Publication : 03/03/1973
Descriptif : Arrêté du 27 février 1973 CREATION DU DIPLOME D'ETUDES UNIVERSITAIRES GENERALES SANCTIONNANT UN PREMIER CYCLE PLURIDISCIPLINAIRE DE FORMATION GENERALE ET D'ORIENTATION
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?dateTexte=&categorieLien=id&cidTexte=JORFTEXT000000308946
Publication : 17/11/2009
Descriptif : Arrêté du 28 octobre 2009 relatif à la première année commune aux études de santé
Code NOR : ESRS0925329A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS0925329A
Publication : 22/02/2014
Descriptif : Décret n° 2014-189 du 20 février 2014 tendant à l'expérimentation de modalités particulières d'admission dans les études médicales, odontologiques, pharmaceutiques et maïeutiques.
Code NOR : ESRS1400112D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS1400112D
Publication : 22/02/2014
Descriptif : Arrêté du 20 février 2014 relatif à l'expérimentation de nouvelles modalités d'admission dans les études médicales, odontologiques, pharmaceutiques et maïeutiques
Code NOR : ESRS1400114A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS1400114A
Publication : 31/08/2016
Descriptif : Arrêté du 15 juillet 2016 modifiant l'arrêté du 20 février 2014 relatif à l'expérimentation de nouvelles modalités d'admission dans les études médicales, odontologiques, pharmaceutiques et maïeutiques.
Code NOR : MENS1618760A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MENS1618760A
Publication : 10/03/2018
Descriptif : Arrêté du 9 mars 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur
Code NOR : ESRS1806382A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS1806382A
Publication : 31/05/2018
Descriptif : Décret n° 2018-423 du 30 mai 2018 modifiant le décret n° 2014-189 du 20 février 2014 tendant à l'expérimentation de modalités particulières d'admission dans les études médicales, odontologiques, pharmaceutiques et maïeutiques
Code NOR : ESRS1809492D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS1809492D
Publication : 31/05/2018
Descriptif : Arrêté du 30 mai 2018 modifiant l'arrêté du 20 février 2014 relatif à l'expérimentation de nouvelles modalités d'admission dans les études médicales, odontologiques, pharmaceutiques et maïeutiques
Code NOR : ESRS1809494A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS1809494A
Publication : 27/03/2019
Descriptif : Arrêté du 26 mars 2019 modifiant l'arrêté du 9 mars 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur
Code NOR : ESRS1831855A
URL : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038272786&dateTexte=&categorieLien=id
Publication : 14/05/2020
Descriptif : Arrêté du 13 mai 2020 fixant le nombre d'étudiants autorisés selon les différentes modalités d'admission à poursuivre en deuxième ou troisième année leurs études en médecine, odontologie, pharmacie et maïeutique à la rentrée universitaire 2020-2021
Code NOR : SSAH2011524A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SSAH2011524A
Publication : 23/02/2020
Descriptif : Arrêté du 12 février 2020 modifiant l'arrêté du 9 mars 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère de l'enseignement supérieur
Code NOR : ESRS2001464A
URL : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000041617577&dateTexte=&categorieLien=id
Publication : 01/01/2021
Descriptif : Arrêté du 29 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 9 mars 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur
Code NOR : ESRS2036132A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS2036132A
Publication : 05/11/2019
Descriptif : Décret n° 2019-1125 du 4 novembre 2019 relatif à l'accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique
Code NOR : ESRS1930492D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS1930492D