Publication : 26/07/2011
Descriptif : Arrêté du 7 juillet 2011 portant création et fixant les modalités de délivrance du brevet d'études professionnelles agricoles spécialité « cavalier soigneur ».
Code NOR : AGRE1117554A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE1117554A
Publication : 31/10/2012
Descriptif : Arrêté du 18 octobre 2012 portant modification de l'arrêté du 18 décembre 2008 fixant les équivalences entre différentes certifications et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « activités équestres »
Code NOR : SPOF1237482A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SPOF1237482A
Publication : 20/06/2020
Descriptif : Arrêté du 18 juin 2020 relatif à l'adaptation des modalités de constitution des notes prises en compte en vue de l'obtention de certains diplômes délivrés par le ministère de l'agriculture et de l'alimentation et de certaines séries et spécialités du baccalauréat délivrées par le ministère en charge de l'agriculture et de l'alimentation pour la session d'examen 2020 et aux conditions pour s'y présenter
Code NOR : AGRE2013918A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE2013918A
Publication : 28/01/2021
Descriptif : Arrêté du 19 janvier 2021 relatif aux habilitations ou enregistrements des organismes de formation mettant en oeuvre les formations requises pour les personnes exerçant une fonction de conducteur ou de convoyeur d'animaux vivants
Code NOR : AGRE2031392A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRE2031392A