Publication : 15/04/2015
Descriptif : Arrêté du 3 avril 2015 modifiant l'arrêté du 31 juillet 1981 relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l'aéronautique civile (personnel de conduite des aéronefs)
Code NOR : DEVA1507019A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=DEVA1507019A
Publication : 08/09/1981
Descriptif : Arrêté du 31 juillet 1981 BREVETS,LICENCES ET QUALIFICATIONS DES NAVIGANTS NON PROFESSIONNELS DE L'AERONAUTIQUE CIVILE (PERSONNEL DE CONDUITE DES AERONEFS)
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000486862
Publication : 09/03/2018
Descriptif : Arrêté du 23 février 2018 modifiant les arrêtés du 31 juillet 1981 relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l'aéronautique civile (personnel de conduite des aéronefs) et du 14 décembre 2017 relatif aux conditions de conversion des qualifications voltige, remorquage, montagne et autorisation de site des personnels navigants professionnels et non professionnels de l'aéronautique civile en qualifications additionnelles conformes au règlement (UE) n° 1178/2011 de la Commission du 3 novembre 2011
Code NOR : TRAA1803200A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=TRAA1803200A
Publication : 12/04/2020
Descriptif : Arrêté du 1er avril 2020 modifiant l'arrêté du 31 juillet 1981 relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l'aéronautique civile (personnel de conduite des aéronefs)
Code NOR : TREA2005451A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=TREA2005451A
