Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 23 novembre 2012 portant reconnaissance du diplôme d'études de deuxième cycle de l'École spéciale d'architecture (diplôme de l'ESA Grade 2) comme équivalent au diplôme d'État d'architecte conférant le grade de master.
URL : http://www.culturecommunication.gouv.fr/content/download/57869/447206/file/BO%20n%C2%B0%20217%20(d%C3%A9cembre%202012).pdf
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 7 janvier 2014 portant reconnaissance du diplôme « Architecte DESA (HMONP) » délivré par l'École spéciale d'architecture.
reconnu pour une durée de quatre ans, à compter de la rentrée universitaire 2013-2014.
Publication : 23/10/2017
Descriptif : Arrêté du 12 septembre 2017 portant reconnaissance du diplôme « Architecte DESA (HMONP) » délivré par l'École spéciale d'architecture.
Publication : 18/11/2019
Descriptif : Arrêté du 7 octobre 2019 portant reconnaissance du diplôme « Architecte DESA (HMONP) » délivré par l'École spéciale d'architecture.
Publication : 14/12/2023
Descriptif : Arrêté du 14 novembre 2023 habilitant l’École spéciale d’architecture à délivrer le diplôme « Architecte DESA (HMONP) » équivalent à l’habilitation de l’architecte diplômé d’État à l’exercice de la maîtrise d’œuvre en son nom propre (HMONP)