Brevet de technicien supérieur

Négociation et relation client

[Code Certif Info n°19004]
Niveau
Niveau III (Bac + 2)
Niveau européen
5 : Savoirs étendus, spécialisés, factuels et théoriques
Descriptif

A la fois vendeur, manager et commercial, le technicien supérieur en négociation et relation client participe à la mise en oeuvre de la politique commerciale de l'entreprise qui l'emploie et contribue à la croissance de son chiffre d'affaires. Son activité est fondée sur la mise en place d'une démarche commerciale active en direction de la clientèle.

Objectif

Le titulaire du BTS est un vendeur manager commercial qui prend en charge la relation client dans sa globalité. Il communique et négocie avec les clients, exploite et partage les informations, organise et planifie l'activité, met en oeuvre la politique commerciale. Il contribue ainsi à la croissance du chiffre d'affaires de l'entreprise. Pour mener à bien les missions qui lui sont confiées, il doit maîtriser les technologies de l'information et de la communication.

Il peut devenir attaché commercial, animateur d'une petite équipe, chargé de clientèle, négociateur de grande surface, représentant, responsable de secteur, responsable des ventes, superviseur.

Programme

En plus des enseignements généraux (français, langue vivante étrangère, économie, droit, management), la formation comporte des enseignements professionnels :

  • Gestion de clientèles ( 5 heures hebdomadaire en 1re et 2e années) : la mercatique, une démarche centrée sur le client, l'analyse de la clientèle, la détermination et la gestion de l'offre produits/services, la fixation du prix, la communication médias, les règlements et le financement, la gestion de la rentabilité et du risque client, l'estimation de l'effort commercial, recherche des informations commerciales, utilisation de base de données clients/prospects, organisation de la prospection.
  • Relation client (5 heures hebdomadaire en 1re et 2e années) : la demande, les prix, les marges, la communication dans la relation professionnelle, les fondamentaux de la relation commerciale, la négociation, la communication commerciale.
  • Management de l'équipe commerciale (3 heures hebdomadaires en 1re et 2e années) : l'organisation de la distribution, l'évaluation de l'efficacité de l'action commerciale, la planification et le suivi de l'action, le cadre managérial, installation de la relation managériale, constitution de l'équipe commerciale, management opérationnel, le diagnostic de la relation managériale, les spécificités de la communication managériales, le travail collaboratif, la formation commerciale.
  • Gestion de projet (6 heures hebdomadaires en 1re et 2e années) : environnement de l'action, les marchés, la concurrence, la veille commerciale, les orientations stratégiques, les opérations de communication hors médias, la prise de décision, définition des procédures managériales, communication et management de projets, environnement technologique du commercial, gestion de temps.

Sous statut scolaire, l'élève est en stage pendant seize semaines. Le stage permet d'appréhender la réalité des situations professionnelles commerciales de référence et d'acquérir les compétences liées au diplôme. Il se déroule obligatoirement au sein d'entreprises ou d'organisations dont l'activité principale est la commercialisation de biens et de services auprès d'une clientèle de particuliers ou de professionnels.

Modules
  • Épreuve / Unité (EU 1. Français)
  • Épreuve / Unité (EU 2. Communication en langue vivante étrangère)
  • Épreuve / Unité (EU 3. Economie, droit et management des entreprises)
  • Épreuve / Unité (EU 3.1. Economie et droit)
  • Épreuve / Unité (EU 3.2. Management des entreprises)
  • Épreuve / Unité (EU 4. Communication commerciale)
  • Épreuve / Unité (EU 5. Management et gestion d'activités commerciales)
  • Épreuve / Unité (EU 6. Conduite et présentation de projets commerciaux)
Poursuite d'études

Le BTS a pour objectif l'insertion professionnelle mais avec un très bon dossier ou une mention à l'examen, une poursuite d'études est envisageable en licence professionnelle du domaine commercial, en licence LMD (L3 en économie-gestion ou en sciences de gestion), en école supérieure de commerce ou de gestion ou en école spécialisée (écoles du réseau EGC, formations Négoventis etc.) par le biais des admissions parallèles.

