Brevet de second polyvalent
Autre certification de niveau 7
[Code Certif Info N°74840]
Avertissement : cette fiche est en état archivé
Niveau de qualification
Sans équivalence de niveau
Sortie
Bac + 5 et plus
Certificateur
- Direction des affaires maritimes
Valideur
-
Direction des affaires maritimes
1ère habilitation Début validité Fin validité
Ce titre remplace
Ce titre est remplacé par
Domaine de formation (Formacode® V13)
- 31893 : Officier marine marchande
Lien vers les métiers (ROME)
Groupes formation emploi (GFE)
- O : Transport, logistique
Domaine de spécialité (NSF)
311 : Conduite des véhicules, conduite des engins de manutention et de levage
Accessibilité
| Formation initiale | Formation continue | Apprentissage | Contrat de pro | VAE ou par expérience | Demande individuelle |
|---|---|---|---|---|---|
Textes officiels
Publication : 24/08/1999
Descriptif : Arrêté du 16 juillet 1999 relatif à la revalidation des titres de formation professionnelle maritime et au maintien des compétences professionnelles
Code NOR : EQUH9901062A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Arrêté du 16 juillet 1999 relatif à la revalidation des titres de formation professionnelle maritime et au maintien des compétences professionnelles
Code NOR : EQUH9901062A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 21/09/2005
Descriptif : Arrêté du 26 août 2005 relatif à la délivrance du brevet de second polyvalent et du brevet de capitaine de 1re classe de la navigation maritime
Code NOR : EQUG0501440A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Arrêté du 26 août 2005 relatif à la délivrance du brevet de second polyvalent et du brevet de capitaine de 1re classe de la navigation maritime
Code NOR : EQUG0501440A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 25/07/2006
Descriptif : Arrêté du 29 juin 2006 relatif au niveau d'anglais requis pour l'entrée en formation conduisant à la délivrance de titres de formation professionnelle maritime
Code NOR : EQUT0601513A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Arrêté du 29 juin 2006 relatif au niveau d'anglais requis pour l'entrée en formation conduisant à la délivrance de titres de formation professionnelle maritime
Code NOR : EQUT0601513A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 26/06/2010
Descriptif : Décret n° 2010-690 du 23 juin 2010 modifiant le décret n° 2007-1377 du 21 septembre 2007 portant diverses dispositions relatives aux titres de formation professionnelle maritime et le décret n° 99-439 du 25 mai 1999 modifié relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d'exercice de fonctions à bord des navires de commerce et de pêche ainsi que des navires de plaisance armés avec un rôle d'équipage
Code NOR : DEVT1003470D
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Décret n° 2010-690 du 23 juin 2010 modifiant le décret n° 2007-1377 du 21 septembre 2007 portant diverses dispositions relatives aux titres de formation professionnelle maritime et le décret n° 99-439 du 25 mai 1999 modifié relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d'exercice de fonctions à bord des navires de commerce et de pêche ainsi que des navires de plaisance armés avec un rôle d'équipage
Code NOR : DEVT1003470D
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 01/08/2013
Descriptif : Arrêté du 24 juillet 2013 relatif à la revalidation des titres de formation professionnelle maritime.
Code NOR : TRAT1239921A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Arrêté du 24 juillet 2013 relatif à la revalidation des titres de formation professionnelle maritime.
Code NOR : TRAT1239921A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 16/07/2014
Descriptif : Arrêté du 30 juin 2014 relatif au cursus de formation pour l'obtention du diplôme d'élève officier de 1re classe de la marine marchande et du diplôme d'études supérieures de la marine marchande.
Code NOR : DEVT1414626A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Arrêté du 30 juin 2014 relatif au cursus de formation pour l'obtention du diplôme d'élève officier de 1re classe de la marine marchande et du diplôme d'études supérieures de la marine marchande.
Code NOR : DEVT1414626A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Publication : 05/12/2019
Descriptif : Arrêté du 29 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 24 juillet 2013 relatif à la revalidation des titres de formation professionnelle maritime
Code NOR : TRET1934529A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Descriptif : Arrêté du 29 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 24 juillet 2013 relatif à la revalidation des titres de formation professionnelle maritime
Code NOR : TRET1934529A
URL hypertexte JO : Ouvrir le lien dans un nouvel onglet
Informations mises à jour le 21/07/2014 par Certif Info.
