)
Arrêté (21/11/2018)
Date du texte :
21/11/2018
Descriptif :
Arrêté du 21 novembre 2018 relatif à l'organisation et aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au certificat d'aptitude professionnelle
Décret (10/05/2017)
Date du texte :
10/05/2017
Descriptif :
Décret n° 2017-961 du 10 mai 2017 relatif aux possibilités de conservation des notes pour les candidats au certificat d'aptitude professionnelle et pour les candidats au brevet d'études professionnelles
Arrêté (10/05/2017)
Date du texte :
10/05/2017
Descriptif :
Arrêté du 10 mai 2017 fixant les conditions dans lesquelles les candidats ajournés aux examens du brevet d'études professionnelles et du certificat d'aptitude professionnelle peuvent conserver des notes qu'ils ont obtenues
Circulaire (12/04/2017)
Type de texte :
Circulaire
Date du texte :
12/04/2017
Descriptif :
Circulaire relative à l'enseignement des langues et cultures régionales
Circulaire (04/04/2017)
Type de texte :
Circulaire
Date du texte :
04/04/2017
Descriptif :
Éducation physique et sportive
Évaluation de l'éducation physique et sportive aux examens du baccalauréat professionnel, du brevet des métiers d'art, du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet d'études professionnelles
Arrêté (06/12/2016)
Date du texte :
06/12/2016
Descriptif :
Arrêté du 6 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 17 juin 2003 modifié fixant les unités générales du certificat d'aptitude professionnelle et définissant les modalités d'évaluation de l'enseignement général
Circulaire (04/10/2016)
Type de texte :
Circulaire
Date du texte :
04/10/2016
Descriptif :
CAP, baccalauréat professionnel et BTS
Modalités de délivrance des attestations reconnaissant l'acquisition de blocs de compétences
NOR : MENE1624896C
circulaire n° 2016-133 du 4-10-2016
MENESR - DGESCO A2-3 - DGESIP A1-2
Arrêté (11/07/2016)
Date du texte :
11/07/2016
Descriptif :
Arrêté du 11 juillet 2016 modifiant les définitions des épreuves de Mathématiques et sciences physiques et chimiques et Prévention santé environnement aux examens du brevet d'études professionnelles et du certificat d'aptitude professionnelle
Arrêté (11/07/2016)
Date du texte :
11/07/2016
Descriptif :
Arrêté du 11 juillet 2016 modifiant l'arrêté du 15 juillet 2009 définissant les modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen terminal prévus pour l'EPS aux examens du baccalauréat professionnel, du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet d'études professionnelles
Décret (10/06/2016)
Date du texte :
10/06/2016
Descriptif :
Décret n° 2016-772 du 10 juin 2016 relatif à la reconnaissance de l'acquisition de blocs de compétences par les candidats préparant l'examen du certificat d'aptitude professionnelle dans le cadre de la formation professionnelle continue ou de la validation des acquis de l'expérience
Arrêté (24/07/2015)
Date du texte :
24/07/2015
Descriptif :
Arrêté du 24 juillet 2015 fixant les conditions d'habilitation à mettre en oeuvre le contrôle en cours de formation en vue de la délivrance du certificat d'aptitude professionnelle, du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel, de la mention complémentaire, du brevet des métiers d'art et du brevet de technicien supérieur
Arrêté (12/06/2015)
Date du texte :
12/06/2015
Descriptif :
Arrêté du 12 juin 2015 modifiant l'arrêté du 17 juin 2003 fixant les unités générales du certificat d'aptitude professionnelle et définissant les modalités d'évaluation de l'enseignement général et fixant les modalités d'évaluation du français et de l'histoire, géographie et éducation civique au certificat d'aptitude professionnelle ainsi que les unités constitutives, les règlements d'examen et les définitions d'épreuve figurant dans les annexes des arrêtés de création des spécialités de certificat d'aptitude professionnelle.
Arrêté (12/06/2015)
Date du texte :
12/06/2015
Descriptif :
Arrêté du 12 juin 2015 modifiant l'arrêté du 24 avril 2002 modifié relatif à l'organisation et aux horaires d'enseignement dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant aux certificats d'aptitude professionnelle.