Débouchés

Les objectifs :

Ce BTS forme des managers de la vente, des commerciaux capable de gérer la relation client dans sa globalité, de la prospection jusqu'à la fidélisation. L'élève apprend à créer et développer une clientèle par la mise en oeuvre de plan de prospection. Il est formé à la communication et à la négociation afin d'être capable par la collecte, l'analyse des informations d'élaborer et de proposer une solution commerciale permettant d'accroitre le chiffre d'affaires dans une optique de développement durable. Il est initié à la recherche d'information sur le marché et sur la clientèle afin de constituer une documentation professionnelle nécessaire à la gestion de la relation client. Formé à l'organisation et au management de l'activité commerciale, il apprend à planifier et piloter l'activité commerciale, à évaluer la performance commerciale (analyse et suivi des résultats, évaluation des compétences, mise en place d'indicateurs de mesure de la performance, bilan d'activité), et à participer à la constitution et à l'organisation de l'équipe commerciale (définition des profils, modalités de recrutement, suivi des carrières etc.). A l'issue de la formation, il est capable de prendre des décisions commerciales en tenant compte des usages du marché, de la politique de l'entreprise et des offres et pratiques de la concurrence.

Les débouchés :

Le titulaire du BTS négociation relation client est un vendeur-manageur commercial qui travaille dans des entreprises ou organisations de toute taille proposant des biens et/ou des services à une clientèle de particuliers ou de professionnels (utilisateurs, prescripteurs, vendeurs). Il exerce ses activités seul ou en équipe, en autonomie totale ou partielle, ou en responsabilté d'une équipe. En fonction de son expérience et de ses qualités, il peut devenir responsable d'une équipe commerciale.

RNCP
Inscrit de droit - Voir la fiche RNCP n°474
Certificateur
Ministère de l'éducation nationale
Valideur
Dispositif académique de validation des acquis (DAVA)
  Date de début : 07/08/2003
Cette certification remplace
Session de l'examen
Année de la première session Année de la dernière session
2006 2019
Domaine(s) de formation
34076 : Gestion relation client
34582 : Négociation commerciale
Groupes formation emploi (GFE)
Q : Commerce
Domaine de spécialité (NSF)
312 M Commerce, vente - pas de fonction dominante
Accessibilité :
VAE
ok
Formation initiale
ok
Appr.
ok
Formation continue
ok
Contrat de pro
ok
Demande individuelle
ok

      Eligibilité au compte personnel de formation

Code CPF 130991 - COPANEF (Comité paritaire interprofessionnel national pour l'emploi et la formation)
Validité : du 01/01/2015 au 31/12/2019
Public : tout public
Région : toutes les régions
Branches professionnelles : toutes

Code CPF 20184 - COPAREF Martinique
Validité : du 09/01/2015 au 31/12/2020
Public : demandeur d'emploi
Région : Martinique
Branches professionnelles : toutes

Code CPF 152333 - COPAREF Normandie
Validité : du 01/12/2014 au 30/06/2019
Public : demandeur d'emploi
Région : Normandie
Branches professionnelles : toutes

Code CPF 165028 - COPAREF Nouvelle-Aquitaine
Validité : du 01/01/2016 au 31/12/2019
Public : salarié
Région : Nouvelle-Aquitaine
Branches professionnelles : toutes

Code CPF 165838 - COPAREF Nouvelle-Aquitaine
Validité : du 01/01/2016 au 31/12/2019
Public : demandeur d'emploi
Région : Nouvelle-Aquitaine
Branches professionnelles : toutes

Code CPF 146958 - COPAREF Occitanie
Validité : du 31/12/2014 au 30/12/2019
Public : demandeur d'emploi
Région : Occitanie
Branches professionnelles : toutes

Code CPF 2380 - CPNE commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire
Validité : du 01/01/2015 au 31/12/2018
Public : salarié
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Code CPF 135421 - CPNE de l'industrie cimentière
Validité : du 01/01/2015 au 30/06/2019
Public : salarié
Région : toutes les régions

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Code CPF 16000 - CPNE de l'industrie hôtelière
Validité : du 01/01/2015 au 31/12/2019
Public : salarié
Région : toutes les régions

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Code CPF 144712 - CPNE de l'ingénierie, des services informatiques et du conseil
Validité : du 01/01/2015 au 31/12/2019
Public : salarié
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Code CPF 176871 - CPNE de l'Union nationale des industries françaises de l'ameublement
Validité : du 06/04/2016 au 31/12/2018
Public : salarié
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Code CPF 127905 - CPNE de la branche de la librairie
Validité : du 01/01/2015 au 31/12/2019
Public : salarié
Région : toutes les régions

