Publication : 08/05/1988
Descriptif : Arrêté interministériel du 29/04/1988 fixant la réglementation et la liste des capacités de médecine
Code NOR : RESK8800537A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=RESK8800537A
Publication : 05/02/2015
Descriptif : Habilitation à délivrer la capacité de médecine aérospatiale
Code NOR : MENS1501005A
Publication : 31/12/2017
Descriptif : Arrêté du 14 décembre 2017 relatif au cursus de formation en médecine aéronautique des médecins chargés du contrôle de l'aptitude médicale des contrôleurs de la navigation aérienne (« classe 3 »)
Code NOR : TRAA1724663A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=TRAA1724663A
Publication : 09/03/2018
Descriptif : Arrêté du 23 février 2018 modifiant les arrêtés du 31 juillet 1981 relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants non professionnels de l'aéronautique civile (personnel de conduite des aéronefs) et du 14 décembre 2017 relatif aux conditions de conversion des qualifications voltige, remorquage, montagne et autorisation de site des personnels navigants professionnels et non professionnels de l'aéronautique civile en qualifications additionnelles conformes au règlement (UE) n° 1178/2011 de la Commission du 3 novembre 2011
Code NOR : TRAA1803200A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=TRAA1803200A
Publication : 21/10/2021
Descriptif : Accréditation de l'université de Toulouse III en vue de la délivrance de diplômes nationaux
NOR : ESRS2128555A
arrêté du 31-08-2021
MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS2128555A
URL : https://bit.ly/3CYxAxx
Publication : 11/10/2018
Descriptif : BULLETIN OFFICIEL SPÉCIAL N°6 DU 11 OCTOBRE 2018
Accréditation de l'université de Lorraine en vue de la délivrance de diplômes nationaux
NOR : ESRS1800156A
arrêté du 19-2-2018
MESRI - DGESIP B1-1
Code NOR : ESRS1800156A
URL : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/18/Special6/ESRS1800156A.htm
Publication : 08/09/2021
Descriptif : Décret n° 2021-1156 du 7 septembre 2021 relatif à l'accès au troisième cycle des études de médecine
Code NOR : ESRS2112241D
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS2112241D
Publication : 07/10/2021
Descriptif : Arrêté du 30 septembre 2021 portant modification de diverses dispositions relatives au régime des études médicales et à l'organisation des épreuves classantes nationales
Code NOR : ESRS2107800A
URL : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ESRS2107800A