Arrêté (12/06/2015)
Date du texte :
12/06/2015
Descriptif :
Arrêté du 12 juin 2015 modifiant l'arrêté du 24 avril 2002 modifié relatif à l'organisation et aux horaires d'enseignement dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant aux certificats d'aptitude professionnelle (rectificatif).
Décret (11/05/2015)
Date du texte :
11/05/2015
Descriptif :
Décret n° 2015-520 du 11 mai 2015 autorisant la tenue à distance d'épreuves et de réunions de jurys du certificat d'aptitude professionnelle, du brevet d'études professionnelles, du brevet professionnel, du brevet des métiers d'art et des mentions complémentaires des niveaux V et IV et modifiant le code de l'éducation (partie réglementaire)
Arrêté (11/05/2015)
Date du texte :
11/05/2015
Descriptif :
Certificat d'aptitude professionnelle, du brevet d'études professionnelles, du brevet professionnel, du brevet des métiers d'art et des mentions complémentaires des niveaux V et IV - Conditions et modalités de recours à des moyens de communication audiovisuelle pour la tenue à distance d'épreuves et de réunions de jurys.
Arrêté (23/06/2014)
Date du texte :
23/06/2014
Descriptif :
Arrêté du 23 juin 2014 relatif à l'obtention de dispenses d'unités aux examens du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet d'études professionnelles.
Arrêté (04/11/2013)
Date du texte :
04/11/2013
Descriptif :
Arrêté du 4 novembre 2013 modifiant l'arrêté du 15 juillet 2009 relatif aux modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen terminal prévus pour l'éducation physique et sportive aux examens du baccalauréat professionnel, du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet d'études professionnelles.
Arrêté (29/05/2012)
Date du texte :
29/05/2012
Descriptif :
Arrêté du 29 mai 2012 relatif à l'adaptation des programmes nationaux d'enseignement de l'histoire et de la géographie pour les départements et régions d'outre-mer (DROM) de Guadeloupe, de Guyane, de Martinique et de La Réunion dans les classes préparatoires au certificat d'aptitude professionnelle.
Arrêté (29/05/2012)
Date du texte :
29/05/2012
Descriptif :
Arrêté du 29 mai 2012 relatif à l'adaptation des programmes nationaux d'enseignement de l'histoire et de la géographie pour les collectivités d'outre-mer (COM) de Nouvelle-Calédonie, de Polynésie française et de Wallis-et-Futuna dans les classes préparatoires au certificat d'aptitude professionnelle.
Décret (27/01/2012)
Date du texte :
27/01/2012
Descriptif :
Décret n° 2012-110 du 27 janvier 2012 modifiant le décret n° 2008-936 du 12 septembre 2008 relatif aux élèves de l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air
Arrêté (24/02/2010)
Date du texte :
24/02/2010
Descriptif :
Arrêté du 24 février 2010 portant modification de l'arrêté du 24 avril 2002 modifié relatif à l'organisation et aux horaires d'enseignement dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant aux certificats d'aptitude professionnelle
Arrêté (08/01/2010)
Date du texte :
08/01/2010
Descriptif :
Unités générales du CAP et modalités d'évaluation de l'enseignement général
Décret (10/02/2009)
Date du texte :
10/02/2009
Descriptif :
Décret n° 2009-147 du 10 février 2009 relatif au certificat d'aptitude professionnelle
Décret (04/04/2002)
Date du texte :
04/04/2002
Descriptif :
Décret n° 2002-463 du 4 avril 2002 relatif au certificat d'aptitude professionnelle
Textes parus au bulletin officiel (du type de certification)
Ministère de l'éducation nationale (Numéro 14)
Type de texte :
Ministère de l'éducation nationale
Descriptif :
Arrêté du 24 février 2010 portant modification de l'arrêté du 24 avril 2002 modifié relatif à l'organisation et aux horaires d'enseignement dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant aux certificats d'aptitude professionnelle
Ministère de l'éducation nationale (Numéro 8)
Type de texte :
Ministère de l'éducation nationale
Descriptif :
Unités générales du CAP et modalités d'évaluation de l'enseignement général