Branches professionnelles :

  • 47.61Z : Commerce de détail de livres en magasin spécialisé
  • 47.79Z : Commerce de détail de biens d'occasion en magasin

Code CPF 135309 - CPNE de la branche des experts comptables et commissaires aux comptes
Validité : du 01/01/2015 au 31/12/2018
Public : salarié
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Branche professionnelle : 69.20Z : Activités comptables

Code CPF 133907 - CPNE de la branche mutualité
Validité : du 31/03/2015 au 04/02/2020
Public : salarié
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Code CPF 2580 - CPNE de la métallurgie
Validité : du 20/11/2014 au 31/12/2018
Public : salarié
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Code CPF 174864 - CPNE des cabinets ou entreprises d'expertises en automobiles
Validité : du 16/03/2016 au 31/12/2019
Public : salarié
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Branche professionnelle : 66.21Z : Évaluation des risques et dommages

Code CPF 155093 - CPNE des entreprises de désinfection, désinsectisation et dératisation (3D)
Validité : du 13/10/2015 au 31/12/2019
Public : salarié
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Branche professionnelle : 81.29A : Désinfection, désinsectisation, dératisation

Code CPF 150510 - CPNE des entreprises de services d'eau et d'assainissement
Validité : du 25/06/2015 au 31/12/2019
Public : salarié
Région : toutes les régions
Branche professionnelle : 36.00Z : Captage, traitement et distribution d'eau

Code CPF 1274 - CPNE des industries chimiques
Validité : du 01/01/2015 au 31/12/2018
Public : salarié
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Code CPF 184916 - CPNE des industries pétrolières
Validité : du 11/08/2016 au 01/01/2019
Public : salarié
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Code CPF 205374 - CPNE des offices de commissaires-priseurs judicaires et des opérateurs de ventes volontaires
Validité : du 19/06/2017 au 17/06/2019
Public : salarié
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Branches professionnelles :

  • 69.10Z : Activités juridiques
  • 70.22Z : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Code CPF 130506 - CPNE des services de l'automobile
Validité : du 01/01/2015 au 31/12/2019
Public : salarié
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Code CPF 14337 - CPNE des télécommunications
Validité : du 31/12/2014 au 31/12/2018
Public : salarié
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Code CPF 129596 - CPNE du secteur alimentaire
Validité : du 01/01/2015 au 31/12/2020
Public : salarié
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Code CPF 18459 - CPNE du travail temporaire
Validité : du 01/01/2015 au 31/12/2018
Public : salarié
Région : toutes les régions
Branche professionnelle : 78.20Z : Activités des agences de travail temporaire

Code CPF 132879 - CPNEF de la branche professionnelle des agences de voyages et de tourisme
Validité : du 01/01/2015 au 01/01/2030
Public : salarié
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Code CPF 132677 - CPNEF de la distribution directe
Validité : du 17/03/2015 au 31/12/2018
Public : salarié
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Branches professionnelles :

  • 73.11Z : Activités des agences de publicité
  • 73.12Z : Régie publicitaire de médias

Code CPF 174530 - CPNEFP branche des industries électriques et gazières
Validité : du 14/03/2016 au 31/12/2019
Public : salarié
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Code CPF 130470 - CPNEFP commerces de détail de papeterie, fournitures de bureau, de bureautique et d'informatique, de matériel, machines, de mobilier de bureau et de librairie
Validité : du 01/01/2015 au 31/12/2019
Public : salarié
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Code CPF 168407 - CPNEFP de l'enseignement privé indépendant
Validité : du 30/12/2015 au 30/06/2019
Public : salarié
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Code CPF 152362 - CPNEFP de la blanchisserie, laverie, location de linge, nettoyage à sec, pressing et teinturerie
Validité : du 24/04/2015 au 31/12/2019
Public : salarié
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Code CPF 134904 - CPNEFP de la branche commerce de détail de l'habillement et articles textiles
Validité : du 01/01/2015 au 31/12/2019
Public : salarié
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Code CPF 178570 - CPNEFP de la branche courtage d'assurances et/ou de réassurances
Validité : du 30/05/2016 au 30/06/2019
Public : salarié
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Branche professionnelle : 66.22Z : Activités des agents et courtiers d'assurances

