Publication : 02/04/2008
Descriptif : Arrêté du 26 mars 2008 fixant la liste des titres et diplômes admis en dispense du diplôme de comptabilité et de gestion
Code NOR : ESRS0803999A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS0803999A
Publication : 07/10/2010
Descriptif : DCG et DSCG
Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d'épreuves - session 2011
Code NOR : ESRS1000292A
URL : http://www.education.gouv.fr/cid53393/esrs1000292a.html
Publication : 14/07/2022
Descriptif : Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d'épreuves du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion : modification
Arrêté du 23-6-2022
MESR - DGESIP A1-3 - MEFSIN
Code NOR : ESRS2218555A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/22/Hebdo28/ESRS2218555A.htm