Publication : 27/08/2005
Descriptif : Arrêté du 20 juillet 2005 relatif aux diplômes de spécialisation et d'approfondissement en architecture
Code NOR : MCCL0500499A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCL0500499A
Publication : 10/01/2007
Descriptif : Arrêté du 14 décembre 2006 habilitant l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-
Belleville à délivrer le diplôme de spécialisation et d'approfondissement en architecture,
mention « architecture et risques majeurs »
Code NOR : MCCL0600998A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCL0600998A
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 12 février 2009 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville à délivrer le diplôme de spécialisation et d'approfondissement en architecture, mention « architecture et risques majeurs ».
URL : http://www.culture.gouv.fr/culture/infos-pratiques/bo/bo_pdf/2010/bo184.pdf
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 25 septembre 2013 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville à délivrer le diplôme de spécialisation et d'approfondissement en architecture, mention
« Architecture et risques majeurs ».
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 31 juillet 2014 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville à délivrer le diplôme de spécialisation et d'approfondissement en architecture, mention « architecture et risques majeurs »
Publication : 30/11/-0001
Descriptif : Arrêté du 13 novembre 2015 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville à délivrer le diplôme de spécialisation et d'approfondissement en architecture, mention
« Architecture et risques majeurs ».
Publication : 27/01/2018
Descriptif : Arrêté du 22 janvier 2018 relatif à la mise en oeuvre de la validation des acquis de l'expérience pour la délivrance d'une certification professionnelle relevant du ministère chargé de la culture
Code NOR : MICB1736549A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICB1736549A
Publication : 06/04/2020
Descriptif : Arrêté du 11 mars 2020 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville à délivrer le diplôme de spécialisation et d'approfondissement en architecture, mention « Architecture et risques majeurs »
Publication : 06/10/2020
Descriptif : Arrêté du 28 septembre 2020 habilitant l'École nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville à délivrer les diplômes de spécialisation et d'approfondissement en architecture