Code CPF 132267 - CPNEFP de la branche de la promotion immobilière
Validité : du 01/01/2015 au 31/12/2019
Public : salarié
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Code CPF 127498 - CPNEFP de la branche des agents généraux d'assurance
Validité : du 01/01/2015 au 31/12/2020
Public : salarié
Région : toutes les régions
Branche professionnelle : 66.22Z : Activités des agents et courtiers d'assurances

Code CPF 134782 - CPNEFP de la branche des détaillants en chaussures
Validité : du 01/01/2015 au 31/12/2019
Public : salarié
Région : toutes les régions
Branche professionnelle : 47.72A : Commerce de détail de la chaussure

Code CPF 134003 - CPNEFP de la branche des entreprises du négoce et de l'industrie des produits du sol, engrais et produits connexes
Validité : du 01/01/2015 au 31/12/2019
Public : salarié
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Code CPF 132481 - CPNEFP de la branche des industries de la transformation des volailles
Validité : du 01/01/2015 au 31/12/2018
Public : salarié
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Branche professionnelle : 10.12Z : Transformation et conservation de la viande de volaille

Code CPF 129271 - CPNEFP de la branche des prestataires de services du secteur tertiaire
Validité : du 01/01/2015 au 31/12/2019
Public : salarié
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Code CPF 141631 - CPNEFP de la branche du commerce de détail non alimentaire
Validité : du 01/01/2015 au 31/12/2020
Public : salarié
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Code CPF 18438 - CPNEFP de la branche du froid, des équipements de cuisines professionnelles et du conditionnement de l'air
Validité : du 01/01/2015 au 31/12/2019
Public : salarié
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Code CPF 18380 - CPNEFP de la branche du négoce des matériaux de construction
Validité : du 01/01/2015 au 31/12/2019
Public : salarié
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Branche professionnelle : 46.73A : Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction

Code CPF 200664 - CPNEFP de la branche négoce et des prestations de services dans les domaines médico-techniques
Validité : du 10/04/2017 au 05/04/2020
Public : salarié
Région : toutes les régions

Branches professionnelles :

  • 47.74Z : Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé
  • 77.29Z : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques

Code CPF 129357 - CPNEFP de la branche quincaillerie, fournitures industrielles, fers, métaux et équipements de la maison
Validité : du 23/12/2014 au 01/01/2020
Public : salarié
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Code CPF 136774 - CPNEFP de la restauration collective
Validité : du 01/05/2015 au 05/01/2020
Public : salarié
Région : toutes les régions

Branches professionnelles :

  • 56.29A : Restauration collective sous contrat
  • 56.29B : Autres services de restauration n.c.a.

Code CPF 129230 - CPNEFP de la restauration rapide
Validité : du 01/01/2015 au 31/12/2019
Public : salarié
Région : toutes les régions
Branche professionnelle : 56.10C : Restauration de type rapide

Code CPF 18155 - CPNEFP de la vente à distance
Validité : du 01/01/2015 au 31/12/2018
Public : salarié
Région : toutes les régions

Branches professionnelles :

  • 47.91A : Vente à distance sur catalogue général
  • 47.91B : Vente à distance sur catalogue spécialisé

Code CPF 139760 - CPNEFP des commerces de gros
Validité : du 24/03/2015 au 31/12/2019
Public : salarié
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Code CPF 14751 - CPNEFP des commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager
Validité : du 01/01/2015 au 31/07/2019
Public : salarié
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Code CPF 150882 - CPNEFP des distributeurs conseils hors domicile
Validité : du 12/02/2015 au 31/12/2018
Public : salarié
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Branche professionnelle : 46.34Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons

Code CPF 167114 - CPNEFP des entreprises d'expédition et d'exportation de fruits et légumes
Validité : du 21/12/2015 au 01/01/2020
Public : salarié
Région : toutes les régions

Branches professionnelles :

  • 10.39A : Autre transformation et conservation de légumes
  • 46.31Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes

Code CPF 140407 - CPNEFP des entreprises de commission, de courtage et de commerce intra-communautaire et d'importation-exportation
Validité : du 23/03/2015 au 31/12/2019
Public : salarié
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Branches professionnelles :

