Publication : 08/06/2010
Descriptif : Arrêté du 3 juin 2010 modifiant l'arrêté du 19 janvier 2004 relatif aux conditions d'admission des élèves, à la durée des études, aux modalités des examens et d'attribution des diplômes de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
Code NOR : MCCB1014731A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCB1014731A
Publication : 29/01/2004
Descriptif : Arrêté du 19 janvier 2004 relatif aux conditions d'admission des élèves, à la durée des études, aux modalités des examens et d'attribution des diplômes de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
Code NOR : MCCB0300943A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCB0300943A
Publication : 20/01/2013
Descriptif : Arrêté du 16 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 19 janvier 2004 relatif aux conditions d'admission des élèves, à la durée des études, aux modalités des examens et d'attribution des diplômes de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son.
Code NOR : MCCB1243088A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026955138
Publication : 31/07/2013
Descriptif : Arrêté du 23 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 19 janvier 2004 relatif aux conditions d'admission des élèves, à la durée des études, aux modalités des examens et d'attribution des diplômes de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son.
Code NOR : MCCB1317317A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MCCB1317317A
Publication : 19/01/2020
Descriptif : Arrêté du 16 janvier 2020 fixant les modalités d'accréditation des établissements d'enseignement supérieur de la création artistique dans les domaines du cinéma et de la communication audiovisuelle
Code NOR : MICB1935556A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICB1935556A
Publication : 29/12/2021
Descriptif : Arrêté du 23 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 19 janvier 2004 relatif aux conditions d'admission des élèves, à la durée des études, aux modalités des examens et d'attribution des diplômes de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
Code NOR : MICB2137498A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MICB2137498A
Publication : 18/04/2023
Descriptif : Arrêté du 3 avril 2023 portant prorogation de l'attribution du grade de master aux titulaires de diplômes délivrés par l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
Code NOR : ESRS2309006A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS2309006A
Publication : 16/12/2021
Descriptif : Arrêté du 3 décembre 2021 relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires de diplômes délivrés par l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
Code NOR : ESRS2132807A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS2132807A
