Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Décret n°90-255 du 22 mars 1990 fixant la liste des diplômes permettant de faire usage professionnel du titre de psychologue
Code NOR : MENZ8903097D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENZ8903097D
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Décret n°89-684 du 18 septembre 1989 PORTANT CREATION DU DIPLOME D'ETAT DE PSYCHOLOGIE SCOLAIRE
Code NOR : MENZ8902003D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENZ8902003D
Publication : 24/01/1991
Descriptif : Arrêté du 16 janvier 1991 relatif au diplôme d'Etat de psychologie scolaire
Code NOR : MENZ9003085A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENZ9003085A
Publication : 19/11/1991
Descriptif : Arrêté du 12 septembre 1991 relatif au modèle du diplôme d'Etat de psychologie scolaire
Code NOR : MENZ9102184A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENZ9102184A
Publication : 01/01/1992
Descriptif : Arrêté du 24 décembre 1991 donnant compétence aux recteurs d'académie, chanceliers des universités, pour signer le diplôme d'Etat de psychologie scolaire
Code NOR : MENZ9103002A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENZ9103002A
Publication : 27/06/2006
Descriptif : Arrêté du 19 mai 2006 relatif aux modalités d'organisation et de validation du stage professionnel prévu par le décret n° 90-255 du 22 mars 1990 modifié fixant la liste des diplômes permettant de faire usage professionnel du titre de psychologue
Code NOR : MENS0601487A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENS0601487A
Publication : 24/08/2019
Descriptif : Arrêté du 12 août 2019 modifiant l'arrêté du 19 mai 2006 relatif aux modalités d'organisation et de validation du stage professionnel prévu par le décret n° 90-255 du 22 mars 1990 modifié fixant la liste des diplômes permettant de faire usage professionnel du titre de psychologue, en vue de préciser le lieu où peut être effectué le stage professionnel
Code NOR : ESRS1919502A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS1919502A
Publication : 04/01/2020
Descriptif : Décret n° 2020-5 du 2 janvier 2020 portant abrogation des dispositions régissant le diplôme d'Etat de psychologie scolaire et le diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
Code NOR : ESRS1935772D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS1935772D