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Code CPF 152949 - CPNEFP des grands magasins et magasins populaires
Validité : du 09/01/2015 au 05/01/2019
Public : salarié
Région : toutes les régions

Branches professionnelles :

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Code CPF 19445 - CPNEFP des personnels sédentaires du transport maritime
Validité : du 01/01/2015 au 31/12/2018
Public : salarié
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Branches professionnelles :

  • 50.10Z : Transports maritimes et côtiers de passagers
  • 50.20Z : Transports maritimes et côtiers de fret

Code CPF 14397 - CPNEFP des sociétés d'assurances
Validité : du 23/12/2014 au 31/12/2020
Public : salarié
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Code CPF 17851 - CPNEFP du commerce de détail de bricolage
Validité : du 02/01/2015 au 31/12/2018
Public : salarié
Région : toutes les régions
Branche professionnelle : 47.52B : Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en grandes surfaces (400 m² et plus)

Code CPF 19384 - CPNEFP du commerce de détail des fruits et légumes, épicerie, produits laitiers
Validité : du 01/01/2015 au 31/12/2019
Public : salarié
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Code CPF 134255 - CPNEFP du commerce de gros en bonneterie, lingerie, confection, mercerie, chaussures et négoces connexes
Validité : du 01/04/2015 au 31/12/2019
Public : salarié
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Code CPF 20772 - CPNEFP du négoce de bois
Validité : du 01/01/2015 au 31/12/2019
Public : salarié
Région : toutes les régions
Branche professionnelle : 46.73A : Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction

Code CPF 14899 - CPNEFP du négoce de l'ameublement
Validité : du 24/12/2014 au 23/12/2019
Public : salarié
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Code CPF 151810 - CPNEFP négoce et distribution de combustibles solides, liquides, gazeux et produits pétroliers
Validité : du 01/01/2015 au 31/12/2019
Public : salarié
Région : toutes les régions

Branches professionnelles :

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Code CPF 230410 - CPNEFP portage salarial
Validité : du 03/08/2018 au 31/12/2018
Public : salarié
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Code CPF 166966 - Liste à défaut de convention collective AGEFOS PME
Validité : du 16/12/2015 au 31/12/2019
Public : salarié
Région : toutes les régions

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      Textes officiels

Textes officiels (de cette certification)
Arrêté (19/02/2018)
Type de texte : 
Arrêté
Date du texte : 
19/02/2018
Publication : 
06/03/2018
Descriptif : 
Arrêté du 19 février 2018 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Négociation et digitalisation de la relation client »
Code NOR : 
ESRS1803333A
URL :
Abrogation : 
ok
Arrêté (28/10/2010)
Type de texte : 
Arrêté
Date du texte : 
28/10/2010
Publication : 
25/11/2010
Descriptif : 
Arrêté du 28 octobre 2010 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de brevet de technicien supérieur
Code NOR : 
ESRS1025207A
Modification : 
ok
Arrêté (08/04/2009)
Type de texte : 
Arrêté
Date du texte : 
08/04/2009
Publication : 
02/05/2009
Descriptif : 
Arrêté du 8 avril 2009 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de brevet de technicien supérieur
Code NOR : 
ESRS0906076A
Modification : 
ok
Arrêté (10/04/2008)
Type de texte : 
Arrêté
Date du texte : 
10/04/2008
Publication : 
30/04/2008
Descriptif : 
Arrêté du 10 avril 2008 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de brevet de technicien supérieur
Code NOR : 
ESRS0807875A
Modification : 
ok
Arrêté (09/10/2006)
Type de texte : 
Arrêté
Date du texte : 
09/10/2006
Publication : 
20/01/2006
Descriptif : 
Arrêté du 9 janvier 2006 modifiant l'arrêté du 29 juillet 2003 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « négociation et relation client »
Code NOR : 
MENS0502866A
Modification : 
ok
Arrêté (29/07/2003)
Type de texte : 
Arrêté
Date du texte : 
29/07/2003
Publication : 
07/08/2003
Descriptif : 
Arrêté du 29 juillet 2003 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « négociation et relation client » Remplace le BTS force de vente, abrogé par le présent arrêté, dernière session 2005
Code NOR : 
MENS0301623A
Création : 
ok
Textes parus au bulletin officiel (de cette certification)
Ministère de l'éducation nationale (Numéro 20)
Type de texte : 
Ministère de l'éducation nationale
Descriptif : 
Arrêté du 8 avril 2009 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de brevet de technicien supérieur
Année du BO : 
2009
Numéro : 
20
CCode RLR : 
544-4a
Ministère de l'éducation nationale (Numéro 20)
Type de texte : 
Ministère de l'éducation nationale
Descriptif : 
Arrêté du 10 avril 2008 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de brevet de technicien supérieur
Année du BO : 
2008
Numéro : 
20
CCode RLR : 
 
