Publication : 15/05/2013
Descriptif : Arrêté du 29 avril 2013 portant création de la spécialité « basket-ball » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Code NOR : SPOF1311269A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOF1311269A
Publication : 05/06/2013
Descriptif : Arrêté du 2 mai 2013 modifiant l'arrêté du 18 mai 2010 portant création de la mention « basket-ball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif ».
Code NOR : SPOF1313582A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOF1313582A
Publication : 07/06/2013
Descriptif : Arrêté du 2 mai 2013 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « basket-ball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive ».
Code NOR : SPOF1313588A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOF1313588A
Publication : 30/11/2017
Descriptif : Arrêté du 7 novembre 2017 portant création du certificat complémentaire « direction d'un accueil collectif de mineurs » associé aux spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, du diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et du diplôme d'État supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Code NOR : SPOF1731954A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOF1731954A
Publication : 07/07/2020
Descriptif : Arrêté du 3 juillet 2020 portant diverses mesures relatives aux titres et diplômes permettant d'exercer les fonctions d'animation et de direction dans les accueils collectifs de mineurs pendant la crise sanitaire née de l'épidémie de covid-19
Code NOR : MENV2014633A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENV2014633A
Publication : 11/06/2021
Descriptif : Arrêté du 9 juin 2021 modifiant l'arrêté du 3 juillet 2020 portant diverses mesures relatives aux titres et diplômes permettant d'exercer les fonctions d'animation et de direction dans les accueils collectifs de mineurs pendant la crise sanitaire née de l'épidémie de covid-19
Code NOR : MENV2109875A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENV2109875A