Ministère de l'éducation nationale (Numéro 7)
Type de texte : 
Ministère de l'éducation nationale
Descriptif : 
Arrêté du 9 janvier 2006 modifiant l'arrêté du 29 juillet 2003 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « négociation et relation client »
Année du BO : 
2006
Numéro : 
7
CCode RLR : 
544-4b
Ministère de l'éducation nationale
Type de texte : 
Ministère de l'éducation nationale
Descriptif : 
Arrêté du 29 juillet 2003 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « négociation et relation client » Remplace le BTS force de vente, abrogé par le présent arrêté, dernière session 2005
Année du BO : 
2003
CCode RLR : 
544-4b
Textes officiels (du type de certification)
Note de service (01/11/2018)
Type de texte : 
Note de service
Date du texte : 
01/11/2018
Publication : 
09/10/2018
Descriptif : 
Mise à jour des groupements de spécialités de BTS pour l'évaluation ponctuelle en mathématiques - session d'examen 2019
Code NOR : 
ESRS1827001N
URL :
Modification : 
ok
Circulaire (18/07/2018)
Type de texte : 
Circulaire
Date du texte : 
18/07/2018
Publication : 
19/07/2018
Descriptif : 
Sections de techniciens supérieurs - Organisation de classes passerelles
Code NOR : 
MENE1819293C
URL :
Arrêté (09/03/2018)
Type de texte : 
Arrêté
Date du texte : 
09/03/2018
Publication : 
10/03/2018
Descriptif : 
Arrêté du 9 mars 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur
Code NOR : 
ESRS1806382A
Décret (10/04/2017)
Type de texte : 
Décret
Date du texte : 
10/04/2017
Publication : 
12/04/2017
Descriptif : 
Décret n° 2017-515 du 10 avril 2017 portant expérimentation de modalités d'admission dans une section de techniciens supérieurs pour les titulaires d'un baccalauréat professionnel
Code NOR : 
MENS1702888D
URL :
Arrêté (10/04/2017)
Type de texte : 
Arrêté
Date du texte : 
10/04/2017
Publication : 
12/04/2017
Descriptif : 
Arrêté du 10 avril 2017 pris en application de la loi n° 2017-86 du 27 janvier 2017 relative à l'égalité et à la citoyenneté pour fixer les régions académiques dans lesquelles est conduite l'expérimentation de modalités d'admission dans une section de techniciens supérieurs pour les titulaires d'un baccalauréat professionnel
Code NOR : 
MENS1702886A
URL :
Arrêté (04/04/2017)
Type de texte : 
Arrêté
Date du texte : 
04/04/2017
Publication : 
29/04/2017
Descriptif : 
Arrêté du 4 avril 2017 relatif à l'adaptation de certaines épreuves ou parties d'épreuves obligatoires de langue vivante étrangère à l'examen du brevet de technicien supérieur pour les candidats présentant une déficience auditive, une déficience du langage oral, une déficience de la parole
Code NOR : 
MENS1708938A
Modification : 
ok
Circulaire (04/10/2016)
Type de texte : 
Circulaire
Date du texte : 
04/10/2016
Publication : 
06/10/2016
Descriptif : 
CAP, baccalauréat professionnel et BTS Modalités de délivrance des attestations reconnaissant l'acquisition de blocs de compétences NOR : MENE1624896C circulaire n° 2016-133 du 4-10-2016 MENESR - DGESCO A2-3 - DGESIP A1-2
Code NOR : 
MENE1624896C
Arrêté (11/07/2016)
Type de texte : 
Arrêté
Date du texte : 
11/07/2016
Publication : 
30/07/2016
Descriptif : 
Décret n° 2016-1037 du 28 juillet 2016 relatif à la reconnaissance de l'acquisition des blocs de compétences par les candidats préparant l'examen du brevet de technicien supérieur dans le cadre de la formation professionnelle continue ou de la validation des acquis de l'expérience
Code NOR : 
MENS1609306D
Création : 
ok
Arrêté (24/07/2015)
Type de texte : 
Arrêté
Date du texte : 
24/07/2015
Publication : 
11/08/2015
Descriptif : 
Arrêté du 24 juillet 2015 fixant les conditions d'habilitation à mettre en oeuvre le contrôle en cours de formation en vue de la délivrance du certificat d'aptitude professionnelle, du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel, de la mention complémentaire, du brevet des métiers d'art et du brevet de technicien supérieur
Code NOR : 
MENE1518275A
Note de service (23/02/2015)
Type de texte : 
Note de service
Date du texte : 
23/02/2015
Publication : 
26/03/2015
Descriptif : 
Thèmes concernant l'enseignement de culture générale et expression en deuxième année de BTS note de service n° 2015-0009 du 23-2-2015
Code NOR : 
MENS1504946N
URL :
Modification : 
ok
Décret (09/07/2014)
Type de texte : 
Décret
Date du texte : 
09/07/2014
Publication : 
11/07/2014
Descriptif : 
Décret n° 2014-791 du 9 juillet 2014 relatif à l'accès des bacheliers aux sections de techniciens supérieurs et à la poursuite d'études dans une autre formation d'enseignement supérieur.
Code NOR : 
MENS1411411D
Modification : 
ok
Note de service (20/06/2014)
Type de texte : 
Note de service
Date du texte : 
20/06/2014
Publication : 
10/07/2014
Descriptif : 
Brevet de technicien supérieur Suppression du formulaire de mathématiques dans les épreuves de mathématiques note de service n° 2014-0009 du 20-6-2014 MENESR - DGESIP A1-2
Code NOR : 
MENS1414227N
URL :
Modification : 
ok
Arrêté (13/05/2014)
Type de texte : 
Arrêté
Date du texte : 
13/05/2014
Publication : 
21/06/2014
Descriptif : 
Arrêté du 13 mai 2014 relatif à l'adaptation de certaines épreuves ou parties d'épreuves obligatoires de langue vivante étrangère à l'examen du brevet de technicien supérieur pour les candidats présentant une déficience auditive, une déficience du langage oral, une déficience de la parole.
Code NOR : 
MENS1406184A
Modification : 
ok
Note de service (03/02/2014)
Type de texte : 
Note de service
Date du texte : 
03/02/2014
Publication : 
27/02/2014
Descriptif : 
BTS : thèmes concernant l'enseignement de culture générale et expression en deuxième année
Code NOR : 
ESRS1402156N
URL :
Arrêté (04/06/2013)
Type de texte : 
Arrêté
Date du texte : 
04/06/2013
Publication : 
22/06/2013
Descriptif : 
Arrêté du 4 juin 2013 fixant les objectifs, les contenus de l'enseignement et le référentiel des capacités du domaine des mathématiques pour le brevet de technicien supérieur
Code NOR : 
ESRS1312230A
Modification : 
ok
Note de service (25/01/2013)
Type de texte : 
Note de service
Date du texte : 
25/01/2013
Publication : 
21/02/2013
Descriptif : 
Thèmes concernant l'enseignement de « culture générale et expression » en deuxième année. Note de service n° 2013-0002 du 25-1-2013
Code NOR : 
ESRS1301193N
URL :
Modification : 
ok
Arrêté BO (25/09/2012)
Type de texte : 
Arrêté BO
Date du texte : 
25/09/2012
Publication : 
25/10/2012
Descriptif : 
BTS Épreuve de langues vivantes étrangères note de service n° 2012-0018 du 25-9-2012- NOR ESRS1234910N
Code NOR : 
ESRS1234910N
URL :
Décret (29/12/2011)
Type de texte : 
Décret
Date du texte : 
29/12/2011
Publication : 
31/12/2011
Descriptif : 
Décret n° 2011-2104 du 29 décembre 2011 modifiant le décret n° 95-665 du 9 mai 1995 portant règlement général du brevet de technicien supérieur.
Code NOR : 
ESRS1131602D
Modification : 
ok
Décret (07/10/2011)
Type de texte : 
Décret
Date du texte : 
07/10/2011
Publication : 
09/10/2011
Descriptif : 
Décret n° 2011-1256 du 7 octobre 2011 portant dispositions spécifiques à certaines spécialités du brevet de technicien supérieur pour les sessions d'examen 2013 à 2015.
Code NOR : 
ESRS1115843D
Modification : 
ok
Arrêté (14/02/2011)
Type de texte : 
Arrêté
Date du texte : 
14/02/2011
Publication : 
18/03/2011
Descriptif : 
Arrêté du 14 février 2011 portant définition de la langue des signes française dans les brevets de technicien supérieur
Code NOR : 
ESRS1101640A
Modification : 
ok
Note de service (24/06/2010)
Type de texte : 
Note de service
Date du texte : 
24/06/2010
Publication : 
22/07/2010
Descriptif : 
Épreuve de langue des signes française (LSF)
Code NOR : 
ESRS1009888N
URL :
Arrêté (03/06/2010)
Type de texte : 
Arrêté
Date du texte : 
03/06/2010
Publication : 
25/06/2010
Descriptif : 
Arrêté du 3 juin 2010 modifiant l'arrêté du 22 juillet 2008 portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de brevet de technicien supérieur
Code NOR : 
ESRS1013084A
Modification : 
ok
Arrêté (03/06/2010)
Type de texte : 
Arrêté
Date du texte : 
03/06/2010
Publication : 
25/06/2010
Descriptif : 
Arrêté du 3 juin 2010 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de brevet de technicien supérieur
Code NOR : 
ESRS1013086A
Modification : 
ok
Arrêté (22/07/2008)
Type de texte : 
Arrêté
Date du texte : 
22/07/2008
Publication : 
08/08/2008
Descriptif : 
Arrêté du 22 juillet 2008 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de brevet de technicien supérieur.
Code NOR : 
ESRS0816722A
URL :
Modification : 
ok
Décret (11/04/2007)
Type de texte : 
Décret
Date du texte : 
11/04/2007
Publication : 
12/04/2007
Descriptif : 
Décret n° 2007-540 du 11 avril 2007 modifiant le décret n° 95-665 du 9 mai 1995 relatif au règlement général du brevet de technicien supérieur
Code NOR : 
MENS0700672D
URL :
Arrêté (16/11/2006)
Type de texte : 
Arrêté
Date du texte : 
16/11/2006
Publication : 
29/11/2006
Descriptif : 
BTS : Objectifs, contenus de l'enseignement et référentiel des capacités du domaine de la culture générale et expression pour le BTS
Code NOR : 
MENS0602787A
URL :
Arrêté (24/06/2005)
Type de texte : 
Arrêté
Date du texte : 
24/06/2005
Publication : 
06/07/2005
Descriptif : 
Arrêté du 24 juin 2005 fixant les conditions d'obtention de dispenses d'unités au brevet de technicien supérieur.
Code NOR : 
MENS0501257A
URL :
Décret (09/05/1995)
Type de texte : 
Décret
Date du texte : 
09/05/1995
Publication : 
10/05/1995
Descriptif : 
Décret n° 95-665 du 9 mai 1995 portant règlement général du brevet de technicien supérieur
Code NOR : 
MENL9500771D
URL :
Textes parus au bulletin officiel (du type de certification)
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (Numéro 28)
Type de texte : 
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Descriptif : 
Arrêté du 3 juin 2010 modifiant l'arrêté du 22 juillet 2008 portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de brevet de technicien supérieur
Année du BO : 
2010
Numéro : 
28
CCode RLR : 
 
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (Numéro 28)
Type de texte : 
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Descriptif : 
Arrêté du 3 juin 2010 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de brevet de technicien supérieur
Année du BO : 
2010
Numéro : 
28
CCode RLR : 
 
Ministère de l'éducation nationale (Numéro 29)
Type de texte : 
Ministère de l'éducation nationale
Descriptif : 
Épreuve de langue des signes française (LSF)
Année du BO : 
2010
Numéro : 
29
CCode RLR : 
 
URL :
Ministère de l'éducation nationale (Numéro 23)
Type de texte : 
Ministère de l'éducation nationale
Descriptif : 
Décret n° 95-665 du 9 mai 1995 portant règlement général du brevet de technicien supérieur
Année du BO : 
1995
Numéro : 
23
CCode RLR : 
544-4a
URL :

Informations mises à jour le 14/06/2018 par Certif Info.

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